1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: APHP Sorbonne Université
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Projet de Restructuration de la Réanimation pédiatrique Grands Brûlés et de l'USC chirurgicale du Bâtiment CHIGOT- Consultation TCE- Site Trousseau du groupe hospitalo-universitaire AP-HP. Sorbonne Université - Lots 1 à 6
Description: Projet de Restructuration de la Réanimation pédiatrique Grands Brûlés et de l'USC chirurgicale du Bâtiment CHIGOT- Consultation TCE- Site Trousseau du groupe hospitalo-universitaire AP-HP. Sorbonne Université - Lots 1 à 6
Identifiant de la procédure: bedde742-2fe0-483d-b379-da337db7a7db
Identifiant interne: APHPSU25-002
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La date limite des visites obligatoires est le 28 février 2025 à 12h00. Modalités essentielles de financement et de paiement L'exécution du marché sera financée par le budget du groupe hospitalo-universitaire AP-HP Sorbonne Université
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 6
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 6
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Gros oeuvre TCE
Description: Gros oeuvre TCE
Identifiant interne: Lot n°1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Curage - Démolition - Gros oeuvre Moyens : effectif : EFF2 Qualifications : 1112 Démolition - Déconstruction / 2112 Maçonnerie et béton armée courant Cloison - Plâtrerie - Faux plafond Moyens : effectif EFF1 Qualifications : 4133 Plâtrerie : plafonds - cloisons - doublages - isolations / 6612 Plafonds suspendus modulaires Remplacement des menuiseries extérieures Moyens : Effectif : EFF1 Qualifications : 3522 Menuiseries extérieures ALU / 1412 Echaffaudage
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 : LA VALEUR TECHNIQUE (sur 9 points représentant 45% de la note) : partagé en 4 éléments d'appréciation : - Elément d'appréciation n°1 : Moyens humains à disposition, encadrement mis en place (noté sur 3 points) ; - Elément d'appréciation n°2 : Qualité des fournitures et équipements proposés (noté sur 3 points) - Elément d'appréciation n°3 : Moyens mis en place pour respecter le planning (phasage, planning …) (noté sur 2 points) - Elément d'appréciation n°4 : Méthodologie et moyens de contrôle de qualité tout au long de la réalisation des travaux sous forme de mesures d'autocontrôle avec précision de la fréquence ou du type de contrôle. (noté sur 1 points)
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 2 : LA VALEUR ECONOMIQUE (sur 8 points représentant 40% de la note), au regard du prix global et forfaitaire de l'acte d'engagement.
Critère:
Type: Prix
Description: LA COHERENCE et LA JUSTESSE QUANTITATIVE ET TECHNIQUE entre la DPGF et le DCE (sur 2 points représentant 10% de la note)
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens mis en oeuvre par la société concernant le développement durable (noté sur 1 point représentant 5% de la note)
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 03/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/03/2025 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement solidaire ou conjoint
Informations relatives aux délais de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: APHP Sorbonne Université
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: APHP Sorbonne Université
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: APHP Sorbonne Université
Organisation qui traite les offres: APHP Sorbonne Université
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Menuiserie intérieure - Agencement
Description: Menuiserie intérieure - Agencement
Identifiant interne: Lot n°2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Moyens : - effectif : EFF1 - qualifications : 4312 menuiserie en bois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 : LA VALEUR TECHNIQUE (sur 9 points représentant 45% de la note) : partagé en 4 éléments d'appréciation : - Elément d'appréciation n°1 : Moyens humains à disposition, encadrement mis en place (noté sur 3 points) ; - Elément d'appréciation n°2 : Qualité des fournitures et équipements proposés (noté sur 3 points) - Elément d'appréciation n°3 : Moyens mis en place pour respecter le planning (phasage, planning …) (noté sur 2 points) - Elément d'appréciation n°4 : Méthodologie et moyens de contrôle de qualité tout au long de la réalisation des travaux sous forme de mesures d'autocontrôle avec précision de la fréquence ou du type de contrôle. (noté sur 1 points)
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 2 : LA VALEUR ECONOMIQUE (sur 8 points représentant 40% de la note), au regard du prix global et forfaitaire de l'acte d'engagement.
Critère:
Type: Prix
Description: LA COHERENCE et LA JUSTESSE QUANTITATIVE ET TECHNIQUE entre la DPGF et le DCE (sur 2 points représentant 10% de la note)
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens mis en oeuvre par la société concernant le développement durable (noté sur 1 point représentant 5% de la note)
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 03/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/03/2025 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement solidaire ou conjoint
Informations relatives aux délais de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: APHP Sorbonne Université
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: APHP Sorbonne Université
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: APHP Sorbonne Université
Organisation qui traite les offres: APHP Sorbonne Université
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Revêtement de sol - revêtement muraux - peinture
Description: Revêtement de sol - revêtement muraux - peinture
Identifiant interne: Lot n°3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432130 Travaux de revêtements de sols
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Moyens : - effectif : EFF3 - qualifications : 6224 Revêtement de sols et murs / 6112 Peinture
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 : LA VALEUR TECHNIQUE (sur 9 points représentant 45% de la note) : partagé en 4 éléments d'appréciation : - Elément d'appréciation n°1 : Moyens humains à disposition, encadrement mis en place (noté sur 3 points) ; - Elément d'appréciation n°2 : Qualité des fournitures et équipements proposés (noté sur 3 points) - Elément d'appréciation n°3 : Moyens mis en place pour respecter le planning (phasage, planning …) (noté sur 2 points) - Elément d'appréciation n°4 : Méthodologie et moyens de contrôle de qualité tout au long de la réalisation des travaux sous forme de mesures d'autocontrôle avec précision de la fréquence ou du type de contrôle. (noté sur 1 points)
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 2 : LA VALEUR ECONOMIQUE (sur 8 points représentant 40% de la note), au regard du prix global et forfaitaire de l'acte d'engagement.
Critère:
Type: Prix
Description: LA COHERENCE et LA JUSTESSE QUANTITATIVE ET TECHNIQUE entre la DPGF et le DCE (sur 2 points représentant 10% de la note)
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens mis en oeuvre par la société concernant le développement durable (noté sur 1 point représentant 5% de la note)
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 03/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/03/2025 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement solidaire ou conjoint
Informations relatives aux délais de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: APHP Sorbonne Université
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: APHP Sorbonne Université
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: APHP Sorbonne Université
Organisation qui traite les offres: APHP Sorbonne Université
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Climatisation - rafraichissement - ventilation - plomberie - sanitaires
Description: Climatisation - rafraichissement - ventilation - plomberie - sanitaires
Identifiant interne: Lot n°4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Moyens : - effectif : EFF2 - qualifications : 5313 - 5322 - 5342 - 5413 - 5112 - 5433 - 5412
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 : LA VALEUR TECHNIQUE (sur 9 points représentant 45% de la note) : partagé en 4 éléments d'appréciation : - Elément d'appréciation n°1 : Moyens humains à disposition, encadrement mis en place (noté sur 3 points) ; - Elément d'appréciation n°2 : Qualité des fournitures et équipements proposés (noté sur 3 points) - Elément d'appréciation n°3 : Moyens mis en place pour respecter le planning (phasage, planning …) (noté sur 2 points) - Elément d'appréciation n°4 : Méthodologie et moyens de contrôle de qualité tout au long de la réalisation des travaux sous forme de mesures d'autocontrôle avec précision de la fréquence ou du type de contrôle. (noté sur 1 points)
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 2 : LA VALEUR ECONOMIQUE (sur 8 points représentant 40% de la note), au regard du prix global et forfaitaire de l'acte d'engagement.
Critère:
Type: Prix
Description: LA COHERENCE et LA JUSTESSE QUANTITATIVE ET TECHNIQUE entre la DPGF et le DCE (sur 2 points représentant 10% de la note)
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens mis en oeuvre par la société concernant le développement durable (noté sur 1 point représentant 5% de la note)
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 03/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/03/2025 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement solidaire ou conjoint
Informations relatives aux délais de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: APHP Sorbonne Université
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: APHP Sorbonne Université
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: APHP Sorbonne Université
Organisation qui traite les offres: APHP Sorbonne Université
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Electricité Courant fort - courant faibles - SSI
Description: Electricité Courant fort - courant faibles - SSI
Identifiant interne: Lot n°5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311100 Travaux de câblage électrique
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Moyens : - effectif : EFF2 - qualifications : qualif Elec 2-2 CF2
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 : LA VALEUR TECHNIQUE (sur 9 points représentant 45% de la note) : partagé en 4 éléments d'appréciation : - Elément d'appréciation n°1 : Moyens humains à disposition, encadrement mis en place (noté sur 3 points) ; - Elément d'appréciation n°2 : Qualité des fournitures et équipements proposés (noté sur 3 points) - Elément d'appréciation n°3 : Moyens mis en place pour respecter le planning (phasage, planning …) (noté sur 2 points) - Elément d'appréciation n°4 : Méthodologie et moyens de contrôle de qualité tout au long de la réalisation des travaux sous forme de mesures d'autocontrôle avec précision de la fréquence ou du type de contrôle. (noté sur 1 points)
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 2 : LA VALEUR ECONOMIQUE (sur 8 points représentant 40% de la note), au regard du prix global et forfaitaire de l'acte d'engagement.
Critère:
Type: Prix
Description: LA COHERENCE et LA JUSTESSE QUANTITATIVE ET TECHNIQUE entre la DPGF et le DCE (sur 2 points représentant 10% de la note)
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens mis en oeuvre par la société concernant le développement durable (noté sur 1 point représentant 5% de la note)
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 03/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/03/2025 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement solidaire ou conjoint
Informations relatives aux délais de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: APHP Sorbonne Université
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: APHP Sorbonne Université
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: APHP Sorbonne Université
Organisation qui traite les offres: APHP Sorbonne Université
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Fluides médicaux
Description: Fluides médicaux
Identifiant interne: Lot n°6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Moyens : - effectif : EFF1 - qualifications : 5122 Installation de réseaux de fluides médicaux
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 : LA VALEUR TECHNIQUE (sur 9 points représentant 45% de la note) : partagé en 4 éléments d'appréciation : - Elément d'appréciation n°1 : Moyens humains à disposition, encadrement mis en place (noté sur 3 points) ; - Elément d'appréciation n°2 : Qualité des fournitures et équipements proposés (noté sur 3 points) - Elément d'appréciation n°3 : Moyens mis en place pour respecter le planning (phasage, planning …) (noté sur 2 points) - Elément d'appréciation n°4 : Méthodologie et moyens de contrôle de qualité tout au long de la réalisation des travaux sous forme de mesures d'autocontrôle avec précision de la fréquence ou du type de contrôle. (noté sur 1 points)
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 2 : LA VALEUR ECONOMIQUE (sur 8 points représentant 40% de la note), au regard du prix global et forfaitaire de l'acte d'engagement.
Critère:
Type: Prix
Description: LA COHERENCE et LA JUSTESSE QUANTITATIVE ET TECHNIQUE entre la DPGF et le DCE (sur 2 points représentant 10% de la note)
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens mis en oeuvre par la société concernant le développement durable (noté sur 1 point représentant 5% de la note)
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 03/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/03/2025 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement solidaire ou conjoint
Informations relatives aux délais de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: APHP Sorbonne Université
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: APHP Sorbonne Université
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: APHP Sorbonne Université
Organisation qui traite les offres: APHP Sorbonne Université
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: APHP Sorbonne Université
Numéro d’enregistrement: 26750045201928
Adresse postale: Hôpital Pitié Salpêtrière Direction Générale, Cellule des Marchés 47/83 Boulevard de l'Hôpital
Ville: Paris Cedex 13
Code postal: 75651
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Direction Générale, Cellule des marchés
Téléphone: 01 42 17 61 82
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01 44 59 44 00
Télécopieur: 01 44 59 46 46
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 177500055000130
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01 44 59 44 00
Télécopieur: 01 44 59 46 46
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 83bfe347-eada-4d2d-939b-b72353204c8d - 05
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 27/01/2025 11:27:26 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 59351-2025
Numéro de publication au JO S: 19/2025
Date de publication: 28/01/2025
