See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: APHP Sorbonne Université
Adresse électronique: secretariat.cellule-marche@psl.aphp.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestation de mise à disposition d’ambulances à motorisation électrique pour une durée de 48 mois avec option d’achat à destination de l’hôpital de La Pitié-Salpêtrière, établissement du groupe hospitalo-universitaire AP-HP Sorbonne Université
Description: Prestation de mise à disposition d’ambulances à motorisation électrique pour une durée de 48 mois avec option d’achat à destination de l’hôpital de La Pitié-Salpêtrière, établissement du groupe hospitalo-universitaire AP-HP Sorbonne Université
Identifiant de la procédure: e2dd13c1-ec14-4a22-9a4b-e7597d5c8477
Avis précédent: 411027-2025
Identifiant interne: APHPSU25-035
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34114121 Ambulances
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
/
Droit transnational applicable: /
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestation de mise à disposition d’ambulances à motorisation électrique pour une durée de 48 mois avec option d’achat à destination de l’hôpital de La Pitié-Salpêtrière, établissement du groupe hospitalo-universitaire AP-HP Sorbonne Université
Description: Prestation de mise à disposition d’ambulances à motorisation électrique pour une durée de 48 mois avec option d’achat à destination de l’hôpital de La Pitié-Salpêtrière, établissement du groupe hospitalo-universitaire AP-HP Sorbonne Université
Identifiant interne: 25-035
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34114121 Ambulances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: /
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: BT113 - Il n'y a pas de nombre maximal de participants - Le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 440 000 € HT soit 1 728 000 € TTC. L’exécution du marché sera financée par le budget du groupe Hospitalo-universitaire APHP. Sorbonne Université. Le paiement s’effectue suivant les règles de la comptabilité dans les conditions prévues au chapitre 2 « prix et règlement » du Cahier des Clauses Administratives Générales FCS. Le délai maximum de paiement est de 50 jours à compter de la présentation de la demande de paiement conformément à l’article R.2192-11 1° du code de la commande publique. Variantes : Les variantes sont interdites.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Valeur économique
Description: Critère n°1 : Valeur économique de l’offre jugée sur le prix global, incluant le prix d’achat de l’équipement. (Pondération : 40 points). La note finale ira de 0 à 40. 40 étant la meilleure note. Cette comparaison sera effectuée selon la formule suivante : note du candidat = 40 x [(Pmin) / (Pi)], dans laquelle : Pmin = montant de l’offre la moins élevée financièrement en € TTC ; Pi = montant de l’offre considérée en € TTC.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Critère n°2 : La qualité du véhicule jugée au travers du mémoire technique selon les éléments d’appréciations ci-dessous (Pondération : 40 points). Les notes iront de 0 à 40. 40 étant la meilleure note • Elément d’appréciation n°1 : équipements de série portant sur notamment sur la sécurité, le confort, la technologie du véhicule de base ; notés sur 12 points • Elément d’appréciation n°2 : qualités techniques du système de climatisation et de chauffage de la cellule ; notées sur 12 points • Elément d’appréciation n° 3 : ergonomie et qualité de l’aménagement sanitaire, du brancard ; notés sur 8 points • Elément d’appréciation n° 4 : autonomie du véhicule ; notée sur 8 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°3 : Délai de livraison (Pondération : 10 points). Les notes iront de 0 à 10. 10 étant la meilleure note
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°4 : Développement durable (Pondération : 10 points). Les notes iront de 0 à 10. 10 étant la meilleure note - Consommation WLTP en cycle combiné (W.h/km) ; notée sur 4 points - Durée de vie de la batterie ; notée sur 4 points - Politique environnementale ; notée sur 2 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: /
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: /
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: APHP Sorbonne Université
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: APHP Sorbonne Université
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: APHP Sorbonne Université
Organisation qui exécute le paiement: APHP Sorbonne Université
Organisation qui signe le marché: APHP Sorbonne Université
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 440 000,00 EUR
Valeur approximative des accords-cadres: 1 440 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 440 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 440 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BRUNO SCHERER ENTREPRISE
Offre:
Identifiant de l’offre: APHP SU.25-012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 91 056,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: APHP SU25-035
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 07/08/2025
Date de conclusion du marché: 17/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: APHP Sorbonne Université
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: APHP Sorbonne Université
Numéro d’enregistrement: 26750045201928
Ville: Paris Cedex 13
Code postal: 75651
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Cellule des Marchés - Direction Générale
Adresse électronique: secretariat.cellule-marche@psl.aphp.fr
Téléphone: +33 142176411
Adresse internet: https://www.aphp.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations=
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations=
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 1 44 59 44 00
Télécopieur: +33 1 44 59 46 46
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: BRUNO SCHERER ENTREPRISE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 352 862 346 01064
Ville: Hendaye
Code postal: 64700
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nom officiel: UBO-0002 BRUNO SCHERER ENTREPRISE
Nationalité du propriétaire: France
Ville: Hendaye
Code postal: 64700
Pays: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7d82f0ef-02c1-46fe-bfb3-aa300d9ddc84 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 09/01/2026 15:14:52 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 22007-2026
Numéro de publication au JO S: 8/2026
Date de publication: 13/01/2026
