Avis de marché - Avis n° 26-16657 du 17/02/2026
Département(s) de publication : 91, 75
Annonce n° 26-16657
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SPL SEER
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 80305827000023
Ville : Paris cedex 13
Code postal : 75588
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 91, 75
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 26-14
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Jean-François Brauge
Adresse mail du contact : jbrauge@splseer.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 144748561
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Conditions énoncées dans les documents de la consultation
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Conditions énoncées dans les documents de la consultation
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Conditions énoncées dans les documents de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 20/03/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Travaux de réseau de chaleur - Secteur Ris-Orangis depuis la centrale géothermique de Ris-Orangis (Complexe sportif Emile Gagneux)
Code CPV principal - Descripteur principal : 45232140
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Travaux de réseau de chaleur - Secteur Ris-Orangis depuis la centrale géothermique de Ris-Orangis (Complexe sportif Emile Gagneux)
Lieu principal d'exécution du marché : Essone
Durée du marché (en mois) : 24
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Le présent marché est mixte est comprend : - Une partie traitée à prix forfaitaires pour la majorité des travaux et prestations à exécuter tels que définis au CCTP sur la base de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire - DPGF - Une partie traitée à prix unitaires sous forme d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation des prestations de traitement de l'amiante/HAP/terres polluées définies au CCTP, sur la base du Bordereau de Prix Unitaires - BPU. En application de l'article R.2162-4 du Code de la Commande Publique, l'accord-cadre est passé sans montant minimum mais avec un montant maximum de 355 000 euro(s) HT la durée totale du contrat, soit 24 mois au maximum. Le marché prend effet à réception de la notification par le titulaire. La notification du marché au titulaire vaut ordre de service de démarrage de la période de préparation de la partie forfaitaire. La durée inclut l'ensemble des travaux et prestations prévus au marché, y compris les travaux et prestations susceptibles d'être commandés via bons de commande. Les délais d'exécution sont indiqués au CCAP. Les éléments demandés au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/02/2026
