A proximité de Paris 12 75599 Paris
Acheteur : RATP
LAC B916 - 54, quai de la Rapée
75599 Paris cedex 12
Tel : 0665687404
Secteurs d'activité
Traverses.

FOURNITURE ET LIVRAISON DE TRAVERSES AZOBEES METRO FER RER ET METRO PNEU

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/12/2025
JOUE - 864326-2025
864326-2025 - Résultats
France – Traverses – FOURNITURE ET LIVRAISON DE TRAVERSES AZOBEES METRO FER RER ET METRO PNEU
OJ S 249/2025 26/12/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielRATP
Adresse électroniquemariame.gassama@ratp.fr
Forme juridique de l’acheteurEntreprise publique
Activité de l’entité adjudicatriceServices de chemin de fer
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFOURNITURE ET LIVRAISON DE TRAVERSES AZOBEES METRO FER RER ET METRO PNEU
DescriptionDans le cadre de la maintenance des réseaux ferroviaires entretenus par RATP Infrastructures, le présent marché a pour objet la fourniture de traverses bois azobé RER – ADV et métro fer, de traverses béton et de traverses bois métro au sens de la norme NF EN 13145 : « Applications ferroviaires – Voie – Traverses et supports en bois » au dernier indice en vigueur. Le présent marché donnera lieu à la passation d’un accord-cadre à commandes multi attributaires avec montants minimum et maximum sur un délai de 60 mois renouvelable 2 fois 18 mois. Le montant minimum pouvant être consommé s’élève à 2 390 014 €. Le montant maximum pouvant être consommé s’élève à 6 373 372 €. Dans le cas de deux attributaires, la répartition des montants minimum et maximum se fera en fonction du classement final des offres technico-financières et sera attribué comme suit : 1er Attributaire : 65 % 2ème attributaire : 35 % Il est à noter que le CA requis devra représenter deux fois le montant maximum annuel attribué.
Identifiant de la procédure50c55d94-a65c-404f-8fe7-a2712d5991f0
Identifiant interneDHA_2024GDI20062
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34947100 Traverses
2.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre6 373 372,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires- CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES : le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline depuis la France ou l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme. Il sélectionne la consultation n° DHA_2024GDI20062 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton "Publier réponse". L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais : - d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel - ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace. Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier : si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la référence de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis. Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE définitif sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plateforme. A défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE définitif. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours. - INFORMATIONS IMPORTANTES : En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres. Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de Sauvegarde (C.S) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention Copie de sauvegarde RATP - INFRASTRUCURE - DPEC -HA / 11 avenue Louison Bobet - 94120 Fontenay sous bois, bureau H8105 à l'attention de Aurore Delpy ou remise à la RATP contre récépissé, du lundi au vendredi de 09h à 12h à la même adresse susmentionnée. Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues : les C.S seront alors examinées. En cas de remise hors délai des C.S, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues. Dans le cas où la C.S comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée. Les candidatures par offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. Il sera fait recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des offres à négocier.
Base juridique
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFOURNITURE ET LIVRAISON DE TRAVERSES AZOBEES METRO FER RER ET METRO PNEU
DescriptionDans le cadre de la maintenance des réseaux ferroviaires entretenus par RATP Infrastructures, le présent marché a pour objet la fourniture de traverses bois azobé RER – ADV et métro fer au sens de la norme NF EN 13145 : « Applications ferroviaires – Voie – Traverses et supports en bois » au dernier indice en vigueur. Le présent marché donnera lieu à la passation d’un accord-cadre à commandes multi attributaires avec montants minimum et maximum sur un délai de 60 mois renouvelable 2 fois 18 mois. Le montant minimum pouvant être consommé s’élève à 2 390 014 €. Le montant maximum pouvant être consommé s’élève à 6 373 372 €. Dans le cas de deux attributaires, la répartition des montants minimum et maximum se fera en fonction du classement final des offres technico-financières et sera attribué comme suit : 1er Attributaire : 65 % 2ème attributaire : 35 % Il est à noter que le CA requis devra représenter deux fois le montant maximum annuel attribué.
Identifiant interneDHA_2024GDI20062
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34947100 Traverses
Options
Description des options"Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique." "La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique."
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Informations complémentairesIle de France
5.1.3.
Durée estimée
Durée2 920 Jours
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA6 373 372,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre6 373 372,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesClassification technique achats = B65 "conformément à l'article R2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation"
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationRATP
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéRATP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéRATP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursRATP
Organisation qui signe le marchéRATP
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis6 373 372,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielRAIL EUROPE SOLUTIONS
Offre
Identifiant de l’offreOF1 - RAIL EUROPE SOLUTIONS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre751 600,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéGDI250136
Date de conclusion du marché23/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre168906-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéRATP
Lauréat
Nom officielBARET
Offre
Identifiant de l’offreOF1 - BARET
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre752 462,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats2
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéGDI250137
Date de conclusion du marché23/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre168906-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéRATP
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielRATP
Numéro d’enregistrement77566343801906
Adresse postale54 quai de la Rapée Cedex Paris 12
VilleParis
Code postal75599
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Point de contactMariame GASSAMA
Adresse électroniquemariame.gassama@ratp.fr
Téléphone06 64 09 79 76
Adresse internethttps://www.ratp.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://ratp.bravosolution.com/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement17750005500013
Adresse postale7 rue de Jouy Paris Cedex 04
VilleParis
Code postal75181
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone0144594400
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielRAIL EUROPE SOLUTIONS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement845389881
VilleVireux-Wallerand
Code postal08320
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officielBARET
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement78632024200013
VilleHAYBES
Code postal08170
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis95f36cf9-7cf9-4fb5-93b8-5a2a91e95149  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis30
Date d’envoi de l’avis23/12/2025 23:44:07 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis864326-2025
Numéro de publication au JO S249/2025
Date de publication26/12/2025