1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: RATP
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ETUDES ET INTEGRATION DES PROCESS DE MAINTENANCE DU POLE "BOGIES ET FILS" DE L’AMP DE FONTENAY-SOUS-BOIS
Description: La RATP a lancé un projet de transformation de son Atelier de Maintenance Patrimoniale (AMP) de Fontenay-sous-Bois (94). Ce projet a pour objet l’adaptation de ses capacités de maintenance en lien à l’augmentation du parc de matériels roulants de type métro pneus à maintenir. Dans un contexte de compétitivité, cette transformation intègre une amélioration : - De la performance économique et industrielle des processus de production et de logistique, - De la sécurité aux postes de travail, et plus globalement de la QVT. La présente consultation a pour objet les études et l'intégration des process du pôle "Bogies et Fils" de l'Atelier de Maintenance patrimoniale (AMP) de Fontenay-sous-Bois (94). Cette consultation comporte 3 lots : - Lot 1 : les études et l'intégration des process "Prépa Bogies" et " Bogies"; - Lot 2 : les études et l'intégration du process "Ponts"; - Lot 3 : les études et l'intégration du process "Ajustage Fils". Pour chaque lot, il s’agit d’un marché à bons de commandes avec montant minimum et maximum d'une durée de 48 mois à compter de sa date de signature.
Identifiant de la procédure: efc290e6-5c75-486f-b41f-1c7c37a4749d
Avis précédent: 566898-2022
Identifiant interne: DHA_2024MRF19962
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42000000 Machines industrielles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 51500000 Services d'installation de machines et d'équipements
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: - CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES : le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline depuis la France ou l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme. Il sélectionne la consultation n° DHA_2024MRF19962 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton "Publier réponse". L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais : - d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel - ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace. Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier : si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la référence de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis. Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE définitif sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plateforme. A défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE définitif. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours. - INFORMATIONS IMPORTANTES : En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres. Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de Sauvegarde (C.S) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention Copie de sauvegarde à l'adresse "RATP/MRF/GSHA - LAC YP07 - 54, Quai de la Rapée - 75599 PARIS Cédex 12" ou remise à la RATP contre récépissé, du lundi au vendredi de 9h à 16h à la même adresse. Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues : les C.S seront alors examinées. En cas de remise hors délai des C.S, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues. Dans le cas où la C.S comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée. Les candidatures / offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plateforme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels. La candidature et l’offre devront être remises en français.
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 - ETUDES ET INTEGRATION DES PROCESS " PREPA BOGIES" ET " BOGIES"
Description: Le LOT1 a pour objet les études et l'intégration des process "Prépa Bogies" et " Bogies" de l'Atelier de Maintenance Patrimoniale (AMP) de Fontenay-sous-Bois (94). Les prestations minimums sont les suivantes : - Les études de conception et d’implantation du process du lot concerné sur la base des spécifications et données fournies par la RATP ; - La fourniture, l’installation, la mise au point des nouveaux équipements industriels (excepté les nouveaux moyens de manutention aérienne) du lot concerné ; - Le transfert industriel et la remise en service des équipements conservés du lot concerné ; - La conception et la réalisation des premiers de série des EMST (Emballage Manutention Stockage Transport) du lot concerné ; - La réalisation de la synthèse globale du projet entre les différents lots (spécifique au lot 1) ; - La gestion des interfaces entre les lots (spécifique au lot 1). Les prestations maximums sont les suivantes : - Les prestations minimums définies ci-dessus ; - La fourniture et l’installation des nouveaux moyens de manutention aérienne définis par le Titulaire dans le cadre des études de conception du lot concerné ; - La réalisation de la maintenance préventive des équipements neufs installés par le Titulaire pendant la période de garantie du lot concerné. Il s’agit d’un marché à bons de commandes avec montant minimum et maximum. Le montant minimum correspond au montant des prestations minimums définies ci-dessus, le montant maximum correspond aux prestations maximums définies ci-dessus plus 10%.
Identifiant interne: LOT 1 - DHA2024MRF19962
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42000000 Machines industrielles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 51500000 Services d'installation de machines et d'équipements
Options:
Description des options: Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2025
Durée: 1 456 Jours
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Classification Achats RATP : G89 - Equipement d'atelier divers
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif innovant: Les travaux, fournitures ou services faisant l’objet du marché sont nouveaux ou sensiblement améliorés par rapport à d’autres travaux, fournitures ou services déjà présents sur le marché.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: RATP
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RATP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RATP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RATP
Organisation qui signe le marché: RATP
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 2 - ETUDES ET INTEGRATION DES PROCESS " PONTS"
Description: Le LOT 2 a pour objet les études et l'intégration du process "Ponts" de l'Atelier de Maintenance Patrimoniale (AMP) de Fontenay-sous-Bois (94). Les prestations minimums sont les suivantes : - Les études de conception et d’implantation du process du lot concerné sur la base des spécifications et données fournies par la RATP ; - La fourniture, l’installation, la mise au point des nouveaux équipements industriels (excepté les nouveaux moyens de manutention aérienne) du lot concerné ; - Le transfert industriel et la remise en service des équipements conservés du lot concerné ; - La conception et la réalisation des premiers de série des EMST (Emballage Manutention Stockage Transport) du lot concerné. Les prestations maximums sont les suivantes : - Les prestations minimums définies ci-dessus ; - La fourniture et l’installation des nouveaux moyens de manutention aérienne définis par le Titulaire dans le cadre des études de conception du lot concerné ; - La réalisation de la maintenance préventive des équipements neufs installés par le Titulaire pendant la période de garantie du lot concerné. Il s’agit d’un marché à bons de commandes avec montant minimum et maximum. Le montant minimum correspond au montant des prestations minimums définies ci-dessus, le montant maximum correspond aux prestations maximums définies ci-dessus plus 10%.
Identifiant interne: LOT 2 - DHA2024MRF19962
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42000000 Machines industrielles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 51500000 Services d'installation de machines et d'équipements
Options:
Description des options: Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2025
Durée: 1 456 Jours
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Classification Achats RATP : G89 - Equipement d'atelier divers
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif innovant: Les travaux, fournitures ou services faisant l’objet du marché sont nouveaux ou sensiblement améliorés par rapport à d’autres travaux, fournitures ou services déjà présents sur le marché.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: RATP
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RATP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RATP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RATP
Organisation qui signe le marché: RATP
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 3 - ETUDES ET INTEGRATION DU PROCESS "AJUSTAGE FILS"
Description: Le LOT 3 a pour objet les études et l'intégration du process "Ajustage Fils" de l'Atelier de Maintenance Patrimoniale (AMP) de Fontenay-sous-Bois (94). Les prestations minimums sont les suivantes : - Les études de conception et d’implantation du process du lot concerné sur la base des spécifications et données fournies par la RATP ; - La fourniture, l’installation, la mise au point des nouveaux équipements industriels (excepté les nouveaux moyens de manutention aérienne) du lot concerné ; - Le transfert industriel et la remise en service des équipements conservés du lot concerné ; - La conception et la réalisation des premiers de série des EMST (Emballage Manutention Stockage Transport) du lot concerné. Les prestations maximums sont les suivantes : - Les prestations minimums définies ci-dessus ; - La fourniture et l’installation des nouveaux moyens de manutention aérienne définis par le Titulaire dans le cadre des études de conception du lot concerné ; - La réalisation de la maintenance préventive des équipements neufs installés par le Titulaire pendant la période de garantie du lot concerné. Il s’agit d’un marché à bons de commandes avec montant minimum et maximum. Le montant minimum correspond au montant des prestations minimums définies ci-dessus, le montant maximum correspond aux prestations maximums définies ci-dessus plus 10%.
Identifiant interne: LOT 3 - DHA2024MRF19962
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 51500000 Services d'installation de machines et d'équipements
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42000000 Machines industrielles
Options:
Description des options: Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2025
Durée: 1 456 Jours
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Classification Achats RATP : G89 - Equipement d'atelier divers
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif innovant: Les travaux, fournitures ou services faisant l’objet du marché sont nouveaux ou sensiblement améliorés par rapport à d’autres travaux, fournitures ou services déjà présents sur le marché.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Le coût n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: RATP
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RATP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: RATP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RATP
Organisation qui signe le marché: RATP
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SEGULA ENGINEERING
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MRF240073
Titre: ETUDES ET INTEGRATION DES PROCESS DE MAINTENANCE DU POLE « BOGIES ET FILS » DE L’AMP DE FONTENAY SOUS BOIS LOT 1 - PROCESS PREPARATION BOGIES ET BOGIES
Date de conclusion du marché: 21/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: RATP
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SEGULA ENGINEERING
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MRF240074
Titre: ETUDES ET INTEGRATION DES PROCESS DE MAINTENANCE DU POLE « BOGIES ET FILS » DE L’AMP DE FONTENAY SOUS BOIS LOT 2 - PROCESS PONTS
Date de conclusion du marché: 21/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: RATP
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SEGULA ENGINEERING
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MRF240075
Titre: ETUDES ET INTEGRATION DES PROCESS DE MAINTENANCE DU POLE « BOGIES ET FILS » DE L’AMP DE FONTENAY SOUS BOIS LOT 3 - PROCESS AJUSTAGE FILS
Date de conclusion du marché: 21/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: RATP
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: RATP
Numéro d’enregistrement: 77566343801906
Adresse postale: 54 quai de la Rapée Cedex Paris 12
Ville: Paris
Code postal: 75599
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: François LEMARCHAND
Téléphone: +33601241811
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d’enregistrement: 17770704900017
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle Case postale n°8630 Melun Cedex
Ville: Melun
Code postal: 77008
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 160566630
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SEGULA ENGINEERING
Numéro d’enregistrement: 817465636
Ville: RUEIL MALMAISON
Code postal: 92500
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0141394400
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
Identifiant/version de l’avis: d4c0c12b-65c8-4064-b238-4b294445943d - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 14/03/2025 11:31:17 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 171580-2025
Numéro de publication au JO S: 53/2025
Date de publication: 17/03/2025
