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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNFPT - Direction de l'achat public
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réalisation d'actions de formation sur le thème « E3B - Maintenance des bâtiments tous corps d'état » pour le compte de la délégation Grand Est du CNFPT
Description: Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec des montants maximums multi-attributaires de services avec une durée de 24 mois à compter du 01/09/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, reconductible une fois pour une durée identique
Identifiant de la procédure: e0ac6d0f-5702-4f73-96ad-4bfaa7d862c2
Identifiant interne: ACH25019
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80531200 Services de formation technique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 13 Rue Des Messageries
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 890 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 Maintenance des bâtiments - Gros oeuvre et second oeuvre - Bas-Rhin et Haut-Rhin
Description: Maintenance des bâtiments - Gros oeuvre et second oeuvre - Alsace : territoires des départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80531200 Services de formation technique
Options:
Description des options: Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le Cnfpt se réserve la possibilité de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au(x) titulaire(s) du présent marché. Ce marché peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du présent marché
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: A l'issue de la période initiale d'une durée de 24 mois, l'accord-cadre pourra être reconduit une fois à compter du 01/09/2028 pour une durée identique
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 610557-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualite De L'Offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances En Matiere De Developpement Durable Appreciees Au Regard Des Reponses Apportees Dans Le Cadre De Reponse Technique Et De Developpement Durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 Maintenance des bâtiments - Gros oeuvre et second oeuvre - Moselle, Meurthe et Moselle, Vosges et Meuse
Description: Maintenance des bâtiments - Gros oeuvre et second oeuvre - Lorraine territoires des départements de la Moselle, Meurthe et Moselle, Vosges et Meuse
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80531200 Services de formation technique
Options:
Description des options: Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le Cnfpt se réserve la possibilité de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au(x) titulaire(s) du présent marché. Ce marché peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du présent marché
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: A l'issue de la période initiale d'une durée de 24 mois, l'accord-cadre pourra être reconduit une fois à compter du 01/09/2028 pour une durée identique
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 610557-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualite De L'Offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances En Matiere De Developpement Durable Appreciees Au Regard Des Reponses Apportees Dans Le Cadre De Reponse Technique Et De Developpement Durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3 Maintenance des bâtiments - Gros oeuvre et second oeuvre - Aube, Ardennes, Marne et Haute-Marne
Description: Maintenance des bâtiments - Gros oeuvre et second oeuvre - Champagne-Ardenne : territoires des départements de l'Aube, Ardennes, Marne et Haute-Marne
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80531200 Services de formation technique
Options:
Description des options: Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le Cnfpt se réserve la possibilité de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au(x) titulaire(s) du présent marché. Ce marché peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du présent marché
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: A l'issue de la période initiale d'une durée de 24 mois, l'accord-cadre pourra être reconduit une fois à compter du 01/09/2028 pour une durée identique
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 610557-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualite De L'Offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances En Matiere De Developpement Durable Appreciees Au Regard Des Reponses Apportees Dans Le Cadre De Reponse Technique Et De Developpement Durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot n°4 Maintenance des bâtiments - Soudage - Bas-Rhin et Haut-Rhin
Description: Maintenance des bâtiments - Soudage - Alsace : territoires des départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80531200 Services de formation technique
Options:
Description des options: Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le Cnfpt se réserve la possibilité de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au(x) titulaire(s) du présent marché. Ce marché peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du présent marché
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: A l'issue de la période initiale d'une durée de 24 mois, l'accord-cadre pourra être reconduit une fois à compter du 01/09/2028 pour une durée identique
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 610557-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualite De L'Offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances En Matiere De Developpement Durable Appreciees Au Regard Des Reponses Apportees Dans Le Cadre De Reponse Technique Et De Developpement Durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot n°5 Maintenance des bâtiments - Soudage - Moselle, Meurthe et Moselle, Vosges et Meuse
Description: Maintenance des bâtiments - Soudage - Lorraine : territoires des départements de la Moselle, Meurthe et Moselle, Vosges et Meuse
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80531200 Services de formation technique
Options:
Description des options: Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le Cnfpt se réserve la possibilité de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au(x) titulaire(s) du présent marché. Ce marché peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du présent marché
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: A l'issue de la période initiale d'une durée de 24 mois, l'accord-cadre pourra être reconduit une fois à compter du 01/09/2028 pour une durée identique
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 610557-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualite De L'Offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances En Matiere De Developpement Durable Appreciees Au Regard Des Reponses Apportees Dans Le Cadre De Reponse Technique Et De Developpement Durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot n°6 Maintenance des bâtiments - Soudage - Aube, Ardennes, Marne et Haute-Marne
Description: Maintenance des bâtiments - Soudage - Champagne-Ardenne : territoires des départements de l'Aube, Ardennes, Marne et Haute-Marne
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80531200 Services de formation technique
Options:
Description des options: Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le Cnfpt se réserve la possibilité de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au(x) titulaire(s) du présent marché. Ce marché peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du présent marché
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: A l'issue de la période initiale d'une durée de 24 mois, l'accord-cadre pourra être reconduit une fois à compter du 01/09/2028 pour une durée identique
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 610557-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualite De L'Offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances En Matiere De Developpement Durable Appreciees Au Regard Des Reponses Apportees Dans Le Cadre De Reponse Technique Et De Developpement Durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot n°7 Maintenance des bâtiments - Dépannage des serrures - Bas-Rhin et Haut-Rhin
Description: Maintenance des bâtiments - Dépannage des serrures - Alsace : territoires des départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80531200 Services de formation technique
Options:
Description des options: Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le Cnfpt se réserve la possibilité de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au(x) titulaire(s) du présent marché. Ce marché peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du présent marché
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: A l'issue de la période initiale d'une durée de 24 mois, l'accord-cadre pourra être reconduit une fois à compter du 01/09/2028 pour une durée identique
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 610557-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualite De L'Offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances En Matiere De Developpement Durable Appreciees Au Regard Des Reponses Apportees Dans Le Cadre De Reponse Technique Et De Developpement Durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot n°8 Maintenance des bâtiments - Dépannage des serrures - Moselle, Meurthe et Moselle, Vosges et Meuse
Description: Maintenance des bâtiments - Dépannage des serrures - Lorraine : territoires des départements de la Moselle, Meurthe et Moselle, Vosges et Meuse
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80531200 Services de formation technique
Options:
Description des options: Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le Cnfpt se réserve la possibilité de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au(x) titulaire(s) du présent marché. Ce marché peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du présent marché
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: A l'issue de la période initiale d'une durée de 24 mois, l'accord-cadre pourra être reconduit une fois à compter du 01/09/2028 pour une durée identique
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 610557-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualite De L'Offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances En Matiere De Developpement Durable Appreciees Au Regard Des Reponses Apportees Dans Le Cadre De Reponse Technique Et De Developpement Durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot n°9 Maintenance des bâtiments - Dépannage des serrures - Ardennes, Marne et Haute-Marne
Description: Maintenance des bâtiments - Dépannage des serrures - Territoire des départements des Ardennes, de la Marne et de la Haute-Marne
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80531200 Services de formation technique
Options:
Description des options: Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le Cnfpt se réserve la possibilité de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au(x) titulaire(s) du présent marché. Ce marché peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du présent marché
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: A l'issue de la période initiale d'une durée de 24 mois, l'accord-cadre pourra être reconduit une fois à compter du 01/09/2028 pour une durée identique
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 610557-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualite De L'Offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances En Matiere De Developpement Durable Appreciees Au Regard Des Reponses Apportees Dans Le Cadre De Reponse Technique Et De Developpement Durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot n°10 Maintenance des bâtiments - Dépannage des serrures - Aube
Description: Maintenance des bâtiments - Dépannage des serrures - Territoire du département de l'Aube
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80531200 Services de formation technique
Options:
Description des options: Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le Cnfpt se réserve la possibilité de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au(x) titulaire(s) du présent marché. Ce marché peut être conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du présent marché
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: A l'issue de la période initiale d'une durée de 24 mois, l'accord-cadre pourra être reconduit une fois à compter du 01/09/2028 pour une durée identique
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 610557-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualite De L'Offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances En Matiere De Developpement Durable Appreciees Au Regard Des Reponses Apportees Dans Le Cadre De Reponse Technique Et De Developpement Durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 7 200 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AFPA ENTREPRISES
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 85 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-145000154
Titre: Réalisation d'actions de formation sur le thème « E3b - Maintenance des bâtiments tous corps d'état » pour le compte de la délégation Grand Est du Cnfpt
Date de conclusion du marché/concession: 24/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LYCEE POLYVALENT BLAISE PASCAL
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 85 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-145000154
Titre: Réalisation d'actions de formation sur le thème « E3b - Maintenance des bâtiments tous corps d'état » pour le compte de la délégation Grand Est du Cnfpt
Date de conclusion du marché/concession: 24/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AFPA ENTREPRISES
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-145000155
Titre: Lot n°2 Maintenance des bâtiments - Gros oeuvre et second oeuvre - Moselle, Meurthe et Moselle, Vosges et Meuse
Date de conclusion du marché/concession: 24/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AFPA ENTREPRISES
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 75 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-145000156
Titre: Réalisation d'actions de formation sur le thème « E3b - Maintenance des bâtiments tous corps d'état » pour le compte de la délégation Grand Est du Cnfpt
Date de conclusion du marché/concession: 24/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GIP FCIP
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 75 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-145000156
Titre: Réalisation d'actions de formation sur le thème « E3b - Maintenance des bâtiments tous corps d'état » pour le compte de la délégation Grand Est du Cnfpt
Date de conclusion du marché/concession: 24/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AFPA ENTREPRISES
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 60 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-145000157
Titre: Lot n°4 Maintenance des bâtiments - Soudage - Bas-Rhin et Haut-Rhin
Date de conclusion du marché/concession: 24/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AFPA ENTREPRISES
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 30 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-145000158
Titre: Réalisation d'actions de formation sur le thème « E3b - Maintenance des bâtiments tous corps d'état » pour le compte de la délégation Grand Est du Cnfpt
Date de conclusion du marché/concession: 24/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BTP CFA GRAND EST
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 30 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-145000158
Titre: Réalisation d'actions de formation sur le thème « E3b - Maintenance des bâtiments tous corps d'état » pour le compte de la délégation Grand Est du Cnfpt
Date de conclusion du marché/concession: 24/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AFPA ENTREPRISES
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 40 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-145000159
Titre: Réalisation d'actions de formation sur le thème « E3b - Maintenance des bâtiments tous corps d'état » pour le compte de la délégation Grand Est du Cnfpt
Date de conclusion du marché/concession: 24/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BTP CFA GRAND EST
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 40 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-145000159
Titre: Réalisation d'actions de formation sur le thème « E3b - Maintenance des bâtiments tous corps d'état » pour le compte de la délégation Grand Est du Cnfpt
Date de conclusion du marché/concession: 24/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: E305FB1A-95A3-F5CD-454D3E2E1895D4DC
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CNFPT - Direction de l'achat public
Numéro d’enregistrement: 67034
Adresse postale: 80 rue de Reuilly Cs 41232
Ville: Paris
Code postal: 75578
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: MEHADDI Belkacem
Téléphone: 0155274400
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: E305FB4A-E1C3-4227-93CF88F6C7BCD073
Adresse postale: 5, Place de la Carrière C.O. n° 20038
Ville: Nancy
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383174343
Télécopieur: 0383174350
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: E305FB64-C719-CE0C-3D2F8CDCC1544D29
Adresse postale: 5, Place de la Carrière C.O. n° 20038
Ville: Nancy
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383174343
Télécopieur: 0383174350
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: AFPA ENTREPRISES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1708202-1-1-1
Adresse postale: 29 Rue Pierre Boileau
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387317344
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: AFPA ENTREPRISES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1708202-1-2-1
Adresse postale: 29 Rue Pierre Boileau
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387317344
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: AFPA ENTREPRISES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1708202-1-3-1
Adresse postale: 29 Rue Pierre Boileau
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387317344
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: AFPA ENTREPRISES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1708202-1-4-1
Adresse postale: 29 Rue Pierre Boileau
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387317344
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: AFPA ENTREPRISES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1708202-1-5-1
Adresse postale: 29 Rue Pierre Boileau
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387317344
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: AFPA ENTREPRISES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1708202-1-6-1
Adresse postale: 29 Rue Pierre Boileau
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387317344
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: LYCEE POLYVALENT BLAISE PASCAL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1708202-1-1-2
Adresse postale: 74 Rue Du Logelbach
Ville: Colmar
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Téléphone: 0389229222
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: GIP FCIP
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1708202-1-3-2
Adresse postale: 17 Bd De La Paix
Ville: Reims
Code postal: 51100
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Téléphone: 0326616565
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: BTP CFA GRAND EST
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1708202-1-5-2
Adresse postale: 1 Rue Nicolas Pierson
Ville: Pont-A-Mousson
Code postal: 54700
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383816565
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: BTP CFA GRAND EST
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1708202-1-6-2
Adresse postale: 1 Rue Nicolas Pierson
Ville: Pont-A-Mousson
Code postal: 54700
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383816565
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 20607f98-dec1-420e-b1ca-eb97cdb59976 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 07/10/2026 16:10:44 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 698052-2026
Numéro de publication au JO S: 196/2026
Date de publication: 09/10/2026
