1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Caisse des écoles Paris 10
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Caisse des écoles Paris Centre
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Caisse des écoles Paris 11
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de pains et de viennoiseries issus de l'agriculture biologique pour le groupement de commandes constitué par les Caisses des écoles de Paris Centre et des 10e et 11e arrondissements
Description: Fourniture quotidienne de pains et de viennoiseries issus de l'agriculture biologique pour le groupement de commandes constitué par les Caisses des écoles de Paris Centre et des 10e et 11e arrondissements
Identifiant de la procédure: 6dfb3e3f-cb98-40c2-89b4-7619b98d5127
Identifiant interne: 2024GCFP
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811000 Produits de panification
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 650 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de pains issus de l'agriculture biologique
Description: Fourniture de pains issus de l'agriculture biologique
Identifiant interne: Lot 1 - Pains
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811000 Produits de panification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Livraisons dans Paris Centre, le 10e et le 11e arrondissements de Paris
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/11/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critères précisés dans le Réglement de la Consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Analyse des fiches techniques, des échantillons et du Cadre de Mémoire Technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: Analyse du DQE
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Caisse des écoles Paris 10
Informations complémentaires: Cette procédure comporte la fourniture d'échantillons, à remettre au pus tard le jour et l'heure limite de remise des offres (le détail est précisé à l'article 8.4 du réglement de la consutlation)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de viennoiseries
Description: La fourniture est demandée issue de l'agriculture biologique ou à défaut, composée de farines Label Rouge
Identifiant interne: Lot 2 - Viennoiseries
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811000 Produits de panification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 04/11/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Critères précisés dans le Réglement de la Consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique de l'offre
Description: Analyse des fiches techniques, des échantillons et du cadre de réponse technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère Prix
Description: Analyse du DQE
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Livraisons dans Paris Centre, le 10e et le 11e arrondissements de Paris
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: Caisse des écoles Paris 10
Informations complémentaires: Cette procédure comporte la fourniture d'échantillons, à remettre au pus tard le jour et l'heure limite de remise des offres (le détail est précisé à l'article 8.4 du réglement de la consutlation)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Caisse des écoles Paris 10
Numéro d’enregistrement: 26750030400014
Adresse postale: 72 rue du Faubourg Saint Martin
Ville: Paris cedex
Code postal: 75475
Pays: France
Point de contact: Béatrice LILIENFELD-MAGRY
Téléphone: +33 142083285
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Caisse des écoles Paris Centre
Numéro d’enregistrement: 20009079300015
Adresse postale: 2, rue Eugène Spuller
Ville: Paris cedex 03
Code postal: 75141
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0187026290
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Caisse des écoles Paris 11
Numéro d’enregistrement: 26750031200017
Adresse postale: 12 place Léon Blum
Ville: Paris cedex 11
Code postal: 75536
Pays: France
Téléphone: 0143790276
Rôles de cette organisation:
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 97093d75-e26a-4efa-aeef-86b58db6b724 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/07/2024 09:10:07 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 414660-2024
Numéro de publication au JO S: 134/2024
Date de publication: 11/07/2024
