Accord-cadre de transport de l'UNSS

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Adresse électronique: achats@unss.org

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale

Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte

Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

2.1.

Procédure

Titre: Accord-cadre de transport de l'UNSS

Description: Le présent marché concerne des prestations de transport organisées pour les évènements de l'UNSS (compétitions, manifestations sportives, évènements particuliers, etc.).

Identifiant de la procédure: a23ffac7-2c34-4248-8277-9f76afe93f49

Identifiant interne: Transports_27

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

2.1.2.

Lieu d’exécution

Pays: France

N’importe où dans le pays donné

2.1.3.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/25/UE

2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 73

2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: SD02 AMIENS

Description: SD02 AMIENS

Identifiant interne: 1

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: SD03 - CLERMONT FERRAND

Description: SD03 - CLERMONT FERRAND

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: SD05 AIX MARSEILLE

Description: SD05 AIX MARSEILLE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: SD06 NICE

Description: SD06 NICE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: SD07 GRENOBLE

Description: SD07 GRENOBLE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: SD08 REIMS

Description: SD08 REIMS

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: SD10 AUBE

Description: SD10 AUBE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: SD11 MONTPELLIER

Description: SD11 MONTPELLIER

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: SD12 TOULOUSE

Description: SD12 TOULOUSE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: SD13 AIX MARSEILLE

Description: SD13 AIX MARSEILLE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: SD15 CLERMONT FERRAND

Description: SD15 CLERMONT FERRAND

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: SD16 POITIERS

Description: SD16 POITIERS

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: SD17 POITIERS

Description: SD17 POITIERS

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: SD18 ORLEANS-TOURS

Description: SD18 ORLEANS-TOURS

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

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5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: SD90 Nord Franche-Comté

Description: SD90 Nord Franche-Comté

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

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5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

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Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: SD19 LIMOGES

Description: SD19 LIMOGES

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: SD22 RENNES

Description: SD22 RENNES

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: SD24 BORDEAUX

Description: SD24 BORDEAUX

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: SD25 BESANCON

Description: SD25 BESANCON

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: SD26 GRENOBLE

Description: SD26 GRENOBLE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0021

Titre: SD28 ORLEANS-TOURS

Description: SD28 ORLEANS-TOURS

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0022

Titre: SD29 RENNES

Description: SD29 RENNES

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0023

Titre: SD2A CORSE

Description: SD2A CORSE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0024

Titre: SD2B CORSE

Description: SD2B CORSE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0025

Titre: SD31 TOULOUSE

Description: SD31 TOULOUSE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0026

Titre: SD33 BORDEAUX

Description: SD33 BORDEAUX

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0027

Titre: SD35 RENNES

Description: SD35 RENNES

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0028

Titre: SD36 ORLEANS-TOURS

Description: SD36 ORLEANS-TOURS

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0029

Titre: SD37 ORLEANS-TOURS

Description: SD37 ORLEANS-TOURS

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0030

Titre: SD38 GRENOBLE

Description: SD38 GRENOBLE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0031

Titre: SD39 BESANCON

Description: SD39 BESANCON

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0032

Titre: SD40 BORDEAUX

Description: SD40 BORDEAUX

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0033

Titre: SD41 ORLEANS-TOURS

Description: SD41 ORLEANS-TOURS

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0034

Titre: SD42 LYON

Description: SD42 LYON

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0035

Titre: SD43 CLERMONT FERRAND

Description: SD43 CLERMONT FERRAND

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0036

Titre: SD44 NANTES

Description: SD44 NANTES

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0037

Titre: SD45 ORLEANS-TOURS

Description: SD45 ORLEANS-TOURS

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0038

Titre: SD46 TOULOUSE

Description: SD46 TOULOUSE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0039

Titre: SD47 BORDEAUX

Description: SD47 BORDEAUX

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0040

Titre: SD49 NANTES

Description: SD49 NANTES

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0041

Titre: SD51 REIMS

Description: SD51 REIMS

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0042

Titre: SD52 REIMS

Description: SD52 REIMS

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0043

Titre: SD53 NANTES

Description: SD53 NANTES

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0044

Titre: SD55 NANCY-METZ

Description: SD55 NANCY-METZ

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0045

Titre: SD56 RENNES

Description: SD56 RENNES

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0046

Titre: SD59 LILLE

Description: SD59 LILLE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0047

Titre: SD62 LILLE

Description: SD62 LILLE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0048

Titre: SD63 CLERMONT FERRAND

Description: SD63 CLERMONT FERRAND

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0049

Titre: SD64 BORDEAUX

Description: SD64 BORDEAUX

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0050

Titre: SD65 TOULOUSE

Description: SD65 TOULOUSE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0051

Titre: SD67 STRASBOURG

Description: SD67 STRASBOURG

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0052

Titre: SD68 STRASBOURG

Description: SD68 STRASBOURG

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0053

Titre: SD69 LYON

Description: SD69 LYON

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0054

Titre: SD70 BESANCON

Description: SD70 BESANCON

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0055

Titre: SD72 NANTES

Description: SD72 NANTES

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0056

Titre: SD73 GRENOBLE

Description: SD73 GRENOBLE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0057

Titre: SD76 NORMANDIE

Description: SD76 NORMANDIE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0058

Titre: SD77 CRETEIL

Description: SD77 CRETEIL

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0059

Titre: SD78 VERSAILLES

Description: SD78 VERSAILLES

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0060

Titre: SD79 POITIERS

Description: SD79 POITIERS

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0061

Titre: SD80 AMIENS

Description: SD80 AMIENS

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0062

Titre: SD81 TOULOUSE

Description: SD81 TOULOUSE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0063

Titre: SD82 TOULOUSE

Description: SD82 TOULOUSE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0064

Titre: SD83 NICE

Description: SD83 NICE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0065

Titre: SD84 AIX MARSEILLE

Description: SD84 AIX MARSEILLE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0066

Titre: SD86 POITIERS

Description: SD86 POITIERS

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0067

Titre: SD88 NANCY-METZ

Description: SD88 NANCY-METZ

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0068

Titre: SD91 VERSAILLES

Description: SD91 VERSAILLES

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0069

Titre: SD92 VERSAILLES

Description: SD92 VERSAILLES

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0070

Titre: SD93 CRETEIL

Description: SD93 CRETEIL

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0071

Titre: SD94 CRETEIL

Description: SD94 CRETEIL

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0072

Titre: SD95 VERSAILLES

Description: SD95 VERSAILLES

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0073

Titre: SR976 MAYOTTE

Description: SR976 MAYOTTE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 06/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Numéro d’enregistrement: 77567565500010

Département: Paris

Adresse postale: 13 rue Saint Lazare

Ville: Paris

Code postal: 75009

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Point de contact: https://www.achatpublic.com

Adresse électronique: achats@unss.org

Téléphone: 0142805511

Adresse internet: https://www.unss.org/

Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

Profil de l’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Version de l’avis antérieur à modifier: 7f0de68b-b4f3-4a32-a969-5951814972d1-01

Principale raison du changement: Correction par l’acheteur

Description: La nouvelle date de remise des offres est fixée au 06/07/2026 à 12h00

10.1.

Changement

Identifiant de la section: PROCEDURE

Description des changements: La nouvelle date de remise des offres est fixée au 06/07/2026 à 12h00

Les documents de marché ont été modifiés le: 05/06/2026

Identifiant/version de l’avis: 742abe70-ba14-4c83-b9a8-a00b8f8e30a7 - 02

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 17

Date d’envoi de l’avis: 08/06/2026 09:55:07 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 394096-2026

Numéro de publication au JO S: 109/2026

Date de publication: 09/06/2026

Accord-cadre de transport de l'UNSS

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

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TÉLÉCHARGEMENT DU DCE DE FAÇON ANONYME