Accord-cadre de transport de l'UNSS

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Adresse électronique: achats@unss.org

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale

Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte

Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

2.1.

Procédure

Titre: Accord-cadre de transport de l'UNSS

Description: Le présent marché concerne des prestations de transport organisées pour les évènements de l'UNSS (compétitions, manifestations sportives, évènements particuliers, etc.).

Identifiant de la procédure: a23ffac7-2c34-4248-8277-9f76afe93f49

Identifiant interne: Transports_27

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

2.1.2.

Lieu d’exécution

Pays: France

N’importe où dans le pays donné

2.1.3.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/25/UE

2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 73

2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: SD02 AMIENS

Description: SD02 AMIENS

Identifiant interne: 1

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: SD03 - CLERMONT FERRAND

Description: SD03 - CLERMONT FERRAND

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: SD05 AIX MARSEILLE

Description: SD05 AIX MARSEILLE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: SD06 NICE

Description: SD06 NICE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: SD07 GRENOBLE

Description: SD07 GRENOBLE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: SD08 REIMS

Description: SD08 REIMS

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: SD10 AUBE

Description: SD10 AUBE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: SD11 MONTPELLIER

Description: SD11 MONTPELLIER

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: SD12 TOULOUSE

Description: SD12 TOULOUSE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: SD13 AIX MARSEILLE

Description: SD13 AIX MARSEILLE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: SD15 CLERMONT FERRAND

Description: SD15 CLERMONT FERRAND

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: SD16 POITIERS

Description: SD16 POITIERS

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: SD17 POITIERS

Description: SD17 POITIERS

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: SD18 ORLEANS-TOURS

Description: SD18 ORLEANS-TOURS

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: SD90 Nord Franche-Comté

Description: SD90 Nord Franche-Comté

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

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Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: SD19 LIMOGES

Description: SD19 LIMOGES

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: SD22 RENNES

Description: SD22 RENNES

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: SD24 BORDEAUX

Description: SD24 BORDEAUX

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: SD25 BESANCON

Description: SD25 BESANCON

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: SD26 GRENOBLE

Description: SD26 GRENOBLE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0021

Titre: SD28 ORLEANS-TOURS

Description: SD28 ORLEANS-TOURS

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0022

Titre: SD29 RENNES

Description: SD29 RENNES

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0023

Titre: SD2A CORSE

Description: SD2A CORSE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0024

Titre: SD2B CORSE

Description: SD2B CORSE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0025

Titre: SD31 TOULOUSE

Description: SD31 TOULOUSE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0026

Titre: SD33 BORDEAUX

Description: SD33 BORDEAUX

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0027

Titre: SD35 RENNES

Description: SD35 RENNES

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0028

Titre: SD36 ORLEANS-TOURS

Description: SD36 ORLEANS-TOURS

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0029

Titre: SD37 ORLEANS-TOURS

Description: SD37 ORLEANS-TOURS

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0030

Titre: SD38 GRENOBLE

Description: SD38 GRENOBLE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0031

Titre: SD39 BESANCON

Description: SD39 BESANCON

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0032

Titre: SD40 BORDEAUX

Description: SD40 BORDEAUX

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0033

Titre: SD41 ORLEANS-TOURS

Description: SD41 ORLEANS-TOURS

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0034

Titre: SD42 LYON

Description: SD42 LYON

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0035

Titre: SD43 CLERMONT FERRAND

Description: SD43 CLERMONT FERRAND

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0036

Titre: SD44 NANTES

Description: SD44 NANTES

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0037

Titre: SD45 ORLEANS-TOURS

Description: SD45 ORLEANS-TOURS

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0038

Titre: SD46 TOULOUSE

Description: SD46 TOULOUSE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0039

Titre: SD47 BORDEAUX

Description: SD47 BORDEAUX

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0040

Titre: SD49 NANTES

Description: SD49 NANTES

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0041

Titre: SD51 REIMS

Description: SD51 REIMS

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0042

Titre: SD52 REIMS

Description: SD52 REIMS

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0043

Titre: SD53 NANTES

Description: SD53 NANTES

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0044

Titre: SD55 NANCY-METZ

Description: SD55 NANCY-METZ

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0045

Titre: SD56 RENNES

Description: SD56 RENNES

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0046

Titre: SD59 LILLE

Description: SD59 LILLE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0047

Titre: SD62 LILLE

Description: SD62 LILLE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0048

Titre: SD63 CLERMONT FERRAND

Description: SD63 CLERMONT FERRAND

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0049

Titre: SD64 BORDEAUX

Description: SD64 BORDEAUX

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0050

Titre: SD65 TOULOUSE

Description: SD65 TOULOUSE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0051

Titre: SD67 STRASBOURG

Description: SD67 STRASBOURG

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0052

Titre: SD68 STRASBOURG

Description: SD68 STRASBOURG

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0053

Titre: SD69 LYON

Description: SD69 LYON

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0054

Titre: SD70 BESANCON

Description: SD70 BESANCON

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0055

Titre: SD72 NANTES

Description: SD72 NANTES

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0056

Titre: SD73 GRENOBLE

Description: SD73 GRENOBLE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0057

Titre: SD76 NORMANDIE

Description: SD76 NORMANDIE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0058

Titre: SD77 CRETEIL

Description: SD77 CRETEIL

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0059

Titre: SD78 VERSAILLES

Description: SD78 VERSAILLES

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0060

Titre: SD79 POITIERS

Description: SD79 POITIERS

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0061

Titre: SD80 AMIENS

Description: SD80 AMIENS

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0062

Titre: SD81 TOULOUSE

Description: SD81 TOULOUSE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0063

Titre: SD82 TOULOUSE

Description: SD82 TOULOUSE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0064

Titre: SD83 NICE

Description: SD83 NICE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0065

Titre: SD84 AIX MARSEILLE

Description: SD84 AIX MARSEILLE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0066

Titre: SD86 POITIERS

Description: SD86 POITIERS

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0067

Titre: SD88 NANCY-METZ

Description: SD88 NANCY-METZ

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0068

Titre: SD91 VERSAILLES

Description: SD91 VERSAILLES

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0069

Titre: SD92 VERSAILLES

Description: SD92 VERSAILLES

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0070

Titre: SD93 CRETEIL

Description: SD93 CRETEIL

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0071

Titre: SD94 CRETEIL

Description: SD94 CRETEIL

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0072

Titre: SD95 VERSAILLES

Description: SD95 VERSAILLES

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

5.1.

Lot: LOT-0073

Titre: SR976 MAYOTTE

Description: SR976 MAYOTTE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 1

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 01/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Durée de validité des offres: 120 Jours

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cf.DCE

Arrangement financier: Cf.DCE

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours après la notification du marché

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

Numéro d’enregistrement: 77567565500010

Département: Paris

Adresse postale: 13 rue Saint Lazare

Ville: Paris

Code postal: 75009

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Point de contact: https://www.achatpublic.com

Adresse électronique: achats@unss.org

Téléphone: 0142805511

Adresse internet: https://www.unss.org/

Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Eo5l4l-gLC

Profil de l’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Identifiant/version de l’avis: 7f0de68b-b4f3-4a32-a969-5951814972d1 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 17

Date d’envoi de l’avis: 05/06/2026 10:55:29 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 389415-2026

Numéro de publication au JO S: 108/2026

Date de publication: 08/06/2026

Accord-cadre de transport de l'UNSS

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

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TÉLÉCHARGEMENT DU DCE DE FAÇON ANONYME