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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MINISTERE DE LA CULTURE - DRAC ILE DE FRANCE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 2026DracIdFEntretienOrgues
Description: Entretien préventif et curatif des orgues de tribune et de chœur dans les cathédrales de Versailles, Meaux et la basilique de Saint-Denis, appartenant à l'Etat
Identifiant de la procédure: cab268c2-f338-4138-954d-5f75565df0f3
Avis précédent: 465daf66-e7fd-47f2-a75d-fc9f8df63530-01
Identifiant interne: 2026DracIdFEntretienOrgues
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92311000 Œuvres d'art
Nomenclature complémentaire (cpv): 37311300 Orgues musicaux, 37311000 Instruments à clavier
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Accord-cadre n°1 : cathédrale Saint-Etienne de Meaux
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Accord-cadre n°2 : cathédrale Saint-Louis de Versailles
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Accord-cadre n°3 : basilique de Saint-Denis à Saint-Denis
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La visite sur site est obligatoire Cf. [RC] règlement de consultation article 7.2 "visite sur le site". Prise de rendez-vous par le candidat sur la messagerie sécurisée de la consultation [PLACE] Visites à organiser avec le Pouvoir adjudicateur.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Entretien préventif et curatif des orgues de tribune et de choeur dans les cathédrales de Versailles, Meaux et la basilique de Saint-Denis, appartenant à l'Etat
Description: Accord-cadre n°1 : cathédrale Saint-Étienne de Meaux
Identifiant interne: 2026DracIdFEntretienOrgues-AC1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92311000 Œuvres d'art
Nomenclature complémentaire (cpv): 37311300 Orgues musicaux, 37311000 Instruments à clavier
Options:
Description des options: Chaque accord-cadre est conclu pour une période d’un (1) an hors reconduction(s) éventuelle(s). Chaque accord-cadre peut être reconduit trois (3) fois un an, dans la limite d'une durée maximale de quatre (4) ans à compter de la date de notification.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Meaux
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: CCAP article 1.5 : RÉALISATION DE PRESTATIONS SIMILAIRES "Le Pouvoir adjudicateur pourra confier au Titulaire de l’accord-cadre, en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Des marchés à prestations similaires pourront porter sur l’ensemble des édifices gérés par la DRAC Île-de-France. La durée pendant laquelle un nouveau contrat pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent de l’accord-cadre."
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Article 9.2 "ATTRIBUTION DE L'ACCORD-CADRE" du règlement de consultation - Pondération du prix des prestations à 30 %
Critère:
Type: Qualité
Description: Article 9.2 "ATTRIBUTION DE L'ACCORD-CADRE" du règlement de consultation Pondération de la valeur technique à 50 % - Sous-critère 1 : méthodologie pour l'entretien préventif (30 %) Description de la proposition d'organisation pour l'ensemble des prestations réalisées sur une année. - Sous-critère 2 : moyens mis en œuvre pour répondre aux impératifs de l'entretien curatif (20 %) Pondération des critères environnemental et sociaux à 20 % - Sous-critère 1 : stratégie mise en place par l’entreprise ^pour la transmission du savoir et de l’expérience auprès des futures générations de professionnels (10%) (portes ouvertes, quelques heures d’intervention dans un conservatoire ou une école, etc..) - Sous-critère 2 : mesures prise par l’entreprise pour limiter l’impact environnementale de son activité (10%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Article 9.2 "ATTRIBUTION DE L'ACCORD-CADRE" du règlement de consultation - Pondération du prix des prestations à 30 %. Pondération de la valeur technique à 50 % - Sous-critère 1 : méthodologie pour l'entretien préventif (30 %) Description de la proposition d'organisation pour l'ensemble des prestations réalisées sur une année. - Sous-critère 2 : moyens mis en œuvre pour répondre aux impératifs de l'entretien curatif (20 %) Pondération des critères environnemental et sociaux à 20 % - Sous-critère 1 : stratégie mise en place par l’entreprise ^pour la transmission du savoir et de l’expérience auprès des futures générations de professionnels (10%) (portes ouvertes, quelques heures d’intervention dans un conservatoire ou une école, etc..) - Sous-critère 2 : mesures prise par l’entreprise pour limiter l’impact environnementale de son activité (10%).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de Pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat ; Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui signe le contrat: MINISTERE DE LA CULTURE - DRAC ILE DE FRANCE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Entretien préventif et curatif des orgues de tribune et de choeur dans les cathédrales de Versailles, Meaux et la basilique de Saint-Denis, appartenant à l'Etat
Description: Accord-cadre n°2 : cathédrale Saint-Louis de Versailles
Identifiant interne: 2026DracIdFEntretienOrgues-AC2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92311000 Œuvres d'art
Nomenclature complémentaire (cpv): 37311300 Orgues musicaux, 37311000 Instruments à clavier
Options:
Description des options: Chaque accord-cadre est conclu pour une période d’un (1) an hors reconduction(s) éventuelle(s). Chaque accord-cadre peut être reconduit trois (3) fois un an, dans la limite d'une durée maximale de quatre (4) ans à compter de la date de notification.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Versailles
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: CCAP article 1.5 : RÉALISATION DE PRESTATIONS SIMILAIRES "Le Pouvoir adjudicateur pourra confier au Titulaire de l’accord-cadre, en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Des marchés à prestations similaires pourront porter sur l’ensemble des édifices gérés par la DRAC Île-de-France. La durée pendant laquelle un nouveau contrat pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent de l’accord-cadre."
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Article 9.2 "ATTRIBUTION DE L'ACCORD-CADRE" du règlement de consultation - Pondération du prix des prestations à 30 %
Critère:
Type: Qualité
Description: Article 9.2 "ATTRIBUTION DE L'ACCORD-CADRE" du règlement de consultation Pondération de la valeur technique à 50 % - Sous-critère 1 : méthodologie pour l'entretien préventif (30 %) Description de la proposition d'organisation pour l'ensemble des prestations réalisées sur une année. - Sous-critère 2 : moyens mis en œuvre pour répondre aux impératifs de l'entretien curatif (20 %) Pondération des critères environnemental et sociaux à 20 % - Sous-critère 1 : stratégie mise en place par l’entreprise ^pour la transmission du savoir et de l’expérience auprès des futures générations de professionnels (10%) (portes ouvertes, quelques heures d’intervention dans un conservatoire ou une école, etc..) - Sous-critère 2 : mesures prise par l’entreprise pour limiter l’impact environnementale de son activité (10%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Article 9.2 "ATTRIBUTION DE L'ACCORD-CADRE" du règlement de consultation - Pondération du prix des prestations à 30 %. Pondération de la valeur technique à 50 % - Sous-critère 1 : méthodologie pour l'entretien préventif (30 %) Description de la proposition d'organisation pour l'ensemble des prestations réalisées sur une année. - Sous-critère 2 : moyens mis en œuvre pour répondre aux impératifs de l'entretien curatif (20 %) Pondération des critères environnemental et sociaux à 20 % - Sous-critère 1 : stratégie mise en place par l’entreprise ^pour la transmission du savoir et de l’expérience auprès des futures générations de professionnels (10%) (portes ouvertes, quelques heures d’intervention dans un conservatoire ou une école, etc..) - Sous-critère 2 : mesures prise par l’entreprise pour limiter l’impact environnementale de son activité (10%).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de Pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat ; Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui signe le contrat: MINISTERE DE LA CULTURE - DRAC ILE DE FRANCE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Entretien préventif et curatif des orgues de tribune et de choeur dans les cathédrales de Versailles, Meaux et la basilique de Saint-Denis, appartenant à l'Etat
Description: Accord-cadre n°3 : basilique Saint-Denis de Saint-Denis
Identifiant interne: 2026DracIdFEntretienOrgues-AC3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92311000 Œuvres d'art
Nomenclature complémentaire (cpv): 37311300 Orgues musicaux, 37311000 Instruments à clavier
Options:
Description des options: Chaque accord-cadre est conclu pour une période d’un (1) an hors reconduction(s) éventuelle(s). Chaque accord-cadre peut être reconduit trois (3) fois un an, dans la limite d'une durée maximale de quatre (4) ans à compter de la date de notification.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Denis
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: CCAP article 1.5 : RÉALISATION DE PRESTATIONS SIMILAIRES "Le Pouvoir adjudicateur pourra confier au Titulaire de l’accord-cadre, en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Des marchés à prestations similaires pourront porter sur l’ensemble des édifices gérés par la DRAC Île-de-France. La durée pendant laquelle un nouveau contrat pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent de l’accord-cadre."
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Article 9.2 "ATTRIBUTION DE L'ACCORD-CADRE" du règlement de consultation - Pondération du prix des prestations à 30 %
Critère:
Type: Qualité
Description: Article 9.2 "ATTRIBUTION DE L'ACCORD-CADRE" du règlement de consultation Pondération de la valeur technique à 50 % - Sous-critère 1 : méthodologie pour l'entretien préventif (30 %) Description de la proposition d'organisation pour l'ensemble des prestations réalisées sur une année. - Sous-critère 2 : moyens mis en œuvre pour répondre aux impératifs de l'entretien curatif (20 %) Pondération des critères environnemental et sociaux à 20 % - Sous-critère 1 : stratégie mise en place par l’entreprise ^pour la transmission du savoir et de l’expérience auprès des futures générations de professionnels (10%) (portes ouvertes, quelques heures d’intervention dans un conservatoire ou une école, etc..) - Sous-critère 2 : mesures prise par l’entreprise pour limiter l’impact environnementale de son activité (10%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Article 9.2 "ATTRIBUTION DE L'ACCORD-CADRE" du règlement de consultation - Pondération du prix des prestations à 30 %. Pondération de la valeur technique à 50 % - Sous-critère 1 : méthodologie pour l'entretien préventif (30 %) Description de la proposition d'organisation pour l'ensemble des prestations réalisées sur une année. - Sous-critère 2 : moyens mis en œuvre pour répondre aux impératifs de l'entretien curatif (20 %) Pondération des critères environnemental et sociaux à 20 % - Sous-critère 1 : stratégie mise en place par l’entreprise ^pour la transmission du savoir et de l’expérience auprès des futures générations de professionnels (10%) (portes ouvertes, quelques heures d’intervention dans un conservatoire ou une école, etc..) - Sous-critère 2 : mesures prise par l’entreprise pour limiter l’impact environnementale de son activité (10%).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de Pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat ; Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui signe le contrat: MINISTERE DE LA CULTURE - DRAC ILE DE FRANCE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 800 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EIRL GAUPILLAT JEAN BAPTISTE, Facteur d'orgues
Offre:
Identifiant de l’offre: 2026DracIdFEntretienOrgues-AC1MEAUX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 7 660,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Marché n° 26-72-14-00-202-7554
Titre: Entretien préventif et curatif des orgues de tribune et de choeur dans les cathédrales de Versailles, Meaux et la basilique de Saint-Denis, appartenant à l'Etat - Entretien préventif et curatif des orgues - Accord-cadre n° 1 Cathédrale Saint-Étienne de Meaux (77)
Date de conclusion du marché/concession: 31/08/2026
Organisation qui signe le contrat: MINISTERE DE LA CULTURE - DRAC ILE DE FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Orgues Denis Lacorre
Offre:
Identifiant de l’offre: 2026DracIdFEntretienOrgues-AC2Versailles
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 8 320,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Marché n° 26-72-15-00-202-7554
Titre: Entretien préventif et curatif des orgues de tribune et de choeur dans les cathédrales de Versailles, Meaux et la basilique de Saint-Denis, appartenant à l'Etat - Entretien préventif et curatif des orgues - Accord-cadre n° 2 Cathédrale Saint-Louis de Versailles (78)
Date de conclusion du marché/concession: 27/08/2026
Organisation qui signe le contrat: MINISTERE DE LA CULTURE - DRAC ILE DE FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Orgues Denis Lacorre
Offre:
Identifiant de l’offre: 2026DracIdFEntretienOrgues-AC3Saint Denis
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 7 390,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Marché n° 26-72-16-00-202-7554
Titre: Entretien préventif et curatif des orgues de tribune et de choeur dans les cathédrales de Versailles, Meaux et la basilique de Saint-Denis, appartenant à l'Etat - Entretien préventif et curatif des orgues - Accord-cadre n° 3 Basilique Saint-Denis (93)
Date de conclusion du marché/concession: 27/08/2026
Organisation qui signe le contrat: MINISTERE DE LA CULTURE - DRAC ILE DE FRANCE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MINISTERE DE LA CULTURE - DRAC ILE DE FRANCE
Numéro d’enregistrement: 17750460200075
Adresse postale: 45-47 RUE LE PELETIER
Ville: PARIS
Code postal: 75009
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Conservation régionale des monuments historiques (CRMH) - Bureau de la conduite des opérations (BCO)
Téléphone: 0156065000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de jouy
Ville: PARIS
Code postal: 75181 PARIS CEDEX 04
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: EIRL GAUPILLAT JEAN BAPTISTE, Facteur d'orgues
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 42483985000015
Adresse postale: 31 bis rue Jean de Beauvau
Ville: NOVIANT-AUX-PRES
Code postal: 54385
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0156065000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Orgues Denis Lacorre
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 47931640800034
Adresse postale: 8 rue Boucry
Ville: PARIS
Code postal: 75018
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0156065000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6d8db097-5758-483f-9f4a-898fc6233701 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 10/09/2026 16:24:52 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 632499-2026
Numéro de publication au JO S: 177/2026
Date de publication: 14/09/2026
