1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ile de France Mobilités
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réalisation d'enquêtes usagers en ligne pour les services vélos : Véligo Location et Parking Vélos
Description: Le présent marché a pour objet la réalisation d'enquêtes de perception et satisfaction en ligne auprès des abonnés aux services vélo d'Île-de-France Mobilités. La première mission concerne le service de location longue durée Véligo Location. Ces enquêtes ont pour objectif de mesurer, de manière contractuelle, l'indicateur global de perception (IGP) du service dans le cadre de la délégation de service public (DSP) Véligo Location. Cet indicateur fait l'objet d'une incitation financière pour le titulaire de la DSP. Les premières enquêtes de satisfaction débuteront à compter du 1er janvier 2026. Le titulaire du marché aura la charge de l'ensemble du dispositif de mise en oeuvre des enquêtes de perception, notamment : • La construction du contenu des questionnaires qui seront administrés ; • L'élaboration du planning d'envoi des questionnaires ; • La gestion des mailings aux abonnés, incluant les relances nécessaires pour maximiser le taux de réponse ; • L'hébergement des questionnaires en ligne, sur sa propre plateforme ; • La transmission des fichiers de résultats sur la plateforme de suivi de la qualité de service d'Île-de-France Mobilités ; • Le retraitement des résultats, si nécessaire, afin d'en assurer la qualité et la lisibilité. La seconde mission concerne la réalisation d'enquêtes de perception et satisfaction sur les abonnés au service Parking vélos Île-de-France Mobilités. Ces enquêtes auront pour objectif de d'évaluer la satisfaction, le parcours client, et l'utilisation du service. Le titulaire du marché aura la charge de l'ensemble du dispositif de mise en oeuvre des enquêtes, notamment : • La construction du contenu du ou des questionnaire(s) qui seront administré(s) ; • L'élaboration du planning d'envoi des questionnaires ; • La gestion des mailings aux abonnés, incluant les relances nécessaires pour maximiser le taux de réponse ; • L'hébergement des questionnaires en ligne, sur sa propre plateforme ; • La transmission des fichiers de résultats ; • Le retraitement des résultats, si nécessaire, afin d'en assurer la qualité et la lisibilité.
Identifiant de la procédure: d3833c82-05dd-4d47-bb0d-3ef3835e3edf
Identifiant interne: 2025-023
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79212000 Services d'audit, 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets), 71311200 Services de conseil en matière de systèmes de transport
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 39 bis - 41 rue de Châteaudun
Ville: PARIS
Code postal: 75009
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La dévolution en lots séparés étant de nature à restreindre la concurrence et de rendre techniquement difficile l'exécution des prestations, la procédure n'est pas allotie conformément aux dispositions de l'article L2113-10 du code de la commande publique. Aucune prestation supplémentaire éventuelle et ou alternative n'est définie par l'Acheteur. En application de l'article R2151-8, les variantes sont interdites. Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de de la commande publique, le présent marché pourra donner lieu à la conclusion d'un nouveau marché public pour la réalisation de prestations similaires, passé sans mise en concurrence ni publicité préalable. Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du marché.
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offre ouvert en application de l'article L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique -
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Réalisation d'enquêtes usagers en ligne pour les services vélos : Véligo Location et Parking Vélos
Description: Le présent marché a pour objet la réalisation d'enquêtes de perception et satisfaction en ligne auprès des abonnés aux services vélo d'Île-de-France Mobilités. La première mission concerne le service de location longue durée Véligo Location. Ces enquêtes ont pour objectif de mesurer, de manière contractuelle, l'indicateur global de perception (IGP) du service dans le cadre de la délégation de service public (DSP) Véligo Location. Cet indicateur fait l'objet d'une incitation financière pour le titulaire de la DSP. Les premières enquêtes de satisfaction débuteront à compter du 1er janvier 2026. Le titulaire du marché aura la charge de l'ensemble du dispositif de mise en oeuvre des enquêtes de perception, notamment : • La construction du contenu des questionnaires qui seront administrés ; • L'élaboration du planning d'envoi des questionnaires ; • La gestion des mailings aux abonnés, incluant les relances nécessaires pour maximiser le taux de réponse ; • L'hébergement des questionnaires en ligne, sur sa propre plateforme ; • La transmission des fichiers de résultats sur la plateforme de suivi de la qualité de service d'Île-de-France Mobilités ; • Le retraitement des résultats, si nécessaire, afin d'en assurer la qualité et la lisibilité. La seconde mission concerne la réalisation d'enquêtes de perception et satisfaction sur les abonnés au service Parking vélos Île-de-France Mobilités. Ces enquêtes auront pour objectif de d'évaluer la satisfaction, le parcours client, et l'utilisation du service. Le titulaire du marché aura la charge de l'ensemble du dispositif de mise en oeuvre des enquêtes, notamment : • La construction du contenu du ou des questionnaire(s) qui seront administré(s) ; • L'élaboration du planning d'envoi des questionnaires ; • La gestion des mailings aux abonnés, incluant les relances nécessaires pour maximiser le taux de réponse ; • L'hébergement des questionnaires en ligne, sur sa propre plateforme ; • La transmission des fichiers de résultats ; • Le retraitement des résultats, si nécessaire, afin d'en assurer la qualité et la lisibilité.
Identifiant interne: 2025-023
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79212000 Services d'audit, 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets), 71311200 Services de conseil en matière de systèmes de transport
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 39 bis - 41 rue de Châteaudun
Ville: PARIS
Code postal: 75009
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 96 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 7
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée contractuelle de douze (12 mois) à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit sept (7) fois pour une période de douze (12 mois) chacune. En tout état de cause, la durée totale du marché ne pourra excéder huit (8) ans (96 mois). Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, la reconduction d'une année sur l'autre est tacite et le Titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché par l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception un (1) mois au plus tard avant la date anniversaire du marché. Les bons de commande peuvent être émis pendant toute la durée de validité de l'accord-cadre et pourront produire leurs effets au-delà du terme de celui-ci pour une durée qui ne pourra excéder six (6) mois. Reconduction anticipée En cas d'atteinte du montant maximum H.T. de la période initiale en cours d'exécution, la reconduction de l'accord-cadre peut être anticipée par décision expresse de l'Acheteur adressée au titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception qui fixe la date de reconduction. L'anticipation de la seconde période ne peut avoir pour conséquence ni d'augmenter le nombre total de périodes, ni d'augmenter leur durée qui est de 12 mois maximum. La durée globale de l'accord-cadre de huit (8) ans ne peut en aucun cas être dépassée. La durée totale effective de l'accord-cadre est ainsi égale à la somme de la durée de la période initiale de l'accord-cadre et de celle de la période reconduite. Le Titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser cette reconduction. Les prestations du marché seront exécutées selon les modalités d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens des articles R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les bons de commande seront notifiés successivement par l'Acheteur au fur et à mesure des besoins. L'acheteur est susceptible de notifier simultanément plusieurs bons de commande. Le titulaire dans le cadre de l'exécution du marché tient compte de cette possibilité dans la mobilisation des équipes et la production et vérification des livrables. En application de l'article R2162-4 du code de la commande publique, l'accord-cadre est passé pour les périodes contractuelles suivantes selon les montants indiqués ci-dessous : Seuil minimum annuel : sans objet (pour 12 mois) Seuil maximum annuel : 250 000 euros HT (pour 12 mois)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Inscription à un registre professionnel pertinent
Description: - Une lettre de candidature (ou imprimé DC1), complétée et datée En cas de groupement, les candidatures seront présentées soit par l'ensemble des opérateurs économiques groupés, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces opérateurs économiques au stade de la passation du marché. - Déclaration sur l'honneur pour juger qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles R.2143-3 à R.2143-16 du Code de la commande publique, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. - Lorsque le soumissionnaire est en redressement judiciaire, le soumissionnaire produit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ; - Une déclaration du soumissionnaire (ou imprimé DC2), complétée, datée
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2). Ce chiffre d'affaires annuel est apprécié au niveau du groupement ; - Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant d'une assurance couvrant les risques civils et professionnels pertinents.
Critère: Références sur des services spécifiés
Description: - Une liste des principaux services fournis au cours des trois (03) dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ; Les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de trois (03) ans seront pris en compte . Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration sur l'honneur de l'opérateur économique. Le soumissionnaire communiquera au titre de ses références les éléments suivants : le client, le projet concerné, le montant, le contexte et les enjeux, la durée, les missions réalisées, les moyens associés mobilisés matériels et humains (nombre / nature des profils…), les services fournis, les compétences métier adressées. - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois (03) dernières années ; - Indication des titres d'études et professionnels du soumissionnaire ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché ; - La déclaration concernant l'outillage, le matériel, et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 1 - « Valeur technique » noté sur 45 points Sous-Critère 1 (SC1.1) - Compréhension des besoins - sur 6 points Sous-critère 2 (SC1.2) - Méthodologie détaillée des prestations - sur 18 points Sous-Critère 3 (SC1.3) - Processus « qualité » - sur 5 points Sous-Critère 4 (SC1.4) - Livrables - sur 6 points Sous-Critère 5 (SC1.5) - Planning - sur 3 points Sous-Critère 6 (SC1.6) - Moyens techniques - sur 7 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 - « Moyens humains dédiés au marché » noté sur 15 points Ce sous-critère évalue l'adéquation des qualifications et des expériences professionnelles des personnes proposées avec les missions demandées et des enjeux du marché.
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 3 - "Prix" noté sur 40 points Le soumissionnaire sera évalué sur la base du montant total TTC de son DQE
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Conformément à l'article R.2191-7 du Code de la commande publique, le paiement de l'avance est conditionné par la constitution préalable d'une garantie à première demande spécifique, s'engageant à rembourser, s'il y a lieu, le montant de l'avance consentie d'un montant équivalent à l'avance toutes taxes comprises. Cette garantie à première demande est libérée à la fin de la résorption de l'avance. La garantie à première demande ne peut pas être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Date limite de réception des offres: 01/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 8 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution à caractère environnemental visées à l'article 9 du CCAP. Pour promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, l'Acheteur a décidé d'inclure dans cet accord-cadre (Cf. CCAP de l'accord-cadre) une clause sociale obligatoire favorisant l'accueil de jeunes en stage dans l'entreprise. Le Titulaire s'engage à réaliser une action dans le cadre de l'exécution du présent accord-cadre. Le stage doit offrir une expérience professionnelle aux jeunes et contribuer à valoriser leurs parcours de formation ou d'insertion pour une meilleure entrée sur le marché du travail.
Facturation en ligne: Requise
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas d'attribution de l'accord cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Montage financier: Les prestations seront financées selon les modalités suivantes. Le financement se fera sur les fonds propres de l'établissement. Conformément à l'article R.2191-7 du Code de la commande publique, le paiement de l'avance est conditionné par la constitution préalable d'une garantie à première demande spécifique, s'engageant à rembourser, s'il y a lieu, le montant de l'avance consentie d'un montant équivalent à l'avance toutes taxes comprises. Cette garantie à première demande est libérée à la fin de la résorption de l'avance. La garantie à première demande ne peut pas être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: L'instance chargée des procédures de recours et pouvant donner les informations nécessaires sur les modalités de celles-ci est la suivante : Tribunal administratif de Paris 7, Rue de Jouy - 75004 Paris Téléphone : 01.44.59.44.00 Télécopie : 01.44.59.46.46 Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ile de France Mobilités
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ile de France Mobilités
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ile de France Mobilités
Organisation qui traite les offres: Ile de France Mobilités
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ile de France Mobilités
Numéro d’enregistrement: 28750007800020
Adresse postale: 39bis-41 rue de Châteaudun
Ville: Paris
Code postal: 75009
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0153592139
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Département: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, Rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Tribunal administratif de Paris
Téléphone: 0144594400
Télécopieur: 0144594646
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 155060eb-775b-435b-90c6-7f3300991945 - 04
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 26/06/2025 17:57:38 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 421096-2025
Numéro de publication au JO S: 122/2025
Date de publication: 30/06/2025
