1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GRDF
Activité de l’entité adjudicatrice: Production, transport ou distribution de gaz ou de chaleur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marchés Etudes Grandes Longueurs et Etudes Renouvellement Réseaux
Description: Nous utilisons cet appel procédure avec négociation pour réaliser 2 types d’Achats : Etudes grandes longueurs : • Prestation étude Avant-Projet Détaillé (APD) o Traitement des DT o Plan projet général avec variantes o Analyse technico économique comparative des variantes possibles (si variantes) o Plans moyenne échelle des tronçons et des points particuliers o Recensement des principales contraintes techniques et identification des interlocuteurs (gestionnaires de voiries, exploitants, particuliers…) o Recensement des contraintes environnementales (si pas traité dans marché dédié) o Etude de sol G1 • Prestation études d’exécution (en complément APD) o Traitement des IC , DICT o CR marquage piquetage o Etudes et plans de détails grande échelle des points particuliers o Etudes de sol complémentaires G2 ou G5 (suivant cas diagnostiqué en G1) Etudes renouvellements réseaux : • Traitement des DT/ DICT. • Le plan projet général, comprenant o Liste des matériels nécessaires aux travaux à approvisionner, o Plans à moyenne échelle de la situation avant et après les travaux projetés, • Les plans de détail (ou plan moyenne échelle si étude de réalisation simplifiée), • Le compte-rendu des investigations complémentaires (IC) ou opérations de localisation (OL) • Les plans des réseaux des autres concessionnaires incluant les résultats des IC ou OL, • Les contraintes de réalisation identifiées avec les propriétaires, riverains et gestionnaires de voirie, o Identification du gestionnaire de voirie (mairie, conseil général…) o Conditions générales du règlement de voirie o Conditions particulières de réfection de surface (ancienneté de la chaussée, largeur de réfection …) • Le compte-rendu des réunions, • Le compte-rendu de marquage piquetage, • La liste des réclamations diverses faites en cours d’étude et leur traitement. La consultation donne lieu à des contrats ayant pour forme : - D’Accords-cadres multi-attributaires à bons de commande avec engagement minimum et maximum tel que détaillé dans le Contrat pour les lots 1, 2, 4, 5, 6, 7, 11, 12 & 13. - D’Accords-cadres mono-attributaire à bons de commande avec engagement minimum et maximum tel que détaillé dans le Contrat pour les lots 3, 8, 9,10, 14, 15, 16, 17, 18, 19 & 20. La liste des documents à remettre au titre de la candidature (DC1,DC2, assurance de Responsabilité Civile Professionnelle, les AIPR qui est éliminatoire si elle n'est pas fourni).
Identifiant de la procédure: b3a6d243-0e34-49be-8e49-0ce156ed87a5
Avis précédent: 234139-2024
Identifiant interne: GRDF_AO_290856
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Principales caractéristiques de la procédure: La procédure se déroulera en deux phases : Phase 1 candidature : les entreprises intéressées sont invitées à déposer leur dossier de candidature complet et conforme aux documents demandés dans le présent avis de marché. Phase 2 : les candidats sélectionnés recevront le cahier des charges et le projet de contrat, et pourront remettre à GRDF une offre technique, RSE et commerciale. La consultation comporte 20 lots avec 11 lots en accord-cadre mono-attributaire ( les lots 3, 8, 9,10, 14, 15, 16, 17, 18, 19 & 20) et 9 lots en accord-cadre multi-attributaires reparis : Les 2, 4,5, 6,11,13 ( 2 attributaires => Répartition des parts de marché 60/40) Les lots 1, 7, 12 ( 3 attributaires => Répartition des parts de marché 50/30/20) Le nombre MAXIMUM de candidat en phase offre est fixé à 8 candidats par LOT Le nombre MAXIMUM de candidat en phase attribution est fixé entre 1 et 3 MAXIMUM candidats par LOT
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71335000 Études techniques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lots: GLO-0001
Lots inclus: LOT-0001, LOT-0021, LOT-0022, LOT-0023, LOT-0024, LOT-0025, LOT-0026, LOT-0041, LOT-0028, LOT-0029, LOT-0030, LOT-0031, LOT-0032, LOT-0034, LOT-0035, LOT-0036, LOT-0037, LOT-0038, LOT-0039, LOT-0040
Titre: Marchés Etudes Grandes Longueurs et Etudes Renouvellement Réseaux
Identifiant interne: GRDF_AO_290856
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1: Etude Grande Longueur -EST
Description: Etudes grandes longueurs : • Prestation étude Avant-Projet Détaillé (APD) o Traitement des DT o Plan projet général avec variantes o Analyse technico économique comparative des variantes possibles (si variantes) o Plans moyenne échelle des tronçons et des points particuliers o Recensement des principales contraintes techniques et identification des interlocuteurs (gestionnaires de voiries, exploitants, particuliers…) o Recensement des contraintes environnementales (si pas traité dans marché dédié) o Etude de sol G1 • Prestation études d’exécution (en complément APD) o Traitement des IC , DICT o CR marquage piquetage o Etudes et plans de détails grande échelle des points particuliers o Etudes de sol complémentaires G2 ou G5 (suivant cas diagnostiqué en G1) Montant minimum en € HT Engagement Ferme sur 5ans : 975000€
Identifiant interne: GRDF_AO_290856_Lot 1: Etude Grande Longueur -EST
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
Options:
Description des options: Reconduction 1 fois 1 an
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: français
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GRDF
Organisation chargée des procédures de recours: GRDF
Informations relatives aux délais de recours: Conformément Ordonnance n°2009515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats d'effectuer : - un référé précontractuel prévu aux articles L551 12 du Code de justice administrative un référé contractuel prévu aux articles L55113 à L55123 du CJA Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Tribunal Judiciaire de Paris, France(FR) Parvis du Tribunal de Paris 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GRDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GRDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GRDF
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Lot 2: Etude Grande Longueur -SUD EST / Auvergne Rhône Alpes
Description: Etudes grandes longueurs : • Prestation étude Avant-Projet Détaillé (APD) o Traitement des DT o Plan projet général avec variantes o Analyse technico économique comparative des variantes possibles (si variantes) o Plans moyenne échelle des tronçons et des points particuliers o Recensement des principales contraintes techniques et identification des interlocuteurs (gestionnaires de voiries, exploitants, particuliers…) o Recensement des contraintes environnementales (si pas traité dans marché dédié) o Etude de sol G1 • Prestation études d’exécution (en complément APD) o Traitement des IC , DICT o CR marquage piquetage o Etudes et plans de détails grande échelle des points particuliers o Etudes de sol complémentaires G2 ou G5 (suivant cas diagnostiqué en G1) Montant minimum en € HT Engagement Ferme sur 5ans : 450000€
Identifiant interne: GRDF_AO_290856_Lot 2: Etude Grande Longueur -SUD EST / Auvergne Rhône Alpes
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
Options:
Description des options: Reconduction 1 fois 1 an
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GRDF
Organisation chargée des procédures de recours: GRDF
Informations relatives aux délais de recours: Conformément Ordonnance n°2009515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats d'effectuer : - un référé précontractuel prévu aux articles L551 12 du Code de justice administrative un référé contractuel prévu aux articles L55113 à L55123 du CJA Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Tribunal Judiciaire de Paris, France(FR) Parvis du Tribunal de Paris 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GRDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GRDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GRDF
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Lot3:EtudeGrandeLongueur-SUD EST/PACA
Description: Etudes grandes longueurs : • Prestation étude Avant-Projet Détaillé (APD) o Traitement des DT o Plan projet général avec variantes o Analyse technico économique comparative des variantes possibles (si variantes) o Plans moyenne échelle des tronçons et des points particuliers o Recensement des principales contraintes techniques et identification des interlocuteurs (gestionnaires de voiries, exploitants, particuliers…) o Recensement des contraintes environnementales (si pas traité dans marché dédié) o Etude de sol G1 • Prestation études d’exécution (en complément APD) o Traitement des IC , DICT o CR marquage piquetage o Etudes et plans de détails grande échelle des points particuliers o Etudes de sol complémentaires G2 ou G5 (suivant cas diagnostiqué en G1) Montant minimum en € HT Engagement Ferme sur 5ans : 84000€
Identifiant interne: GRDF_AO_290856_Lot 3:Etude GrandeLongueur-SUD EST/PACA
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
Options:
Description des options: Reconduction 1 fois 1 an
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GRDF
Organisation chargée des procédures de recours: GRDF
Informations relatives aux délais de recours: Conformément Ordonnance n°2009515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats d'effectuer : - un référé précontractuel prévu aux articles L551 12 du Code de justice administrative un référé contractuel prévu aux articles L55113 à L55123 du CJA Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Tribunal Judiciaire de Paris, France(FR) Parvis du Tribunal de Paris 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GRDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GRDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GRDF
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Lot 4: Etude Grande Longueur -SUD OUEST / Nouvelle Aquitaine Nord
Description: Etudes grandes longueurs : • Prestation étude Avant-Projet Détaillé (APD) o Traitement des DT o Plan projet général avec variantes o Analyse technico économique comparative des variantes possibles (si variantes) o Plans moyenne échelle des tronçons et des points particuliers o Recensement des principales contraintes techniques et identification des interlocuteurs (gestionnaires de voiries, exploitants, particuliers…) o Recensement des contraintes environnementales (si pas traité dans marché dédié) o Etude de sol G1 • Prestation études d’exécution (en complément APD) o Traitement des IC , DICT o CR marquage piquetage o Etudes et plans de détails grande échelle des points particuliers o Etudes de sol complémentaires G2 ou G5 (suivant cas diagnostiqué en G1)
Identifiant interne: GRDF_AO_290856_Lot 4: Etude Grande Longueur -SUD OUEST / Nouvelle Aquitaine Nord
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
Options:
Description des options: Reconduction 1 fois 1 an
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: française
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GRDF
Organisation chargée des procédures de recours: GRDF
Informations relatives aux délais de recours: Conformément Ordonnance n°2009515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats d'effectuer : - un référé précontractuel prévu aux articles L551 12 du Code de justice administrative un référé contractuel prévu aux articles L55113 à L55123 du CJA Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Tribunal Judiciaire de Paris, France(FR) Parvis du Tribunal de Paris 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GRDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GRDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GRDF
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Lot 5: Etude Grande Longueur -SUD OUEST / Nouvelle Aquitaine Sud
Description: Etudes grandes longueurs : • Prestation étude Avant-Projet Détaillé (APD) o Traitement des DT o Plan projet général avec variantes o Analyse technico économique comparative des variantes possibles (si variantes) o Plans moyenne échelle des tronçons et des points particuliers o Recensement des principales contraintes techniques et identification des interlocuteurs (gestionnaires de voiries, exploitants, particuliers…) o Recensement des contraintes environnementales (si pas traité dans marché dédié) o Etude de sol G1 • Prestation études d’exécution (en complément APD) o Traitement des IC , DICT o CR marquage piquetage o Etudes et plans de détails grande échelle des points particuliers o Etudes de sol complémentaires G2 ou G5 (suivant cas diagnostiqué en G1) Montant minimum en € HT Engagement Ferme sur 5ans : 500000€
Identifiant interne: GRDF_AO_290856_Lot 5: Etude Grande Longueur -SUD OUEST / Nouvelle Aquitaine Sud
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
Options:
Description des options: Reconduction 1 fois 1 an
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: française
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GRDF
Informations relatives aux délais de recours: Conformément Ordonnance n°2009515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats d'effectuer : - un référé précontractuel prévu aux articles L551 12 du Code de justice administrative un référé contractuel prévu aux articles L55113 à L55123 du CJA Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Tribunal Judiciaire de Paris, France(FR) Parvis du Tribunal de Paris 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GRDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GRDF
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Lot 6: Etude Grande Longueur -SUD OUEST / Occitanie
Description: Etudes grandes longueurs : • Prestation étude Avant-Projet Détaillé (APD) o Traitement des DT o Plan projet général avec variantes o Analyse technico économique comparative des variantes possibles (si variantes) o Plans moyenne échelle des tronçons et des points particuliers o Recensement des principales contraintes techniques et identification des interlocuteurs (gestionnaires de voiries, exploitants, particuliers…) o Recensement des contraintes environnementales (si pas traité dans marché dédié) o Etude de sol G1 • Prestation études d’exécution (en complément APD) o Traitement des IC , DICT o CR marquage piquetage o Etudes et plans de détails grande échelle des points particuliers o Etudes de sol complémentaires G2 ou G5 (suivant cas diagnostiqué en G1) Montant minimum en € HT Engagement Ferme sur 5ans : 400000€
Identifiant interne: GRDF_AO_290856_Lot 6: Etude Grande Longueur -SUD OUEST /Occitanie
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
Options:
Description des options: Reconduction 1 fois 1 an
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: française
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GRDF
Informations relatives aux délais de recours: Conformément Ordonnance n°2009515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats d'effectuer : - un référé précontractuel prévu aux articles L551 12 du Code de justice administrative un référé contractuel prévu aux articles L55113 à L55123 du CJA Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Tribunal Judiciaire de Paris, France(FR) Parvis du Tribunal de Paris 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GRDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GRDF
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Lot 8: Etude Grande Longueur -CENTRE OUEST / Bretagne
Description: Etudes grandes longueurs : • Prestation étude Avant-Projet Détaillé (APD) o Traitement des DT o Plan projet général avec variantes o Analyse technico économique comparative des variantes possibles (si variantes) o Plans moyenne échelle des tronçons et des points particuliers o Recensement des principales contraintes techniques et identification des interlocuteurs (gestionnaires de voiries, exploitants, particuliers…) o Recensement des contraintes environnementales (si pas traité dans marché dédié) o Etude de sol G1 • Prestation études d’exécution (en complément APD) o Traitement des IC , DICT o CR marquage piquetage o Etudes et plans de détails grande échelle des points particuliers o Etudes de sol complémentaires G2 ou G5 (suivant cas diagnostiqué en G1) Montant minimum en € HT Engagement Ferme sur 5ans : 450000€
Identifiant interne: GRDF_AO_290856_Lot 8: Etude Grande Longueur -CENTRE OUEST / Bretagne
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
Options:
Description des options: Reconduction 1 fois 1 an
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: française
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GRDF
Informations relatives aux délais de recours: Conformément Ordonnance n°2009515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats d'effectuer : - un référé précontractuel prévu aux articles L551 12 du Code de justice administrative un référé contractuel prévu aux articles L55113 à L55123 du CJA Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Tribunal Judiciaire de Paris, France(FR) Parvis du Tribunal de Paris 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GRDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GRDF
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: Lot 9: Etude Grande Longueur -CENTRE OUEST / Pays de Loire
Description: Etudes grandes longueurs : • Prestation étude Avant-Projet Détaillé (APD) o Traitement des DT o Plan projet général avec variantes o Analyse technico économique comparative des variantes possibles (si variantes) o Plans moyenne échelle des tronçons et des points particuliers o Recensement des principales contraintes techniques et identification des interlocuteurs (gestionnaires de voiries, exploitants, particuliers…) o Recensement des contraintes environnementales (si pas traité dans marché dédié) o Etude de sol G1 • Prestation études d’exécution (en complément APD) o Traitement des IC , DICT o CR marquage piquetage o Etudes et plans de détails grande échelle des points particuliers o Etudes de sol complémentaires G2 ou G5 (suivant cas diagnostiqué en G1) Montant minimum en € HT Engagement Ferme sur 5ans: 400000€
Identifiant interne: GRDF_AO_290856_Lot 9: Etude Grande Longueur -CENTRE OUEST / Pays de Loire
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
Options:
Description des options: Reconduction 1 fois 1 an
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: française
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GRDF
Informations relatives aux délais de recours: Conformément Ordonnance n°2009515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats d'effectuer : - un référé précontractuel prévu aux articles L551 12 du Code de justice administrative un référé contractuel prévu aux articles L55113 à L55123 du CJA Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Tribunal Judiciaire de Paris, France(FR) Parvis du Tribunal de Paris 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GRDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GRDF
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: Lot 10: Etude Grande Longueur -CENTRE OUEST / Centre Val de Loire
Description: Etudes grandes longueurs : • Prestation étude Avant-Projet Détaillé (APD) o Traitement des DT o Plan projet général avec variantes o Analyse technico économique comparative des variantes possibles (si variantes) o Plans moyenne échelle des tronçons et des points particuliers o Recensement des principales contraintes techniques et identification des interlocuteurs (gestionnaires de voiries, exploitants, particuliers…) o Recensement des contraintes environnementales (si pas traité dans marché dédié) o Etude de sol G1 • Prestation études d’exécution (en complément APD) o Traitement des IC , DICT o CR marquage piquetage o Etudes et plans de détails grande échelle des points particuliers o Etudes de sol complémentaires G2 ou G5 (suivant cas diagnostiqué en G1) Montant minimum en € HT Engagement Ferme sur 5ans: 280000€
Identifiant interne: GRDF_AO_290856_Lot 10: Etude Grande Longueur -CENTRE OUEST / Centre Val de Loire
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
Options:
Description des options: Reconduction 1 fois 1 an
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: française
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GRDF
Informations relatives aux délais de recours: Conformément Ordonnance n°2009515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats d'effectuer : - un référé précontractuel prévu aux articles L551 12 du Code de justice administrative un référé contractuel prévu aux articles L55113 à L55123 du CJA Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Tribunal Judiciaire de Paris, France(FR) Parvis du Tribunal de Paris 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GRDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GRDF
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: Lot 11: Etude Grande Longueur -NORD OUEST / Hauts de France
Description: Etudes grandes longueurs : • Prestation étude Avant-Projet Détaillé (APD) o Traitement des DT o Plan projet général avec variantes o Analyse technico économique comparative des variantes possibles (si variantes) o Plans moyenne échelle des tronçons et des points particuliers o Recensement des principales contraintes techniques et identification des interlocuteurs (gestionnaires de voiries, exploitants, particuliers…) o Recensement des contraintes environnementales (si pas traité dans marché dédié) o Etude de sol G1 • Prestation études d’exécution (en complément APD) o Traitement des IC , DICT o CR marquage piquetage o Etudes et plans de détails grande échelle des points particuliers o Etudes de sol complémentaires G2 ou G5 (suivant cas diagnostiqué en G1) Montant minimum en € HT Engagement Ferme sur 5ans: 300 000 €
Identifiant interne: GRDF_AO_290856_Lot 11: Etude Grande Longueur -NORD OUEST / Hauts de France
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
Options:
Description des options: Reconduction 1 fois 1 an
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GRDF
Organisation chargée des procédures de recours: GRDF
Informations relatives aux délais de recours: Conformément Ordonnance n°2009515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats d'effectuer : - un référé précontractuel prévu aux articles L551 12 du Code de justice administrative un référé contractuel prévu aux articles L55113 à L55123 du CJA Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Tribunal Judiciaire de Paris, France(FR) Parvis du Tribunal de Paris 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GRDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GRDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GRDF
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: Lot 12: Etude Grande Longueur -NORD OUEST / Normandie
Description: Etudes grandes longueurs : • Prestation étude Avant-Projet Détaillé (APD) o Traitement des DT o Plan projet général avec variantes o Analyse technico économique comparative des variantes possibles (si variantes) o Plans moyenne échelle des tronçons et des points particuliers o Recensement des principales contraintes techniques et identification des interlocuteurs (gestionnaires de voiries, exploitants, particuliers…) o Recensement des contraintes environnementales (si pas traité dans marché dédié) o Etude de sol G1 • Prestation études d’exécution (en complément APD) o Traitement des IC , DICT o CR marquage piquetage o Etudes et plans de détails grande échelle des points particuliers o Etudes de sol complémentaires G2 ou G5 (suivant cas diagnostiqué en G1) Montant minimum en € HT Engagement Ferme sur 5ans :700 000 €
Identifiant interne: GRDF_AO_290856_Lot 12: Etude Grande Longueur -NORD OUEST / Normandie
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
Options:
Description des options: Reconduction 1 fois 1 an
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: française
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GRDF
Organisation chargée des procédures de recours: GRDF
Informations relatives aux délais de recours: Conformément Ordonnance n°2009515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats d'effectuer : - un référé précontractuel prévu aux articles L551 12 du Code de justice administrative un référé contractuel prévu aux articles L55113 à L55123 du CJA Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Tribunal Judiciaire de Paris, France(FR) Parvis du Tribunal de Paris 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GRDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GRDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GRDF
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: Lot 13: Etude Grande Longueur -Ile De France
Description: Etudes grandes longueurs : • Prestation étude Avant-Projet Détaillé (APD) o Traitement des DT o Plan projet général avec variantes o Analyse technico économique comparative des variantes possibles (si variantes) o Plans moyenne échelle des tronçons et des points particuliers o Recensement des principales contraintes techniques et identification des interlocuteurs (gestionnaires de voiries, exploitants, particuliers…) o Recensement des contraintes environnementales (si pas traité dans marché dédié) o Etude de sol G1 • Prestation études d’exécution (en complément APD) o Traitement des IC , DICT o CR marquage piquetage o Etudes et plans de détails grande échelle des points particuliers o Etudes de sol complémentaires G2 ou G5 (suivant cas diagnostiqué en G1) Montant minimum en € HT Engagement Ferme sur 5ans :580000€
Identifiant interne: GRDF_AO_290856_Lot 13: Etude Grande Longueur -Ile De France
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
Options:
Description des options: Reconduction 1 fois 1 an
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GRDF
Organisation chargée des procédures de recours: GRDF
Informations relatives aux délais de recours: Conformément Ordonnance n°2009515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats d'effectuer : - un référé précontractuel prévu aux articles L551 12 du Code de justice administrative un référé contractuel prévu aux articles L55113 à L55123 du CJA Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Tribunal Judiciaire de Paris, France(FR) Parvis du Tribunal de Paris 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GRDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GRDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GRDF
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: Lot 14: Etude renouvellement-EST / Lorraine
Description: Etudes renouvellements réseaux : • Traitement des DT/ DICT. • Le plan projet général, comprenant o Liste des matériels nécessaires aux travaux à approvisionner, o Plans à moyenne échelle de la situation avant et après les travaux projetés, • Les plans de détail (ou plan moyenne échelle si étude de réalisation simplifiée), • Le compte-rendu des investigations complémentaires (IC) ou opérations de localisation (OL) • Les plans des réseaux des autres concessionnaires incluant les résultats des IC ou OL, • Les contraintes de réalisation identifiées avec les propriétaires, riverains et gestionnaires de voirie, o Identification du gestionnaire de voirie (mairie, conseil général…) o Conditions générales du règlement de voirie o Conditions particulières de réfection de surface (ancienneté de la chaussée, largeur de réfection …) • Le compte-rendu des réunions, • Le compte-rendu de marquage piquetage, • La liste des réclamations diverses faites en cours d’étude et leur traitement. Montant minimum en € HT Engagement Ferme sur 5ans : 450000€
Identifiant interne: GRDF_AO_290856_Lot 14: Etude renouvellement-EST / Lorraine
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
Options:
Description des options: Reconduction 1 fois 1 an
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GRDF
Organisation chargée des procédures de recours: GRDF
Informations relatives aux délais de recours: Conformément Ordonnance n°2009515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats d'effectuer : - un référé précontractuel prévu aux articles L551 12 du Code de justice administrative un référé contractuel prévu aux articles L55113 à L55123 du CJA Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Tribunal Judiciaire de Paris, France(FR) Parvis du Tribunal de Paris 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GRDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GRDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GRDF
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: Lot 15: Etude renouvellement-EST / Champagne Ardenne
Description: Etudes renouvellements réseaux : • Traitement des DT/ DICT. • Le plan projet général, comprenant o Liste des matériels nécessaires aux travaux à approvisionner, o Plans à moyenne échelle de la situation avant et après les travaux projetés, • Les plans de détail (ou plan moyenne échelle si étude de réalisation simplifiée), • Le compte-rendu des investigations complémentaires (IC) ou opérations de localisation (OL) • Les plans des réseaux des autres concessionnaires incluant les résultats des IC ou OL, • Les contraintes de réalisation identifiées avec les propriétaires, riverains et gestionnaires de voirie, o Identification du gestionnaire de voirie (mairie, conseil général…) o Conditions générales du règlement de voirie o Conditions particulières de réfection de surface (ancienneté de la chaussée, largeur de réfection …) • Le compte-rendu des réunions, • Le compte-rendu de marquage piquetage, • La liste des réclamations diverses faites en cours d’étude et leur traitement. Montant minimum en € HT Engagement Ferme sur 5ans : 250000€
Identifiant interne: GRDF_AO_290856_Lot 15: Etude renouvellement-EST / Champagne Ardenne
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
Options:
Description des options: Reconduction 1 fois 1 an
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: française
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GRDF
Organisation chargée des procédures de recours: GRDF
Informations relatives aux délais de recours: Conformément Ordonnance n°2009515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats d'effectuer : - un référé précontractuel prévu aux articles L551 12 du Code de justice administrative un référé contractuel prévu aux articles L55113 à L55123 du CJA Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Tribunal Judiciaire de Paris, France(FR) Parvis du Tribunal de Paris 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GRDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GRDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GRDF
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: Lot 16: Etude renouvellement-EST / Bourgogne FC et Alsace
Description: Etudes renouvellements réseaux : • Traitement des DT/ DICT. • Le plan projet général, comprenant o Liste des matériels nécessaires aux travaux à approvisionner, o Plans à moyenne échelle de la situation avant et après les travaux projetés, • Les plans de détail (ou plan moyenne échelle si étude de réalisation simplifiée), • Le compte-rendu des investigations complémentaires (IC) ou opérations de localisation (OL) • Les plans des réseaux des autres concessionnaires incluant les résultats des IC ou OL, • Les contraintes de réalisation identifiées avec les propriétaires, riverains et gestionnaires de voirie, o Identification du gestionnaire de voirie (mairie, conseil général…) o Conditions générales du règlement de voirie o Conditions particulières de réfection de surface (ancienneté de la chaussée, largeur de réfection …) • Le compte-rendu des réunions, • Le compte-rendu de marquage piquetage, • La liste des réclamations diverses faites en cours d’étude et leur traitement. Montant minimum en € HT Engagement Ferme sur 5ans : 250000€
Identifiant interne: GRDF_AO_290856_Lot 16: Etude renouvellement-EST / Bourgogne FC et Alsace
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
Options:
Description des options: Reconduction 1 fois 1 an
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: française
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GRDF
Organisation chargée des procédures de recours: GRDF
Informations relatives aux délais de recours: Conformément Ordonnance n°2009515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats d'effectuer : - un référé précontractuel prévu aux articles L551 12 du Code de justice administrative un référé contractuel prévu aux articles L55113 à L55123 du CJA Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Tribunal Judiciaire de Paris, France(FR) Parvis du Tribunal de Paris 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GRDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GRDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GRDF
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: Lot 17: Etude renouvellement-SUD EST / Auvergne Loire Drôme et Ardèche
Description: Etudes renouvellements réseaux : • Traitement des DT/ DICT. • Le plan projet général, comprenant o Liste des matériels nécessaires aux travaux à approvisionner, o Plans à moyenne échelle de la situation avant et après les travaux projetés, • Les plans de détail (ou plan moyenne échelle si étude de réalisation simplifiée), • Le compte-rendu des investigations complémentaires (IC) ou opérations de localisation (OL) • Les plans des réseaux des autres concessionnaires incluant les résultats des IC ou OL, • Les contraintes de réalisation identifiées avec les propriétaires, riverains et gestionnaires de voirie, o Identification du gestionnaire de voirie (mairie, conseil général…) o Conditions générales du règlement de voirie o Conditions particulières de réfection de surface (ancienneté de la chaussée, largeur de réfection …) • Le compte-rendu des réunions, • Le compte-rendu de marquage piquetage, • La liste des réclamations diverses faites en cours d’étude et leur traitement. Montant minimum en € HT Engagement Ferme sur 5ans : 45000€
Identifiant interne: GRDF_AO_290856_Lot 17: Etude renouvellement-SUD EST / Auvergne Loire Drôme et Ardèche
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
Options:
Description des options: Reconduction 1 fois 1 an
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: française
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 180 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GRDF
Organisation chargée des procédures de recours: GRDF
Informations relatives aux délais de recours: Conformément Ordonnance n°2009515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats d'effectuer : - un référé précontractuel prévu aux articles L551 12 du Code de justice administrative un référé contractuel prévu aux articles L55113 à L55123 du CJA Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Tribunal Judiciaire de Paris, France(FR) Parvis du Tribunal de Paris 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GRDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GRDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GRDF
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: Lot 18: Etude renouvellement-SUD EST / Rhône Alpes
Description: Etudes renouvellements réseaux : • Traitement des DT/ DICT. • Le plan projet général, comprenant o Liste des matériels nécessaires aux travaux à approvisionner, o Plans à moyenne échelle de la situation avant et après les travaux projetés, • Les plans de détail (ou plan moyenne échelle si étude de réalisation simplifiée), • Le compte-rendu des investigations complémentaires (IC) ou opérations de localisation (OL) • Les plans des réseaux des autres concessionnaires incluant les résultats des IC ou OL, • Les contraintes de réalisation identifiées avec les propriétaires, riverains et gestionnaires de voirie, o Identification du gestionnaire de voirie (mairie, conseil général…) o Conditions générales du règlement de voirie o Conditions particulières de réfection de surface (ancienneté de la chaussée, largeur de réfection …) • Le compte-rendu des réunions, • Le compte-rendu de marquage piquetage, • La liste des réclamations diverses faites en cours d’étude et leur traitement. Montant minimum en € HT Engagement Ferme sur 5ans :45000 €
Identifiant interne: GRDF_AO_290856_Lot 18: Etude renouvellement-SUD EST / Rhône Alpes
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
Options:
Description des options: Reconduction 1 fois 1 an
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: française
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 180 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GRDF
Organisation chargée des procédures de recours: GRDF
Informations relatives aux délais de recours: Conformément Ordonnance n°2009515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats d'effectuer : - un référé précontractuel prévu aux articles L551 12 du Code de justice administrative un référé contractuel prévu aux articles L55113 à L55123 du CJA Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Tribunal Judiciaire de Paris, France(FR) Parvis du Tribunal de Paris 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GRDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GRDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GRDF
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: Lot 19: Etude renouvellement-SUD EST / PACA
Description: Etudes renouvellements réseaux : • Traitement des DT/ DICT. • Le plan projet général, comprenant o Liste des matériels nécessaires aux travaux à approvisionner, o Plans à moyenne échelle de la situation avant et après les travaux projetés, • Les plans de détail (ou plan moyenne échelle si étude de réalisation simplifiée), • Le compte-rendu des investigations complémentaires (IC) ou opérations de localisation (OL) • Les plans des réseaux des autres concessionnaires incluant les résultats des IC ou OL, • Les contraintes de réalisation identifiées avec les propriétaires, riverains et gestionnaires de voirie, o Identification du gestionnaire de voirie (mairie, conseil général…) o Conditions générales du règlement de voirie o Conditions particulières de réfection de surface (ancienneté de la chaussée, largeur de réfection …) • Le compte-rendu des réunions, • Le compte-rendu de marquage piquetage, • La liste des réclamations diverses faites en cours d’étude et leur traitement. Montant minimum en € HT Engagement Ferme sur 5ans : 37500€
Identifiant interne: GRDF_AO_290856_Lot 19: Etude renouvellement-SUD EST / PACA
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
Options:
Description des options: Reconduction 1 fois 1 an
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: française
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GRDF
Organisation chargée des procédures de recours: GRDF
Informations relatives aux délais de recours: Conformément Ordonnance n°2009515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats d'effectuer : - un référé précontractuel prévu aux articles L551 12 du Code de justice administrative un référé contractuel prévu aux articles L55113 à L55123 du CJA Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Tribunal Judiciaire de Paris, France(FR) Parvis du Tribunal de Paris 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GRDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GRDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GRDF
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: Lot 20: Etude renouvellement-Ile De France
Description: Etudes renouvellements réseaux : • Traitement des DT/ DICT. • Le plan projet général, comprenant o Liste des matériels nécessaires aux travaux à approvisionner, o Plans à moyenne échelle de la situation avant et après les travaux projetés, • Les plans de détail (ou plan moyenne échelle si étude de réalisation simplifiée), • Le compte-rendu des investigations complémentaires (IC) ou opérations de localisation (OL) • Les plans des réseaux des autres concessionnaires incluant les résultats des IC ou OL, • Les contraintes de réalisation identifiées avec les propriétaires, riverains et gestionnaires de voirie, o Identification du gestionnaire de voirie (mairie, conseil général…) o Conditions générales du règlement de voirie o Conditions particulières de réfection de surface (ancienneté de la chaussée, largeur de réfection …) • Le compte-rendu des réunions, • Le compte-rendu de marquage piquetage, • La liste des réclamations diverses faites en cours d’étude et leur traitement. Montant minimum en € HT Engagement Ferme sur 5ans : 110000€
Identifiant interne: GRDF_AO_290856_Lot 20: Etude renouvellement-Ile De France
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
Options:
Description des options: Reconduction 1 fois 1 an
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: française
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: GRDF
Organisation chargée des procédures de recours: GRDF
Informations relatives aux délais de recours: Conformément Ordonnance n°2009515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats d'effectuer : - un référé précontractuel prévu aux articles L551 12 du Code de justice administrative un référé contractuel prévu aux articles L55113 à L55123 du CJA Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Tribunal Judiciaire de Paris, France(FR) Parvis du Tribunal de Paris 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GRDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GRDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GRDF
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: Lot 7 : Etude Grande Longueur -CENTRE OUEST / BRE+PDL+CVL
Description: Etudes grandes longueurs : • Prestation étude Avant-Projet Détaillé (APD) o Traitement des DT o Plan projet général avec variantes o Analyse technico économique comparative des variantes possibles (si variantes) o Plans moyenne échelle des tronçons et des points particuliers o Recensement des principales contraintes techniques et identification des interlocuteurs (gestionnaires de voiries, exploitants, particuliers…) o Recensement des contraintes environnementales (si pas traité dans marché dédié) o Etude de sol G1 • Prestation études d’exécution (en complément APD) o Traitement des IC , DICT o CR marquage piquetage o Etudes et plans de détails grande échelle des points particuliers o Etudes de sol complémentaires G2 ou G5 (suivant cas diagnostiqué en G1) Montant minimum en € HT Engagement Ferme sur 5ans : 400000€
Identifiant interne: GRDF_AO_290856_Lot 6: Etude Grande Longueur -SUD OUEST / Occitanie
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
Options:
Description des options: Reconduction 1 fois 1 an
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: française
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GRDF
Informations relatives aux délais de recours: Conformément Ordonnance n°2009515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats d'effectuer : - un référé précontractuel prévu aux articles L551 12 du Code de justice administrative un référé contractuel prévu aux articles L55113 à L55123 du CJA Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Tribunal Judiciaire de Paris, France(FR) Parvis du Tribunal de Paris 75017 Paris
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GRDF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GRDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GRDF
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 37 270 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SURVEY
Offre:
Identifiant de l’offre: SURVEY 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 1 : Etude Grande Longueur -EST
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Lauréat:
Nom officiel: ATLANTIC ETUDES
Offre:
Identifiant de l’offre: ATLANTIC 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 1 : Etude Grande Longueur -EST
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Lauréat:
Nom officiel: TOPOGIS
Offre:
Identifiant de l’offre: TOPOGIS1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 1 : Etude Grande Longueur -EST
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 080 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SURVEY
Offre:
Identifiant de l’offre: SURVEY 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 2 : Etude Grande Longueur -SUD EST / Auvergne Rhône Alpes
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE D'ETUDE DE CANALISATIONS ET D'AMENAGEMENTS
Offre:
Identifiant de l’offre: SOCIETE D'ETUDE DE CANALISATIONS ET D'AMENAGEMENTS 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 2 : Etude Grande Longueur -SUD EST / Auvergne Rhône Alpes
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 220 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE D'ETUDE DE CANALISATIONS ET D'AMENAGEMENTS
Offre:
Identifiant de l’offre: SOCIETE D'ETUDE DE CANALISATIONS ET D'AMENAGEMENTS 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 3:Etude Grande Longueur -SUD EST/PACA
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 320 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SURVEY
Offre:
Identifiant de l’offre: SURVEY 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 4 : Etude Grande Longueur -SUD OUEST / Nouvelle Aquitaine Nord
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Lauréat:
Nom officiel: ETUDIS
Offre:
Identifiant de l’offre: ETUDIS 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 4 : Etude Grande Longueur -SUD OUEST / Nouvelle Aquitaine Nord
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 440 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE NOUVELLE COPYPLAN
Offre:
Identifiant de l’offre: SOCIETE NOUVELLE COPYPLAN 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 5 : Etude Grande Longueur -SUD OUEST / Nouvelle Aquitaine Sud
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Lauréat:
Nom officiel: ETUDIS
Offre:
Identifiant de l’offre: ETUDIS 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 5 : Etude Grande Longueur -SUD OUEST / Nouvelle Aquitaine Sud
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SURVEY
Offre:
Identifiant de l’offre: SURVEY 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 6: Etude Grande Longueur -SUD OUEST / Occitanie
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Lauréat:
Nom officiel: ETUDIS
Offre:
Identifiant de l’offre: ETUDIS 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 6: Etude Grande Longueur -SUD OUEST / Occitanie
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0041
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 360 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETUDIS
Offre:
Identifiant de l’offre: ETUDIS 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0041
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 7 : Etude Grande Longueur -CENTRE OUEST / BRE+PDL+CVL
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Lauréat:
Nom officiel: ATLANTIC ETUDES
Offre:
Identifiant de l’offre: ATLANTIC ETUDES 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0041
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 7 : Etude Grande Longueur -CENTRE OUEST / BRE+PDL+CVL
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Lauréat:
Nom officiel: ATLANTIQUE INGENIERIE RESEAUX
Offre:
Identifiant de l’offre: AIR ATLANTIQUE INGENIERIE RESEAUX 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0041
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 7 : Etude Grande Longueur -CENTRE OUEST / BRE+PDL+CVL
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 090 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: C A P E INGENIERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: C A P E INGENIERIE 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 8 : Etude Grande Longueur -CENTRE OUEST / Bretagne
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 950 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: C A P E INGENIERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: C A P E INGENIERIE 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 9 : Etude Grande Longueur -CENTRE OUEST / Pays de Loire
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0029
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 680 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ATLANTIC ETUDES
Offre:
Identifiant de l’offre: ATLANTIC INGENIERIE 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0029
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 10 : Etude Grande Longueur -CENTRE OUEST / Centre Val de Loire
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0030
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETUDIS
Offre:
Identifiant de l’offre: ETUDIS 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 11 : Etude Grande Longueur -NORD OUEST / Hauts de France
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Lauréat:
Nom officiel: SURVEY
Offre:
Identifiant de l’offre: SURVEY 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 11 : Etude Grande Longueur -NORD OUEST / Hauts de France
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0031
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETUDIS
Offre:
Identifiant de l’offre: ETUDIS 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0031
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 12 : Etude Grande Longueur -NORD OUEST / Normandie
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Lauréat:
Nom officiel: SURVEY
Offre:
Identifiant de l’offre: SURVEY 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0031
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 12 : Etude Grande Longueur -NORD OUEST / Normandie
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Lauréat:
Nom officiel: C A P E INGENIERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: C A P E INGENIERIE 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0031
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 12 : Etude Grande Longueur -NORD OUEST / Normandie
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0032
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SURVEY
Offre:
Identifiant de l’offre: SURVEY 13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0032
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 13 : Etude Grande Longueur -Ile De France
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
Lauréat:
Nom officiel: ETUDIS
Offre:
Identifiant de l’offre: ETUDIS 13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0032
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 13 : Etude Grande Longueur -Ile De France
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0034
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CMIT
Offre:
Identifiant de l’offre: CMIT SAS CARTOGRAPHIE MESURES INVEST14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0034
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot14:Etude renouvellement-EST/Lorraine
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0035
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 650 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: I RESAUX
Offre:
Identifiant de l’offre: I RESEAUX 15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0035
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 15 : Etude renouvellement-EST / Champagne Ardenne
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0036
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 850 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BUREAU D ETUDE BAHIN
Offre:
Identifiant de l’offre: BUREAU D ETUDE BAHIN 16
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0036
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 16 : Etude renouvellement-EST / Bourgogne FC et Alsace
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0037
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE D'ETUDE DE CANALISATIONS ET D'AMENAGEMENTS
Offre:
Identifiant de l’offre: SECA SOCIETE D'ETUDE DE CANALISATIONS ET D'AMENAGEMENTS 17
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0037
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 17 : Etude renouvellement-SUD EST / Auvergne Loire Drôme et Ardèche
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0038
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ATLANTIC ETUDES
Offre:
Identifiant de l’offre: ATLANTIC INGENIERIE 18
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0038
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot18:Etuderenouvellement-SUDESTRhôneAlpes
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0039
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BETP
Offre:
Identifiant de l’offre: BETP 19
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0039
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 19 : Etude renouvellement-SUD EST / PACA
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0040
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: IDS
Offre:
Identifiant de l’offre: IDS 20
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0040
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 20 : Etude renouvellement-Ile De France
Date de conclusion du marché: 01/01/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GRDF
Numéro d’enregistrement: 4444786511
Département: Direction des Achats et des Approvisionnements
Adresse postale: 6 rue Condorcet 75009 PARIS
Ville: PARIS
Code postal: 75009
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Direction des Achats GRDF
Téléphone: +33679669898
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: ETUDIS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 44408077400151
Ville: PARIS
Code postal: 75009
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0023, LOT-0025, LOT-0024, LOT-0030, LOT-0031, LOT-0032, LOT-0041
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: C A P E INGENIERIE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 81325835700033
Adresse postale: 6 rue Condorcet 75009 PARIS
Ville: PARIS
Code postal: 75009
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0028, LOT-0026, LOT-0031
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SOCIETE NOUVELLE COPYPLAN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 80149361000027
Adresse postale: 6 rue Condorcet 75009 PARIS
Ville: PARIS
Code postal: 75009
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0024
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SOCIETE D'ETUDE DE CANALISATIONS ET D'AMENAGEMENTS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 30688019600077
Adresse postale: 6 rue Condorcet 75009 PARIS
Ville: PARIS
Code postal: 75009
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0021, LOT-0022, LOT-0037
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SURVEY
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 534 933 627 00018
Adresse postale: 6 rue Condorcet 75009 PARIS
Ville: PARIS
Code postal: 75009
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0021, LOT-0023, LOT-0025, LOT-0032, LOT-0030, LOT-0031
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: ATLANTIQUE INGENIERIE RESEAUX
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 50856683300010
Ville: PARIS
Code postal: 75009
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0041
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: ATLANTIC ETUDES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 38864837000038
Ville: PARIS
Code postal: 75009
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0029, LOT-0038, LOT-0041
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: BUREAU D ETUDE BAHIN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 33903487800043
Ville: PARIS
Code postal: 75009
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0036
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: BETP
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 80757202900013
Ville: PARIS
Code postal: 75009
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0039
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: IDS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 39388340000086
Ville: PARIS
Code postal: 75009
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0040
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: CMIT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 48856337000037
Ville: PARIS
Code postal: 75009
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0034
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: TOPOGIS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 40540112600017
Ville: PARIS
Code postal: 75009
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: I RESAUX
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 43325638500033
Ville: PARIS
Code postal: 75009
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0035
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7d7affbc-d0e8-48be-b492-1247c0e7d3fb - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 30/05/2025 13:16:54 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 358175-2025
Numéro de publication au JO S: 105/2025
Date de publication: 03/06/2025
