POEC Formation aux métiers de l'industrie (usinage, chaudronnerie, soudage, tuyauterie…)

1.1.

Acheteur

Nom officiel: OPCO 2i - Direction Appui aux branches et action prospective

Adresse électronique: marchespublics@opco2i.fr

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2.1.

Procédure

Titre: POEC Formation aux métiers de l'industrie (usinage, chaudronnerie, soudage, tuyauterie…)

Description: Le marché porte sur les prestations détaillées dans le CCTP, à savoir : Préparation Opérationnelle à l'Emploi (POE) Collective métiers de l'industrie (usinage, chaudronnerie, soudage, tuyauterie…)

Identifiant de la procédure: 1234ec9c-1b24-46d3-bc28-083a0d69273a

Identifiant interne: 2026-52

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

2.1.3.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 7 578 800,00 EUR

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Formation au métier de Technicien d'intervention sur sites nucléaires - dans le Gard Rhodanien - région Occitanie

Description: Formation au métier de Technicien d'intervention sur sites nucléaires - dans le Gard Rhodanien - région Occitanie

Identifiant interne: 1

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Options:

Description des options: L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 400629-2026

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critères techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Formation aux métiers de la chaudronnerie industrielle dans le bassin d'emploi de Boulogne sur Mer - région Hauts de France

Description: Formation aux métiers de la chaudronnerie industrielle dans le bassin d'emploi de Boulogne sur Mer - région Hauts de France

Identifiant interne: 2

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Options:

Description des options: L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 400629-2026

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critères techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Formation aux métiers de la maintenance industrielle dans le bassin d'emploi de Friville Escarbotin - région Hauts de France

Description: Formation aux métiers de la maintenance industrielle dans le bassin d'emploi de Friville Escarbotin - région Hauts de France

Identifiant interne: 3

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Options:

Description des options: L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 400629-2026

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critères techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: Formation au métier de technicien de maintenance industrielle dans le bassin d'emploi de la Flandre Intérieure- région Hauts de France

Description: Formation au métier de technicien de maintenance industrielle dans le bassin d'emploi de la Flandre Intérieure- région Hauts de France

Identifiant interne: 4

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Options:

Description des options: L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 400629-2026

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critères techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: Formation aux métiers de la maintenance mécanique dans le bassin d'emploi d'Hénin Beaumont (62) - région Hauts de France

Description: Formation aux métiers de la maintenance mécanique dans le bassin d'emploi d'Hénin Beaumont (62) - région Hauts de France

Identifiant interne: 5

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Options:

Description des options: L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 400629-2026

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critères techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: Formation au métier de technicien de maintenance industrielle dans le bassin de la Métropole Européenne de Lille - région Hauts de France

Description: Formation au métier de technicien de maintenance industrielle dans le bassin de la Métropole Européenne de Lille - région Hauts de France

Identifiant interne: 6

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Options:

Description des options: L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 400629-2026

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critères techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: Formation aux métiers de la soudure dans le bassin d'emploi de la Métropole Européenne de Lille - région Hauts de France

Description: Formation aux métiers de la soudure dans le bassin d'emploi de la Métropole Européenne de Lille - région Hauts de France

Identifiant interne: 7

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Options:

Description des options: L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 400629-2026

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critères techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: Formation au métier d'assistant technico-commercial industriel dans le bassin d'emploi de Friville Escarbotin - région Hauts de France

Description: Formation au métier d'assistant technico-commercial industriel dans le bassin d'emploi de Friville Escarbotin - région Hauts de France

Identifiant interne: 8

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Options:

Description des options: L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 400629-2026

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critères techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: Formation aux métiers de la tuyauterie industrielle dans le bassin d'emploi d'Hénin Beaumont (62) - région Hauts de France

Description: Formation aux métiers de la tuyauterie industrielle dans le bassin d'emploi d'Hénin Beaumont (62) - région Hauts de France

Identifiant interne: 9

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Options:

Description des options: L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 400629-2026

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critères techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: Formation aux métiers de l'usinage dans le bassin d'emploi de Beauvais - région Hauts de France

Description: Formation aux métiers de l'usinage dans le bassin d'emploi de Beauvais - région Hauts de France

Identifiant interne: 10

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Options:

Description des options: L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 400629-2026

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critères techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: Formation aux métiers de l'usinage dans le bassin de Friville Escarbotin - région Hauts de France

Description: Formation aux métiers de l'usinage dans le bassin de Friville Escarbotin - région Hauts de France

Identifiant interne: 11

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Options:

Description des options: L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 400629-2026

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critères techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: Formation aux métiers de l'usinage dans le bassin d'emploi de Soissons - région Hauts de France

Description: Formation aux métiers de l'usinage dans le bassin d'emploi de Soissons - région Hauts de France

Identifiant interne: 12

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Options:

Description des options: L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 400629-2026

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critères techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: Formation au métier de contrôleur non destructif en ressuage dans le bassin d'emploi d'Oloron Ste Marie - région Nouvelle Aquitaine

Description: Formation au métier de contrôleur non destructif en ressuage dans le bassin d'emploi d'Oloron Ste Marie - région Nouvelle Aquitaine

Identifiant interne: 13

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Options:

Description des options: L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 400629-2026

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critères techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: Formation aux métiers de chaudronnier aéronautique, ajusteur monteur aéronautique, soudeur aéronautique dans le bassin d'emploi d'Hasparen - région Nouvelle Aquitaine

Description: Formation aux métiers de chaudronnier aéronautique, ajusteur monteur aéronautique, soudeur aéronautique dans le bassin d'emploi d'Hasparen - région Nouvelle Aquitaine

Identifiant interne: 14

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Options:

Description des options: L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 400629-2026

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critères techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: Formation au métier d'opérateur/trice en confection prêt à porter/luxe - régions Normandie et Pays de la Loire

Description: Formation au métier d'opérateur/trice en confection prêt à porter/luxe - régions Normandie et Pays de la Loire

Identifiant interne: 15

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Options:

Description des options: L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 400629-2026

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critères techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: Formation au métier de monteur ajusteur d'équipements industriels sur le département du Maine et Loire (49) - Région Pays de la Loire

Description: Formation au métier de monteur ajusteur d'équipements industriels sur le département du Maine et Loire (49) - Région Pays de la Loire

Identifiant interne: 16

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Options:

Description des options: L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 400629-2026

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critères techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: Formation au métier d'opérateur en usinage - AIN (01)

Description: Formation au métier d'opérateur en usinage - AIN (01)

Identifiant interne: 17

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Options:

Description des options: L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 400629-2026

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critères techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: Formation au métier de Chaudronnier Soudeur - ARDECHE (07) / DROME (26)

Description: Formation au métier de Chaudronnier Soudeur - ARDECHE (07) / DROME (26)

Identifiant interne: 18

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Options:

Description des options: L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 400629-2026

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critères techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: Formation au métier d'opérateur en maintenance industrielle - ISERE (38)

Description: Formation au métier d'opérateur en maintenance industrielle - ISERE (38)

Identifiant interne: 19

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Options:

Description des options: L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 400629-2026

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critères techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: Formation au métier d'opérateur régleur en usinage - LOIRE (42)

Description: Formation au métier d'opérateur régleur en usinage - LOIRE (42)

Identifiant interne: 20

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Options:

Description des options: L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 400629-2026

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critères techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151

5.1.

Lot: LOT-0021

Titre: Formation au métier de Soudeur Industriel - LOIRE (42)

Description: Formation au métier de Soudeur Industriel - LOIRE (42)

Identifiant interne: 21

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Options:

Description des options: L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 400629-2026

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critères techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151

5.1.

Lot: LOT-0022

Titre: Formation au métier de Chaudronnier - SAVOIE (73)

Description: Formation au métier de Chaudronnier - SAVOIE (73)

Identifiant interne: 22

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Options:

Description des options: L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 400629-2026

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critères techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151

5.1.

Lot: LOT-0023

Titre: Formation au métier de tuyauteur industriel - ISERE (38)

Description: Formation au métier de tuyauteur industriel - ISERE (38)

Identifiant interne: 23

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Options:

Description des options: L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 400629-2026

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critères techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151

5.1.

Lot: LOT-0024

Titre: Préqualification aux métiers d'agent logistique et d'opérateur de maintenance industrielle - RHONE (69)

Description: Préqualification aux métiers d'agent logistique et d'opérateur de maintenance industrielle - RHONE (69)

Identifiant interne: 24

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Options:

Description des options: L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 400629-2026

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critères techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151

5.1.

Lot: LOT-0025

Titre: Formation au métier d'opérateur en usinage - ARDECHE (07) / DROME (26)

Description: Formation au métier d'opérateur en usinage - ARDECHE (07) / DROME (26)

Identifiant interne: 25

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Nomenclature complémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle

Options:

Description des options: L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 5 mois, et reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations relatives aux avis antérieurs:

Identifiant de l’avis antérieur: 400629-2026

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Critères techniques

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Paris

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du Contrat (articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile) ; - Référé contractuel après la signature du Contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du Contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile) ; Auprès du Tribunal judiciaire de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 PARIS, greffe.ta-paris@juradm.fr, 0144325151

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 7 578 800,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 578 800,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: APAVE EXPLOITATION FRANCE

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0001

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Valeur de l'offre: 260 000,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-52-01

Titre: Formation au métier de Technicien d'intervention sur sites nucléaires - dans le Gard Rhodanien - région Occitanie

Date de conclusion du marché/concession: 16/07/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 578 800,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: AFPI acm Formation

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0002

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Valeur de l'offre: 220 000,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-52-02

Titre: Formation aux métiers de la chaudronnerie industrielle dans le bassin d'emploi de Boulogne sur Mer - région Hauts de France

Date de conclusion du marché/concession: 30/07/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 578 800,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: PROMEO ASSOCIATION DE FORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L EMPLOI DE PICARDIE - PROMEO AFDE PICARDIE

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0003

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

Valeur de l'offre: 220 000,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-52-03

Titre: Formation aux métiers de la maintenance industrielle dans le bassin d'emploi de Friville Escarbotin - région Hauts de France

Date de conclusion du marché/concession: 20/08/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 578 800,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: AFPI acm Formation

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0004

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

Valeur de l'offre: 220 000,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-52-04

Titre: Formation au métier de technicien de maintenance industrielle dans le bassin d'emploi de la Flandre Intérieure- région Hauts de France

Date de conclusion du marché/concession: 30/07/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 578 800,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: AFPI acm Formation

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0005

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

Valeur de l'offre: 220 000,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-52-05

Titre: Formation aux métiers de la maintenance mécanique dans le bassin d'emploi d'Hénin Beaumont (62) - région Hauts de France

Date de conclusion du marché/concession: 30/07/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 578 800,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: AFPI acm Formation

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0006

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

Valeur de l'offre: 220 000,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-52-06

Titre: Formation au métier de technicien de maintenance industrielle dans le bassin de la Métropole Européenne de Lille - région Hauts de France

Date de conclusion du marché/concession: 30/07/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 578 800,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: AFPI acm Formation

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0007

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007

Valeur de l'offre: 220 000,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-52-07

Titre: Formation aux métiers de la soudure dans le bassin d'emploi de la Métropole Européenne de Lille - région Hauts de France

Date de conclusion du marché/concession: 30/07/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 578 800,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: PROMEO ASSOCIATION DE FORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L EMPLOI DE PICARDIE - PROMEO AFDE PICARDIE

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0008

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008

Valeur de l'offre: 220 000,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-52-08

Titre: Formation au métier d'assistant technico-commercial industriel dans le bassin d'emploi de Friville Escarbotin - région Hauts de France

Date de conclusion du marché/concession: 26/08/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 578 800,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: AFPI acm Formation

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0009

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009

Valeur de l'offre: 220 000,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-52-09

Titre: Formation aux métiers de la tuyauterie industrielle dans le bassin d'emploi d'Hénin Beaumont (62) - région Hauts de France

Date de conclusion du marché/concession: 30/07/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 578 800,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: PROMEO ASSOCIATION DE FORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L EMPLOI DE PICARDIE - PROMEO AFDE PICARDIE

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0010

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010

Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-52-10

Titre: Formation aux métiers de l'usinage dans le bassin d'emploi de Beauvais - région Hauts de France

Date de conclusion du marché/concession: 20/08/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 578 800,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: PROMEO ASSOCIATION DE FORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L EMPLOI DE PICARDIE - PROMEO AFDE PICARDIE

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0011

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011

Valeur de l'offre: 220 000,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-52-11

Titre: Formation aux métiers de l'usinage dans le bassin de Friville Escarbotin - région Hauts de France

Date de conclusion du marché/concession: 20/08/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 578 800,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: PROMEO ASSOCIATION DE FORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L EMPLOI DE PICARDIE - PROMEO AFDE PICARDIE

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0012

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012

Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-52-12

Titre: Formation aux métiers de l'usinage dans le bassin d'emploi de Soissons - région Hauts de France

Date de conclusion du marché/concession: 20/08/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 578 800,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: TESTIA

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0013

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013

Valeur de l'offre: 180 000,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-52-13

Titre: Formation au métier de contrôleur non destructif en ressuage dans le bassin d'emploi d'Oloron Ste Marie - région Nouvelle Aquitaine

Date de conclusion du marché/concession: 18/08/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 578 800,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: OFA

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0014

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014

Valeur de l'offre: 630 000,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-52-14

Titre: Formation aux métiers de chaudronnier aéronautique, ajusteur monteur aéronautique, soudeur aéronautique dans le bassin d'emploi d'Hasparen - région Nouvelle Aquitaine

Date de conclusion du marché/concession: 20/08/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 578 800,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: INFORMA

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0015

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015

Valeur de l'offre: 350 000,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-52-15

Titre: Formation au métier d'opérateur/trice en confection prêt à porter/luxe - régions Normandie et Pays de la Loire

Date de conclusion du marché/concession: 22/07/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 578 800,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: AFPI PAYS DE LA LOIRE

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0016

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016

Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-52-16

Titre: Formation au métier de monteur ajusteur d'équipements industriels sur le département du Maine et Loire (49) - Région Pays de la Loire

Date de conclusion du marché/concession: 22/07/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 578 800,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: AFPMA FORMATION

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0017

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017

Valeur de l'offre: 272 000,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-52-17

Titre: Formation au métier d'opérateur en usinage - Ain (01)

Date de conclusion du marché/concession: 20/08/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 578 800,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L'INDUSTRIE DE LA LOIRE DE LA DROME ET DE L'ARDECHE

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0018

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018

Valeur de l'offre: 364 000,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-52-18

Titre: Formation au métier de Chaudronnier Soudeur - Ardeche (07) / Drome (26)

Date de conclusion du marché/concession: 18/09/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 578 800,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ASS FORMATION PROF INDUSTRIE ISERE

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0019

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019

Valeur de l'offre: 268 800,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-52-19

Titre: Formation au métier d'opérateur en maintenance industrielle - Isere (38)

Date de conclusion du marché/concession: 20/08/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 578 800,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L'INDUSTRIE DE LA LOIRE DE LA DROME ET DE L'ARDECHE

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0020

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020

Valeur de l'offre: 300 000,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-52-20

Titre: Formation au métier d'opérateur régleur en usinage - Loire (42)

Date de conclusion du marché/concession: 18/09/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 578 800,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L'INDUSTRIE DE LA LOIRE DE LA DROME ET DE L'ARDECHE

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0021

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021

Valeur de l'offre: 364 000,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-52-21

Titre: Formation au métier de Soudeur Industriel - Loire (42)

Date de conclusion du marché/concession: 18/09/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 578 800,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: LYCEE POLYVALENT DES GLIERES

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0022

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022

Valeur de l'offre: 365 000,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-52-22

Titre: Formation au métier de Chaudronnier - Savoie (73)

Date de conclusion du marché/concession: 24/08/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 578 800,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: GRETA DE GRENOBLE

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0023

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023

Valeur de l'offre: 320 000,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-52-24

Titre: Formation au métier de tuyauteur industriel - Isere (38)

Date de conclusion du marché/concession: 26/08/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 578 800,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: OFELIA

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0024

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024

Valeur de l'offre: 960 000,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-52-23

Titre: Préqualification aux métiers d'agent logistique et d'opérateur de maintenance industrielle - Rhone (69)

Date de conclusion du marché/concession: 18/09/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 578 800,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L'INDUSTRIE DE LA LOIRE DE LA DROME ET DE L'ARDECHE

Offre:

Identifiant de l’offre: TEN-0025

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025

Valeur de l'offre: 365 000,00 EUR

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026-52-25

Titre: Formation au métier d'opérateur en usinage - Ardeche (07) / Drome (26)

Date de conclusion du marché/concession: 18/09/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement: A27D8260-D53A-A65F-6B1B9461136A37DD

Ville: Seyssinet-Pariset

Code postal: 38170

Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)

Pays: France

Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com

Téléphone: +33480041260

Rôles de cette organisation:

TED eSender

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: OPCO 2i - Direction Appui aux branches et action prospective

Numéro d’enregistrement: 72783

Adresse postale: 23 Rue Balzac

Ville: Paris

Code postal: 75008

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Point de contact: VERHAEGHE Stéphanie

Adresse électronique: marchespublics@opco2i.fr

Téléphone: 0140542273

Adresse internet: https://www.opco2i.fr/

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: Tribunal judiciaire de Paris

Numéro d’enregistrement: A27D828C-9216-5E2B-D9D70329DC7FD0F7

Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy

Ville: Paris

Code postal: 75017

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Point de contact: Service civil

Adresse électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr

Téléphone: 0144325151

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

8.1.

ORG-0004

Nom officiel: Tribunal judiciaire de Paris

Numéro d’enregistrement: A27D829B-DBAF-D153-986B2BCEC5CDBEB4

Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy

Ville: Paris

Code postal: 75017

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Point de contact: Service civil

Adresse électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr

Téléphone: 0144325151

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1.

ORG-0005

Nom officiel: APAVE EXPLOITATION FRANCE

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 1833177-1-1-1

Adresse postale: 11 Rue Alexis Tocqueville

Ville: Toulouse

Code postal: 31000

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001

8.1.

ORG-0006

Nom officiel: AFPI acm Formation

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 1833177-1-2-1

Adresse postale: 4 Rue Des Chateaux

Ville: Marcq-En-Baroeul

Code postal: 59700

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002

8.1.

ORG-0007

Nom officiel: PROMEO ASSOCIATION DE FORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L EMPLOI DE PICARDIE - PROMEO AFDE PICARDIE

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 1833177-1-3-1

Adresse postale: 1 Avenue Eugene Gazeau

Ville: Senlis

Code postal: 60300

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003

8.1.

ORG-0008

Nom officiel: AFPI acm Formation

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 1833177-1-4-1

Adresse postale: 4 Rue Des Chateaux

Ville: Marcq-En-Baroeul

Code postal: 59700

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004

8.1.

ORG-0009

Nom officiel: AFPI acm Formation

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 1833177-1-5-1

Adresse postale: 4 Rue Des Chateaux

Ville: Marcq-En-Baroeul

Code postal: 59700

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005

8.1.

ORG-0010

Nom officiel: AFPI acm Formation

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 1833177-1-6-1

Adresse postale: 4 Rue Des Chateaux

Ville: Marcq-En-Baroeul

Code postal: 59700

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006

8.1.

ORG-0011

Nom officiel: AFPI acm Formation

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 1833177-1-7-1

Adresse postale: 4 Rue Des Chateaux

Ville: Marcq-En-Baroeul

Code postal: 59700

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007

8.1.

ORG-0012

Nom officiel: PROMEO ASSOCIATION DE FORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L EMPLOI DE PICARDIE - PROMEO AFDE PICARDIE

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 1833177-1-8-1

Adresse postale: 1 Avenue Eugene Gazeau

Ville: Senlis

Code postal: 60300

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008

8.1.

ORG-0013

Nom officiel: AFPI acm Formation

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 1833177-1-9-1

Adresse postale: 4 Rue Des Chateaux

Ville: Marcq-En-Baroeul

Code postal: 59700

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009

8.1.

ORG-0014

Nom officiel: PROMEO ASSOCIATION DE FORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L EMPLOI DE PICARDIE - PROMEO AFDE PICARDIE

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 1833177-1-10-1

Adresse postale: 1 Avenue Eugene Gazeau

Ville: Senlis

Code postal: 60300

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010

8.1.

ORG-0015

Nom officiel: PROMEO ASSOCIATION DE FORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L EMPLOI DE PICARDIE - PROMEO AFDE PICARDIE

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 1833177-1-11-1

Adresse postale: 1 Avenue Eugene Gazeau

Ville: Senlis

Code postal: 60300

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011

8.1.

ORG-0016

Nom officiel: PROMEO ASSOCIATION DE FORMATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L EMPLOI DE PICARDIE - PROMEO AFDE PICARDIE

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 1833177-1-12-1

Adresse postale: 1 Avenue Eugene Gazeau

Ville: Senlis

Code postal: 60300

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012

8.1.

ORG-0017

Nom officiel: TESTIA

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 1833177-1-13-1

Adresse postale: 1 Rue Gaye-Marie

Ville: Toulouse

Code postal: 31300

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013

8.1.

ORG-0018

Nom officiel: OFA

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 1833177-1-14-1

Adresse postale: 2245 route de Minhotz

Ville: Hasparren

Code postal: 64240

Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0014

8.1.

ORG-0019

Nom officiel: INFORMA

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 1833177-1-15-1

Adresse postale: 41 Rue Des Metissages

Ville: Tourcoing

Code postal: 59200

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

Téléphone: 2026-52-15

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0015

8.1.

ORG-0020

Nom officiel: AFPI PAYS DE LA LOIRE

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 1833177-1-16-1

Adresse postale: 9 Rue De L Halbrane

Ville: Bouguenais

Code postal: 44340

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0016

8.1.

ORG-0021

Nom officiel: AFPMA FORMATION

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 1833177-1-17-1

Adresse postale: 1 All Des Tyrandes

Ville: Peronnas

Code postal: 01960

Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0017

8.1.

ORG-0022

Nom officiel: ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L'INDUSTRIE DE LA LOIRE DE LA DROME ET DE L'ARDECHE

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 1833177-1-18-1

Adresse postale: 16 Bd De L Etivalliere

Ville: Saint-Etienne

Code postal: 42000

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0018

8.1.

ORG-0023

Nom officiel: ASS FORMATION PROF INDUSTRIE ISERE

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 1833177-1-19-1

Adresse postale: 83 Rue Chatagnon

Ville: Moirans

Code postal: 38430

Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0019

8.1.

ORG-0024

Nom officiel: ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L'INDUSTRIE DE LA LOIRE DE LA DROME ET DE L'ARDECHE

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 1833177-1-20-1

Adresse postale: 16 Bd De L Etivalliere

Ville: Saint-Etienne

Code postal: 42000

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0020

8.1.

ORG-0025

Nom officiel: ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L'INDUSTRIE DE LA LOIRE DE LA DROME ET DE L'ARDECHE

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 1833177-1-21-1

Adresse postale: 16 Bd De L Etivalliere

Ville: Saint-Etienne

Code postal: 42000

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0021

8.1.

ORG-0026

Nom officiel: LYCEE POLYVALENT DES GLIERES

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 1833177-1-22-1

Adresse postale: 9 Rue Des Marronniers

Ville: Annemasse

Code postal: 74100

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0022

8.1.

ORG-0027

Nom officiel: GRETA DE GRENOBLE

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 1833177-1-23-1

Adresse postale: 27 Rue Anatole France

Ville: Grenoble Cedex 2

Code postal: 38030

Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0023

8.1.

ORG-0028

Nom officiel: OFELIA

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 1833177-1-24-1

Adresse postale: 72 Avenue De Bohlen

Ville: Vaulx-En-Velin

Code postal: 69120

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0024

8.1.

ORG-0029

Nom officiel: ASSOCIATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE DE L'INDUSTRIE DE LA LOIRE DE LA DROME ET DE L'ARDECHE

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 1833177-1-25-1

Adresse postale: 16 Bd De L Etivalliere

Ville: Saint-Etienne

Code postal: 42000

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0025

Identifiant/version de l’avis: fab05bf3-4a1d-4927-8b59-33b6620bd911 - 01

Type de formulaire: Résultats

Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 29

Date d’envoi de l’avis: 21/09/2026 12:11:25 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 650420-2026

Numéro de publication au JO S: 183/2026

Date de publication: 22/09/2026

POEC Formation aux métiers de l'industrie (usinage, chaudronnerie, soudage, tuyauterie…)

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

TÉLÉCHARGEMENT DU DCE DE FAÇON ANONYME