1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Francéclat
Forme juridique de l’acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACCORD-CADRE DE MARCHÉ DE SERVICES PORTANT SUR DES PRESTATIONS DE CONSEIL ET D'ACCOMPAGNEMENT DE MARQUES ÉMERGENTES DANS LE CADRE DE L'ACCÉLÉRATEUR ÉMERGENCE
Description: La consultation a pour objet de sélectionner un ensemble de coachs et experts (ci-après désigné sous le terme « Titulaire ») à même d'intervenir, dans leur domaine de compétence, auprès des dirigeants des entreprises participant à l'accélérateur (ci-après désignés sous le terme « Accélérés ») en fonction des bons de commande émis au fur et à mesure des besoins identifiés pour satisfaire les objectifs définis pour chaque Accéléré concerné.
Identifiant de la procédure: fbba4c61-e21a-4996-bd17-d6c388b834e3
Identifiant interne: 2025- Emergence
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39254000 Horlogerie, 18500000 Bijouterie, montres et articles connexes, 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration, 85312320 Services de conseil professionnel, 18513200 Pièces d'orfèvrerie, 39293500 Bijouterie de fantaisie
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 7
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 7
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Faillite: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE.
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lots: GLO-0001
Lots inclus: LOT-0001, LOT-0019, LOT-0020, LOT-0021, LOT-0022, LOT-0023, LOT-0024
Titre: ACCORD-CADRE DE MARCHÉ DE SERVICES PORTANT SUR DES PRESTATIONS DE CONSEIL ET D'ACCOMPAGNEMENT DE MARQUES ÉMERGENTES DANS LE CADRE DE L'ACCÉLÉRATEUR ÉMERGENCE
Description: La consultation a pour objet de sélectionner un ensemble de coachs et experts (ci-après désigné sous le terme « Titulaire ») à même d'intervenir, dans leur domaine de compétence, auprès des dirigeants des entreprises participant à l'accélérateur (ci-après désignés sous le terme « Accélérés ») en fonction des bons de commande émis au fur et à mesure des besoins identifiés pour satisfaire les objectifs définis pour chaque Accéléré concerné.
Identifiant interne: 2025- Emergence
4.1.1.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 146 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre dans le groupe de lots: 1 146 000,00 EUR
4.1.3.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 80
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Prestations sur la phase de diagnostic des Accélérés
Description: La consultation a pour objet de sélectionner un ensemble de coachs et experts (ci-après désigné sous le terme « Titulaire ») à même d'intervenir, dans leur domaine de compétence, auprès des dirigeants des entreprises participant à l'accélérateur (ci-après désignés sous le terme « Accélérés ») en fonction des bons de commande émis au fur et à mesure des besoins identifiés pour satisfaire les objectifs définis pour chaque Accéléré concerné : Prestations sur la phase de diagnostic des Accélérés
Identifiant interne: 2025- Emergence Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39254000 Horlogerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Francéclat 22 avenue Franklin Delano Roosevelt
Ville: PARIS
Code postal: 75008
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les pièces a fournir sont indiquées dans le DCE
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les pièces a fournir sont indiquées dans le DCE
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les pièces a fournir sont indiquées dans le DCE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 80
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 23/01/2025 13:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/01/2025 13:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 60 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat ; - Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution ; - Recours en contestation de la validité du marché : dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Francéclat
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Francéclat
Organisation qui traite les offres: Francéclat
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Lot 2 - Prestations de conseil et d'accompagnement en matière de direction générale
Description: La consultation a pour objet de sélectionner un ensemble de coachs et experts (ci-après désigné sous le terme « Titulaire ») à même d'intervenir, dans leur domaine de compétence, auprès des dirigeants des entreprises participant à l'accélérateur (ci-après désignés sous le terme « Accélérés ») en fonction des bons de commande émis au fur et à mesure des besoins identifiés pour satisfaire les objectifs définis pour chaque Accéléré concerné : Prestations de conseil et d'accompagnement en matière de direction générale
Identifiant interne: 2025- Emergence Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39254000 Horlogerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Francéclat 22 avenue Franklin Delano Roosevelt
Ville: PARIS
Code postal: 75008
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les pièces a fournir sont indiquées dans le DCE
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les pièces a fournir sont indiquées dans le DCE
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les pièces a fournir sont indiquées dans le DCE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 80
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 23/01/2025 13:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/01/2025 13:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 60 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat ; - Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution ; - Recours en contestation de la validité du marché : dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Francéclat
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Francéclat
Organisation qui traite les offres: Francéclat
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Lot 3 - Prestations de conseil et d'accompagnement en matière de gestion d'entreprise et de finances
Description: La consultation a pour objet de sélectionner un ensemble de coachs et experts (ci-après désigné sous le terme « Titulaire ») à même d'intervenir, dans leur domaine de compétence, auprès des dirigeants des entreprises participant à l'accélérateur (ci-après désignés sous le terme « Accélérés ») en fonction des bons de commande émis au fur et à mesure des besoins identifiés pour satisfaire les objectifs définis pour chaque Accéléré concerné : Prestations de conseil et d'accompagnement en matière de gestion d'entreprise et de finances
Identifiant interne: 2025- Emergence Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39254000 Horlogerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Francéclat 22 avenue Franklin Delano Roosevelt
Ville: PARIS
Code postal: 75008
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les pièces a fournir sont indiquées dans le DCE
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les pièces a fournir sont indiquées dans le DCE
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les pièces a fournir sont indiquées dans le DCE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 80
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 23/01/2025 13:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/01/2025 13:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 60 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat ; - Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution ; - Recours en contestation de la validité du marché : dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Francéclat
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Francéclat
Organisation qui traite les offres: Francéclat
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Lot 4 - Prestations de conseil et d'accompagnement en matière de communication
Description: La consultation a pour objet de sélectionner un ensemble de coachs et experts (ci-après désigné sous le terme « Titulaire ») à même d'intervenir, dans leur domaine de compétence, auprès des dirigeants des entreprises participant à l'accélérateur (ci-après désignés sous le terme « Accélérés ») en fonction des bons de commande émis au fur et à mesure des besoins identifiés pour satisfaire les objectifs définis pour chaque Accéléré concerné : Prestations de conseil et d'accompagnement en matière de communication
Identifiant interne: 2025- Emergence Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39254000 Horlogerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Francéclat 22 avenue Franklin Delano Roosevelt
Ville: PARIS
Code postal: 75008
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les pièces a fournir sont indiquées dans le DCE
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les pièces a fournir sont indiquées dans le DCE
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les pièces a fournir sont indiquées dans le DCE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 80
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 23/01/2025 13:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/01/2025 13:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 60 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat ; - Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution ; - Recours en contestation de la validité du marché : dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Francéclat
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Francéclat
Organisation qui traite les offres: Francéclat
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Lot 5 - Prestations de conseil et d'accompagnement en matière de marketing
Description: La consultation a pour objet de sélectionner un ensemble de coachs et experts (ci-après désigné sous le terme « Titulaire ») à même d'intervenir, dans leur domaine de compétence, auprès des dirigeants des entreprises participant à l'accélérateur (ci-après désignés sous le terme « Accélérés ») en fonction des bons de commande émis au fur et à mesure des besoins identifiés pour satisfaire les objectifs définis pour chaque Accéléré concerné : Prestations de conseil et d'accompagnement en matière de marketing
Identifiant interne: 2025- Emergence Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39254000 Horlogerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Francéclat 22 avenue Franklin Delano Roosevelt
Ville: PARIS
Code postal: 75008
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les pièces a fournir sont indiquées dans le DCE
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les pièces a fournir sont indiquées dans le DCE
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les pièces a fournir sont indiquées dans le DCE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 80
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 23/01/2025 13:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/01/2025 13:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 60 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat ; - Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution ; - Recours en contestation de la validité du marché : dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Francéclat
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Francéclat
Organisation qui traite les offres: Francéclat
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Lot 6 - Prestations de conseil et d'accompagnement en matière de produit et de production
Description: La consultation a pour objet de sélectionner un ensemble de coachs et experts (ci-après désigné sous le terme « Titulaire ») à même d'intervenir, dans leur domaine de compétence, auprès des dirigeants des entreprises participant à l'accélérateur (ci-après désignés sous le terme « Accélérés ») en fonction des bons de commande émis au fur et à mesure des besoins identifiés pour satisfaire les objectifs définis pour chaque Accéléré concerné : Prestations de conseil et d'accompagnement en matière de produit et de production
Identifiant interne: 2025- Emergence Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39254000 Horlogerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Francéclat 22 avenue Franklin Delano Roosevelt
Ville: PARIS
Code postal: 75008
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les pièces a fournir sont indiquées dans le DCE
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les pièces a fournir sont indiquées dans le DCE
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les pièces a fournir sont indiquées dans le DCE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 80
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 23/01/2025 13:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/01/2025 13:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 60 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat ; - Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution ; - Recours en contestation de la validité du marché : dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Francéclat
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Francéclat
Organisation qui traite les offres: Francéclat
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Lot 7 - Prestations de conseil et d'accompagnement en matière digital
Description: La consultation a pour objet de sélectionner un ensemble de coachs et experts (ci-après désigné sous le terme « Titulaire ») à même d'intervenir, dans leur domaine de compétence, auprès des dirigeants des entreprises participant à l'accélérateur (ci-après désignés sous le terme « Accélérés ») en fonction des bons de commande émis au fur et à mesure des besoins identifiés pour satisfaire les objectifs définis pour chaque Accéléré concerné : Prestations de conseil et d'accompagnement en matière digital
Identifiant interne: 2025- Emergence Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79998000 Services d'accompagnement professionnel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39254000 Horlogerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Francéclat 22 avenue Franklin Delano Roosevelt
Ville: PARIS
Code postal: 75008
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les pièces a fournir sont indiquées dans le DCE
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les pièces a fournir sont indiquées dans le DCE
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les pièces a fournir sont indiquées dans le DCE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 80
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 23/01/2025 13:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/01/2025 13:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 60 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat ; - Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution ; - Recours en contestation de la validité du marché : dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Francéclat
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Francéclat
Organisation qui traite les offres: Francéclat
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Francéclat
Numéro d’enregistrement: 77557126800066
Adresse postale: 22 avenue Franklin Delano Roosevelt
Ville: Paris
Code postal: 75008
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33153772900
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750111101763
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Ville: Paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33144325151
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 098b2863-d5d0-485f-98cb-52a44d06d430 - 03
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/12/2024 18:30:03 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 788511-2024
Numéro de publication au JO S: 249/2024
Date de publication: 23/12/2024
