A proximité de Paris 08 75008 Paris
Acheteur : CMA France
12 avenue Marceau
75008 Paris
Tel : +33 144434377
Secteurs d'activité
Services de formation professionnelle.
Logiciels de formation.

Accord-cadre relatif à la conception, la maintenance, l'exploitation et l'hébergement de plusieurs plateformes d'apprentissage en ligne (solutions de Learning Management System (LMS)).

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/03/2026
JOUE - 186074-2026
186074-2026 - Résultats
France – Services de formation professionnelle – Accord-cadre relatif à la conception, la maintenance, l'exploitation et l'hébergement de plusieurs plateformes d'apprentissage en ligne (solutions de Learning Management System (LMS)).
OJ S 54/2026 18/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCMA France
Adresse électroniqueelissalde@cma-france.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre relatif à la conception, la maintenance, l'exploitation et l'hébergement de plusieurs plateformes d'apprentissage en ligne (solutions de Learning Management System (LMS)).
DescriptionL'accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents a pour objet la conception, la maintenance, l'exploitation et l'hébergement de 19 solutions de Learning Management System (LMS). Ce chiffre est donné à titre indicatif.
Identifiant de la procéduref3728d17-e1c4-4c37-83a9-fb33de836be7
Avis précédent0aa6f554-e0d4-42e5-b652-8819cc6a2b80-01
Identifiant interne2025-14
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 48931000 Logiciels de formation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAccord-cadre relatif à la conception, la maintenance, l'exploitation et l'hébergement de plusieurs plateformes d'apprentissage en ligne (solutions de Learning Management System (LMS)).
DescriptionLe présent Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents a pour objet la conception, la maintenance, exploitation et l'hébergement de 19 solutions de Learning Management System (LMS). Ce chiffre est donné à titre indicatif.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature complémentaire (cpv): 48931000 Logiciels de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomCritère technique
DescriptionCritères décrits dans le Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
NomCritère prix
DescriptionCritères décrits dans le Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCMA France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le contratCMA France
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis5 500 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielEDUNAO
Offre
Identifiant de l’offreEDUNAO2025-14
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026-14
Date de conclusion du marché/concession13/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCMA France
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCMA France
Numéro d’enregistrement18750004600011
Adresse postale12 avenue Marceau
VilleParis
Code postal75008
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniqueelissalde@cma-france.fr
Téléphone+33 144434377
Adresse internethttps://www.artisanat.fr/
Profil de l’acheteurhttps://apcma.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement177 500 055 00013
VilleParis
Code postal75004
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielEDUNAO
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement80239831300048
VilleParis
Code postal75002
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisfd06bc30-6f2d-447f-8549-72749abe1fa3  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis17/03/2026 11:50:04 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis186074-2026
Numéro de publication au JO S54/2026
Date de publication18/03/2026