1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ecole nationale supérieure des Mines de Paris
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de livres et d'abonnements à des périodiques en langue française et en langues étrangères pour l'École nationale supérieure des Mines de Paris
Description: Fourniture de livres et périodiques français et étrangers pour le compte des bibliothèques, des centres de recherche et des services administratifs de l'École nationale supérieure des Mines de Paris (ENSMP)
Identifiant de la procédure: dee1771c-9548-43a8-a9d4-112b13bf29be
Identifiant interne: 2026-42-FCS
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Nomenclature complémentaire (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque, 79980000 Services d'abonnement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ecole nationale supérieure des Mines de Paris 60 boulevard Saint-Michel
Ville: Paris
Code postal: 75006
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: L’ensemble des sites (Paris, Satory, Fontainebleau et Sophia-Antipolis) doit être desservi dans le cadre de ce marché. La liste actuelle des centres et services de l’ENSMP présents sur chaque site est fournie en annexe 1 du présent CCTP. La bibliothèque de Mines Paris – PSL centralise les commandes pour le lot 1. Pour les lots 2 et 3, chaque centre et service est susceptible de commander dans le cadre du présent marché, les bibliothèques restant toutefois le principal service passant les commandes de livres imprimés.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 460 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Informations complémentaires: Pour obtenir tout renseignement complémentaire qui leur serait nécessaire, les soumissionnaires doivent faire parvenir, au plus tard 7 jours calendaires avant la date limite de remise des offres, une demande écrite via la plateforme achatpublic.com – rubrique « questions ».
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lots: GLO-0001
Lots inclus: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
Titre: Fourniture de livres et d'abonnements à des périodiques en langue française et en langues étrangères pour l'École nationale supérieure des Mines de Paris
Description: Fourniture de livres et périodiques français et étrangers pour le compte des bibliothèques, des centres de recherche et des services administratifs de l’École nationale supérieure des Mines de Paris (ENSMP)
4.1.1.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 460 000,00 EUR
4.1.2.
Informations générales
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
4.1.3.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: cf. règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: cf. règlement de consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Abonnements à des périodiques et à des collections suivies de monographies
Description: Lot 1 - Abonnements à des périodiques et à des collections suivies de monographies
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Nomenclature complémentaire (cpv): 79980000 Services d'abonnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ecole nationale supérieure des Mines de Paris 60 boulevard Saint-Michel
Ville: Paris
Code postal: 75006
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: La bibliothèque de Mines Paris – PSL centralise les commandes pour le lot 1.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Valeur estimée sur la durée totale d'exécution, reconductions comprises.
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Prix
Description: cf. règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 29/07/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/08/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Ecole nationale supérieure des Mines de Paris
Organisation qui traite les offres: Ecole nationale supérieure des Mines de Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 - Monographies et numéros isolés de périodiques (hors abonnement) en langue française
Description: Lot 2 - Monographies et numéros isolés de périodiques (hors abonnement) en langue française
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ecole nationale supérieure des Mines de Paris 60 boulevard Saint-Michel
Ville: Paris
Code postal: 75006
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: L'ensemble des sites doit être desservi dans le cadre de ce marché. La liste actuelle des centres et services de l'ENSMP présents sur chaque site est fournie en annexe 1 du présent CCTP. Pour les lots 2 et 3, chaque centre et service est susceptible de commander dans le cadre du présent marché, les bibliothèques restant toutefois le principal service passant les commandes de livres imprimés.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Valeur estimée sur la durée totale d'exécution, reconductions comprises.
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Prix
Description: cf. règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 29/07/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/08/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Ecole nationale supérieure des Mines de Paris
Organisation qui traite les offres: Ecole nationale supérieure des Mines de Paris
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 - Monographies et numéros isolés de périodiques (hors abonnement) en langues étrangères
Description: Lot 3 - Monographies et numéros isolés de périodiques (hors abonnement) en langues étrangères
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ecole nationale supérieure des Mines de Paris 60 boulevard Saint-Michel
Ville: Paris
Code postal: 75006
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: L’ensemble des sites doit être desservi dans le cadre de ce marché. La liste actuelle des centres et services de l’ENSMP présents sur chaque site est fournie en annexe 1 du présent CCTP. Pour les lots 2 et 3, chaque centre et service est susceptible de commander dans le cadre du présent marché, les bibliothèques restant toutefois le principal service passant les commandes de livres imprimés.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Valeur estimée sur la durée totale d'exécution, reconductions comprises.
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: cf. règlement de la consultation
Critère:
Type: Prix
Description: cf. règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 29/07/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/08/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Ecole nationale supérieure des Mines de Paris
Organisation qui traite les offres: Ecole nationale supérieure des Mines de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ecole nationale supérieure des Mines de Paris
Numéro d’enregistrement: 19753493600012
Adresse postale: 60 Boulevard Saint-Michel
Ville: Paris
Code postal: 75272
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Service des achats et marchés
Téléphone: 0140519000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 8ffc710f-67fd-40c0-8bc8-43d269d1387e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 29/06/2026 14:34:56 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 447789-2026
Numéro de publication au JO S: 123/2026
Date de publication: 30/06/2026
