A proximité de Paris 05 75253 Paris
Acheteur : Paris Habitat - OPH
21 bis rue Claude Bernard
75253 Paris
Tel : 0171370000
5 Lots
Lot 1
Macro-lot 1 Structure, Couverture, extérieurs
Lot 2
Macro-lot 2 Menuiseries extérieures
Lot 3
Macro-lot 3 Second-oeuvre
Lot 4
Macro-lot 4 Lots techniques
Lot 5
Macro-lot 5 Métallerie - Serrurerie
Secteurs d'activité
Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres.
Travaux de parachèvement de bâtiment.
Travaux de menuiserie.
Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles.
Travaux de couverture.
Travaux de construction d'immeubles collectifs.

Travaux de construction neuve pour le lot D de la ZAC Chapelle-Charbon

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/01/2026
JOUE - 30377-2026
30377-2026 - Résultats
France – Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles – Travaux de construction neuve pour le lot D de la ZAC Chapelle-Charbon
OJ S 10/2026 15/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielParis Habitat - OPH
Adresse électroniqueld-djmm@parishabitat.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTravaux de construction neuve pour le lot D de la ZAC Chapelle-Charbon
DescriptionLa présente consultation a pour objet les travaux de construction neuve pour la réalisation du lot D de la ZAC Chapelle- Charbon. La présente consultation fait suite à la déclaration d'infructuosité de la précédente consultation
Identifiant de la procédure3053e6a1-debe-4a76-96a4-d56050e62f51
Identifiant interne2025/1053
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLes marchésn° 2025/M0411, 2025/M0413, 2025/M0415 et 2025/M0416 ont été signés le 16/12/2025 et le n° 2025/M0414 le 18/12/25. Ils sont consultables sur demande écrite adressée à : Paris Habitat - Oph Direction Juridique et de la Commande Publique 21 bis, rue Claude Bernard 75253 Paris Cedex 05 Sur la base de cette demande, une copie de ces marchés, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreMacro-lot 1 Structure, Couverture, extérieurs
DescriptionStructure, Couverture, extérieurs : 2 mois de préparation et 20 mois d'exécution (compris réception)
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261210 Travaux de couverture
Options
Description des optionsPrestations similaires au sens du droit européens Pse : Article 2.5 du Rc Variantes : Article 2.4 du Rc
5.1.3.
Durée estimée
Date de début15/10/2025
Durée20 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal Administratif de Paris
5.1.
LotLOT-0002
TitreMacro-lot 2 Menuiseries extérieures
DescriptionMenuiseries extérieures : 6 mois d'exécution (compris réception)
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options
Description des optionsPrestations similaires au sens du droit européens Pse : Article 2.5 du Rc Variantes : Article 2.4 du Rc
5.1.3.
Durée estimée
Date de début15/10/2025
Durée6 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal Administratif de Paris
5.1.
LotLOT-0003
TitreMacro-lot 3 Second-oeuvre
DescriptionSecond-oeuvre : 10 mois d'exécution (compris réception)
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
Options
Description des optionsPrestations similaires au sens du droit européens Pse : Article 2.5 du Rc Variantes : Article 2.4 du Rc
5.1.3.
Durée estimée
Date de début15/10/2025
Durée9 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal Administratif de Paris
5.1.
LotLOT-0004
TitreMacro-lot 4 Lots techniques
DescriptionLots techniques : 15 mois d'exécution (compris réception)
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Options
Description des optionsPrestations similaires au sens du droit européens Pse : Article 2.5 du Rc Variantes : Article 2.4 du Rc
5.1.3.
Durée estimée
Date de début15/10/2025
Durée15 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal Administratif de Paris
5.1.
LotLOT-0005
TitreMacro-lot 5 Métallerie - Serrurerie
DescriptionMétallerie - Serrurerie : 7 mois d'exécution (compris réception)
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
Options
Description des optionsPrestations similaires au sens du droit européens Pse : Article 2.5 du Rc Variantes : Article 2.4 du Rc
5.1.3.
Durée estimée
Date de début15/10/2025
Durée7 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal Administratif de Paris
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis24 199 355,86 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSOC NOUVELLE REGIONALE DU BATIMENT
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre9 430 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceOui
La valeur de la sous-traitance est connuenon
Le pourcentage de la sous-traitance est connunon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025/M0411
TitreMacro-lot 1 Structure, Couverture, extérieurs
Date de conclusion du marché24/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues6
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues6
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSOCIETE BOURNEUF
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre7 272 194,00 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceOui
La valeur de la sous-traitance est connuenon
Le pourcentage de la sous-traitance est connunon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025/M0413
TitreMacro-lot 2 Menuiseries extérieures
Date de conclusion du marché05/01/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSOC EXPLOIT RECHERC TECH AVANC CONSTR
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre1 975 961,86 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceOui
La valeur de la sous-traitance est connuenon
Le pourcentage de la sous-traitance est connunon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025/M0414
TitreMacro-lot 3 Second-oeuvre
Date de conclusion du marché29/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielISF Energies
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre2 810 700,00 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceOui
La valeur de la sous-traitance est connuenon
Le pourcentage de la sous-traitance est connunon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025/M0415
TitreMacro-lot 4 Lots techniques
Date de conclusion du marché05/01/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielACR METAL
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre2 710 500,00 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceOui
La valeur de la sous-traitance est connuenon
Le pourcentage de la sous-traitance est connunon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025/M0416
TitreMacro-lot 5 Métallerie - Serrurerie
Date de conclusion du marché05/01/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement2E608E37-CEA8-CFA3-AD339ABB81A2AB54
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielParis Habitat - OPH
Numéro d’enregistrement5041
Adresse postale21 bis rue Claude Bernard
VilleParis
Code postal75253
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Point de contactLa Directrice Générale
Adresse électroniqueld-djmm@parishabitat.fr
Téléphone0171370000
Télécopieur0171370014
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement2E608E5C-AEDE-50ED-C9D91A91841BEB8B
Adresse postale7 rue de Jouy
VilleParis
Code postal75181
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone0144594400
Télécopieur0144594646
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielGreffe du Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement2E608E73-C1EC-1A81-8BCC11DBEFCA55B2
Adresse postale7 rue de Jouy
VilleParis
Code postal75181
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone0144594400
Télécopieur0144594646
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielSOC NOUVELLE REGIONALE DU BATIMENT
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1664354-1-1-1
Adresse postale23 Rue Du Plessis
VilleErmont
Code postal95120
Subdivision pays (NUTS)Val-d’Oise (FR108)
PaysFrance
Adresse électroniqueetudes@snbr.fr
Téléphone01 34 13 74 47
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officielSOCIETE BOURNEUF
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1664354-1-2-1
Adresse postaleLa Boussardiere
VilleParigne L'Eveque
Code postal72250
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches-publics@menuiserie-bourneuf.fr
Téléphone02 43 50 01 03
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officielSOC EXPLOIT RECHERC TECH AVANC CONSTR
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1664354-1-3-1
Adresse postale7 Rue Salvador Allende
VillePalaiseau
Code postal91120
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Adresse électroniquechristophe.ergand@sertac.fr
Téléphone06 22 42 53 86
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officielISF Energies
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1664354-1-4-1
Adresse postale6 Bd Georges Marie Guynemer
VilleSaint Cyr L'Ecole
Code postal78210
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Adresse électroniquek.bordjah@isf-energies.com
Téléphone02 23 61 25 52
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officielACR METAL
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1664354-1-5-1
Adresse postaleAv Joseph Marie Jacquard
VilleRomilly-Sur-Seine
Code postal10100
Subdivision pays (NUTS)Aube (FRF22)
PaysFrance
Adresse électroniquebbotella@acrmetal.fr
Téléphone03 25 25 18 36
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis9af75575-cd05-4c1b-8368-e30fee99c9c7  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis13/01/2026 15:50:43 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis30377-2026
Numéro de publication au JO S10/2026
Date de publication15/01/2026