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Acheteur : Ecole normale supérieure - PSL
45 rue d'Ulm
75230 Paris
Tel : +33144323088
  Reste 24 jours - Date de clôture estimée : 14/12/2026  
Secteurs d'activité
Services de mise à disposition de personnel y compris de personnel temporaire .

Mise à disposition temporaire de personnels intérimaires pour les besoins de l’Ecole normale supérieure - PSL

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/11/2026
JOUE - 795228-2026
795228-2026 - Mise en concurrence
France – Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire – Mise à disposition temporaire de personnels intérimaires pour les besoins de l’Ecole normale supérieure - PSL
OJ S 222/2026 16/11/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ecole normale supérieure - PSL
Adresse électronique: marches.publics@ens.psl.eu
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Mise à disposition temporaire de personnels intérimaires pour les besoins de l’Ecole normale supérieure - PSL
Description: Le présent marché a pour objet la mise à disposition temporaire de personnels intérimaires pour les besoins de l’Ecole normale supérieure - PSL, afin d’assurer des fonctions administratives et techniques, notamment la gestion de dossiers, le secrétariat et l'accueil, ainsi que des fonctions techniques, notamment dans les domaines de la restauration, de la maintenance, de la logistique ou tout autre domaine correspondant aux besoins de l’ENS-PSL. Cette prestation répond à des besoins spécifiques tels que : • Le remplacement temporaire de personnel en cas d'absences liées à des congés maladie, congés parentaux ou passage provisoire au temps partiel. • La couverture des vacances temporaires d'emploi qui ne peuvent être pourvues conformément aux dispositions de la loi n°84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État. • La gestion des accroissements temporaires d'activité. • La satisfaction de besoins saisonniers. Les prestations attendues sont détaillées dans le cahier des clauses particulières (CCP).
Identifiant de la procédure: 83d46d15-75e5-46d0-a6d5-21b83337010a
Identifiant interne: 2026-021
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: L'appel d'offres ouvert est la procédure par laquelle l'acheteur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse, sans négociation, sur la base de critères objectifs préalablement portés à la connaissance des candidats.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Paris
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Campus Panthéon
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 48, boulevard Jourdan  
Ville: Paris
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Campus Jourdan
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1, rue Maurice Arnoux  
Ville: Montrouge
Code postal: 92120
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires: Site de Montrouge
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 450 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: L'avis est rédigé et publié en français. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L. 2125-1-1°, R. 2161-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et donne lieu à la conclusion de bons de commande. Les commandes seront émises au fur et à mesure des besoins L'accord-cadre est mono-attributaire. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix fixés dans le bordereau des prix. Les prestations seront financées par l'ENS- PSL. L'accord-cadre est passé sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 300 000 euros HT. Le montant estimatif de la consultation est donnée à titre indicatif et s'entend sur toute la durée de l'accord-cadre, reconductions comprises. Il ne constitue pas un engagement ferme de la part du pouvoir adjudicateur. Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur PLACE, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incidence sur la plateforme.
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Mise à disposition temporaire de personnels intérimaires pour les besoins de l’Ecole normale supérieure - PSL
Description: Le présent marché a pour objet la mise à disposition temporaire de personnels intérimaires pour les besoins de l’Ecole normale supérieure - PSL, afin d’assurer des fonctions administratives et techniques, notamment la gestion de dossiers, le secrétariat et l'accueil, ainsi que des fonctions techniques, notamment dans les domaines de la restauration, de la maintenance, de la logistique ou tout autre domaine correspondant aux besoins de l’ENS-PSL. Cette prestation répond à des besoins spécifiques tels que : • Le remplacement temporaire de personnel en cas d'absences liées à des congés maladie, congés parentaux ou passage provisoire au temps partiel. • La couverture des vacances temporaires d'emploi qui ne peuvent être pourvues conformément aux dispositions de la loi n°84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État. • La gestion des accroissements temporaires d'activité. • La satisfaction de besoins saisonniers.
Identifiant interne: 2026-021
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Options: 
Description des options: La durée initiale du marché est fixée à un an, à compter de sa notification, au plus tôt le 1er avril 2027. L'accord-cadre est reconductible, de façon tacite trois (3) fois, pour douze (12) mois et pour une durée maximale de quatre (4) ans. La reconduction interviendra à la date anniversaire de l’accord-cadre, sauf en cas de reconduction anticipée dans les conditions prévues dans le CCP. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La non-reconduction ne donne pas droit à indemnités.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Paris
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Campus Panthéon
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Paris 48, boulevard Jourdan 
Ville: Paris
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Campus Jourdan
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Montrouge 1, rue Maurice Arnoux 
Ville: Montrouge
Code postal: 92120
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires: Site de Montrouge
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le cas échéant, l’acheteur peut passer avec le titulaire des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 450 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les offres seront analysées et classées sur la base des critères suivants : • Valeur technique de l’offre (notée sur 50 points) ; • Offre de prix (notée sur 35 points) ; • Performance en matière de développement durable (notée sur 15 points). L'article 8.1 du règlement de la consultation présente les critères d'analyse des offres.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc: 
Nom: Plateforme de dématérialisation des marchés PLACE
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/12/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Monnaie utilisée : l'euro. Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité publique, conformément au code de la commande publique et à la réglementation en vigueur. Les prestations seront financées par l'ENS-PSL. Dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformément à la réglementation en vigueur, les factures électroniques doivent être déposées par l'entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro. Plus d'information sur le site https://chorus-pro.gouv.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ecole normale supérieure - PSL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Ecole normale supérieure - PSL
Organisation qui traite les offres: Ecole normale supérieure - PSL
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ecole normale supérieure - PSL
Numéro d’enregistrement: 19753459700012
Adresse postale: 45 rue d'Ulm
Ville: Paris cedex 05
Code postal: 75230
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse électronique: marches.publics@ens.psl.eu
Téléphone: +33144323088
Adresse internet: https://www.ens.psl.eu/
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris cedex 04
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33144594400
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d613bb6a-e916-419f-8c7d-e8c865e7caab  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/11/2026 11:58:28 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 795228-2026
Numéro de publication au JO S: 222/2026
Date de publication: 16/11/2026