1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CC Le Grand Charolais
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Location et installation d'une piscine éphémère et prestations associées
Description: L'expérience des saisons depuis 2022 avec la piscine éphémère montre qu'il est important de maintenir une offre de baignade sur la commune de Digoin. C'est donc dans la perspective de conserver cette offre estivale que LE GRAND CHAROLAIS organise une alternative qui consiste en l'aménagement d'une plage estivale avec l'installation d'une piscine éphémère (bassin hors sol) pour l'été 2027 avec une reconduction maximale de 3 ans.
Identifiant de la procédure: 1ff28526-d6b7-406d-88f4-5bd4b846c28f
Identifiant interne: 2026CC07
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43324100 Équipement de piscine
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: DIGOIN
Code postal: 71160
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 920 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Location et installation d'une piscine éphémère et prestations associées
Description: L'expérience des saisons depuis 2022 avec la piscine éphémère montre qu'il est important de maintenir une offre de baignade sur la commune de Digoin. C'est donc dans la perspective de conserver cette offre estivale que LE GRAND CHAROLAIS organise une alternative qui consiste en l'aménagement d'une plage estivale avec l'installation d'une piscine éphémère (bassin hors sol) pour l'été 2027 avec une reconduction maximale de 3 ans.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43324100 Équipement de piscine
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: DIGOIN
Code postal: 71160
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 65
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l'environnement
Description: Performance en matière de protection de l'environnement
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Communauté de Communes Le Grand Charolais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Communauté de Communes Le Grand Charolais
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CC Le Grand Charolais
Numéro d’enregistrement: 20007188400106
Adresse postale: 32 Rue Louis Desrichard
Ville: PARAY LE MONIAL
Code postal: 71600
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Téléphone: 09 71 16 95 84
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Communauté de Communes Le Grand Charolais
Numéro d’enregistrement: 20007188400106
Adresse postale: 32 rue Louis Desrichard
Ville: PARAY LE MONIAL
Code postal: 71600
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: ae6f5764-e07d-4b4a-9bb5-524dacad6351 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 27/10/2026 09:40:09 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 745723-2026
Numéro de publication au JO S: 209/2026
Date de publication: 28/10/2026