Centrale des marchés
vetements De Travail Et Equipements De Protection Individuelle 91 fournitures de vetements de travail et équipements de protection Individuelle au profit de la Cté de Cnes à Paray Vieille Poste ville : Paray Vieille Poste. lieu : place Henri Barbusse cod...
CC les Portes de l'Essonne 91550Paray-Vieille-Poste
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Vetements De Travail Et Equipements De Protection Individuelle

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Marché public ou privé
Référence du marché : 542418

Date de clôture estimée : 13/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/03/13)
13-56317
JOUE (29/03/13)
105505-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CC les Portes de l'Essonne, place Henri Barbusse, à l'attention de Jankiewicz Gaston, Maire, F-91550 Paray Vieille Poste.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : communauté d'agglomération les Portes de l'Essonne : Service Marchés publics, 3 rue Lefèvre Utile B.P. 300, F-91205 Athis Mons. Tél. : (+33) 1 69 57 81 18. Fax : (+33) 1 69 57 80 01
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
vetements De Travail Et Equipements De Protection Individuelle.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
Le marché est décomposé en 2 lots définis comme suit :
– lot n° 1 : Vetements De Travail Et Epi "Specifiques" Services Techniques ;
– lot n° 2 : Vetements De Travail "Specifiques" Services A La Population.

Il s'agit d'un marché à bons de commande avec un maximum annuel (H.T.) de :
- lot 1 :35 000 ;
- lot 2 :20 000.
Les quantitées prévisionnelles sont données à titre non contractuel dans le Détail Quantitatif Estimatif.
Sites à livrer :
- services communaux à Paray-Vieille-Poste ;
- centre de loisirs Saint-Chéron Le Prieuré - route de Blancheface - 91 530 Saint-Chéron ;
- centre de Montagne Les Mélèzes - mont Saxonnex - 74 130 Bonneville.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
18100000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : ce marché fera l'objet de 3 options (au sens du droit européen ou reconductions en terme de droit français).
Il n'est pas prévu d'option au sens du droit français.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Vêtement de travail et Epi spécifiques Services Techniques
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18100000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 35 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Vêtement de travail spécifiques Services à la population
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18100000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA : 20 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif, suivi d'un virement bancaire. Financement sur fond propre. Délai de paiement de 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de :
- présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
- présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du Code des marchés publics.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclarations du candidat Dc 2,
- copie du jugement en cas de redressement judiciaire
- lettre de candidature Dc 1.
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Liste des prestations réalisées au cours des 3 dernières années.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix %
Pondération : 55.
2. valeur technique de l'offre %
Pondération : 35.
3. délai de livraison %
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013/011p.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 2 mai 2013, à 12:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
13 mai 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
délai de livraison : A définir par le titulaire
durée du marché : 1 an à compter de la date de notification (pour la première période).
Unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation peut être téléchargé sur la plate-forme
de dématérialisation via l'adresse https://www.marches-publics.info.
Renseignements techniques :
Lot 1 :
M. Cayuela Emmanuel, Responsable Voirie/ Espaces Verts
Adresse : Mairie de Paray - vieille - poste, Place Henri Barbusse, 91 550 Paray - vieille - poste
Tél : 01 60 48 80 26, Fax : 01 69 38 68 64
lot 2:
montuelle Bruno
Mairie de Paray - vieille - poste, Place Henri Barbusse, 91550 Paray
Tél. : 01 60 48 80 51 - fax : 01 60 48 18 45 ;
Renseignements administratifs :
Goncalves Christine
communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne
service Marchés Publics, 3 rue Lefèvre Utile B.P. 300
91205 Athis-Mons Cedex
téléphone : 01.69.57.80.16, Fax : 01.69.57.80.01
courriel : cgoncalves@portesessonne.fr
adresse internet : http://www.marches-publics.info
Recours :
La juridiction compétente pour tout recours relatif à la présente
consultation est le Tribunal Administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, 78011 Versailles Cedex
Téléphone : 01 39 20 54 00, Télécopie : 01 39 20 54 87
courriel :greffe.ta-versailles@juradm.fr
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
-Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ;
- conformément aux dispositions des articles L551-13 et R.551-7 du Code de Justice Administrative, après la conclusion du contrat ;
- conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet.
- Conformément à l'article R 421-1 du Code de la Justice Administrative et à l'arrêt du Conseil d'etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux signalisation, tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative)service à contacter pour renseignements sur introduction des
recours : Service Marchés de la communauté d'agglomération.
L'ouverture des plis n'est pas publique : les candidats n'y sont pas admis conformément au Code des Marchés Publics français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 mars 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 27 mars 2013.

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Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00