Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 12/09/2023
Référence : 73404939
Publié dans :
CENTRALE DES MARCHES (12/09/2023)
Remouillé
Assurance.
Procédure adaptée.
COMMUNE DE REMOUILLÉ
Assurance
PROCEDURE ADAPTEE
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNE DE REMOUILLÉ. Correspondant : Monsieur Jérôme LETOURNEAU, 1 rue de l'Hôtel de Ville 44140 REMOUILLÉ - Tél. : 0240066214, Fax : 0240038405, Courriel : mairie@remouille.fr.
Adresse Internet du profil d'acheteur :
https://demat.centraledesmarches.com/7071860.
Type d'organisme : Commune.
Objet du marché : Assurance.
Type de marché : Services.
Site ou lieu d'exécution principal : 1 rue de l\'Hôtel de Ville 44140 Remouillé .
Lieu de livraison : 1 rue de l\'Hôtel de ville 44140 Remouillé .
L'avis implique un marché public.
Caractéristiques principales : Marché d'ASSURANCES IARD lancé selon la procédure adaptée selon les articles L.2123 et articles R.2123-1 à R.2123-7 du Code de la Commande Publique.
Des variantes seront-elles prises en compte : oui
Présentation des lots : Possibilité de présenter une offre pour : un ou plusieurs lots.
LOT 1 - Dommages aux biens et risques annexes
Date d'exécution : 1 janvier 2024
LOT 2 - Responsabilité civile et risques annexes
Date d'exécution : 1 janvier 2024
LOT 3 - Protection juridique et risques annexes
Date d'exécution : 1 janvier 2024
LOT 4 - Assurance véhicules à moteur et risques annexes
Date d'exécution : 1 janvier 2024
LOT 5 - Assurance du personnel - risques statutaires
Date d'exécution : 1 janvier 2024
Date prévisionnelle de début des prestations : 1 janvier 2024
Conditions relatives au marché
:
Unité monétaire utilisée : l'euro Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Durée du marché : à compter du 1 janvier 2024 et jusqu'au 31 décembre 2027
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation (lettre d'invitation, cahier des charges...)
Type de procédure : Procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 16 octobre 2023 à 12 heures.
Date d'envoi du présent avis : 12 septembre 2023.
