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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Economat des armées
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Mise à disposition d'un Learning Management System
Description: Il s'agit d'un marché de services, exécuté à bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique. Il est conclu avec un maximum financier fixé à 160 000 Euros HT sur la durée totale du marché. Le marché prend effet à compter de la date de notification, cette date marque le point de départ des obligations juridiques entre les parties. Sauf disposition contraire, les prestations débuteront le 01/03/2026 pour une durée d'un (1) an. Cette date constitue la date d'anniversaire du marché. Il est ensuite tacitement reconductible trois (3) fois un an (durée initiale) soit un maximum de quatre (4) ans.
Identifiant de la procédure: 73883c50-496c-435b-bdf1-deb6825d9fc7
Avis précédent: cbdc5c8e-ecc6-4f4b-a2e7-bfd0fd5bb42a-01
Identifiant interne: 2025-0375
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48931000 Logiciels de formation
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Mise à disposition d'un Learning Management System
Description: Il s'agit d'un marché de services, exécuté à bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique. Il est conclu avec un maximum financier fixé à 160 000 Euros HT sur la durée totale du marché. Le marché prend effet à compter de la date de notification, cette date marque le point de départ des obligations juridiques entre les parties. Sauf disposition contraire, les prestations débuteront le 01/03/2026 pour une durée d'un (1) an. Cette date constitue la date d'anniversaire du marché. Il est ensuite tacitement reconductible trois (3) fois un an (durée initiale) soit un maximum de quatre (4) ans.
Identifiant interne: 2025-0375
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48931000 Logiciels de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: critère technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: critère financier
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le marché: Economat des armées
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 160 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LMS FACTORY
Offre:
Identifiant de l’offre: LMS FACTORY
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 36 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-0375
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 09/12/2025
Date de conclusion du marché: 09/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Economat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 9
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Economat des armées
Numéro d’enregistrement: 54208590700013
Adresse postale: 26 rue delizy
Ville: Pantin cedex
Code postal: 93507
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: +33 149426455
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement: 130000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil
Code postal: 93558
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: +33 149202000
Télécopieur: +33 149202099
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: LMS FACTORY
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 82829012200021
Adresse postale: 1401 AVENUE DE LA GRANDE HALLE
Ville: BUCHELAY
Code postal: 78200
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 16e5e839-27da-4d83-a199-807706029e80 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 29/12/2025 10:50:03 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 867888-2025
Numéro de publication au JO S: 251/2025
Date de publication: 30/12/2025