1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Economat des armées
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de produits issus de canard gras réfrigérés, congelés/surgelés ou appertisés au profit des clients du dispositif « Vivres Métropole »
Description: Fourniture de produits issus de canard gras réfrigérés, congelés/surgelés ou appertisés au profit des clients du dispositif « Vivres Métropole »
Identifiant de la procédure: 775b07a2-5749-4e03-853e-d0f88764f01a
Avis précédent: 2fa7e373-a4a9-4282-b61f-f1a5caf962b4-01
Identifiant interne: 2024-1302
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112140 Canards
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131320 Préparations à base de foie d'oie ou de canard
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Produits issus de canard gras réfrigérés
Description: Maximum financier annuel 533 000 euros H.T.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112140 Canards
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131320 Préparations à base de foie d'oie ou de canard
Options:
Description des options: Deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: une offre obligatoire en incoterm « franco » dans laquelle les prix sont établis avec le coût de livraison inclus correspondant à la livraison des produits sur la plateforme du pouvoir adjudicateur située à NEMOURS (77). Des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 20/12/2024 12h00 (voir le RC de la procédure)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le marché: Economat des armées
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Produits issus de canard gras congelés ou surgelés
Description: Maximum financier annuel 160 000 euros H.T.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112140 Canards
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131320 Préparations à base de foie d'oie ou de canard
Options:
Description des options: Deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: une offre obligatoire en incoterm « franco » dans laquelle les prix sont établis avec le coût de livraison inclus correspondant à la livraison des produits sur la plateforme du pouvoir adjudicateur située à NEMOURS (77). Des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 20/12/2024 12h00 (voir le RC de la procédure)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le marché: Economat des armées
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Foies gras et dérivés appertisés
Description: Maximum financier annuel 288 000 euros H.T.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112140 Canards
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131320 Préparations à base de foie d'oie ou de canard
Options:
Description des options: Deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: - une offre de base obligatoire dans laquelle les prix sont établis sur la base d'un incoterm « départ » correspondant au chargement, sur le lieu de stockage, d'un vecteur positionné par l'EdA (article 7.2 du CCAP), - une variante facultative dans laquelle les prix sont établis sur la base d'un incoterm « livraison franco » c'est-à-dire coût de livraison inclus. Seule cette variante est admise. Des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 20/12/2024 12h00 (voir le RC de la procédure)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le marché: Economat des armées
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 2 943 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 599 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EURALIS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE EURALIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-0185
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/02/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Organisation qui signe le marché: Economat des armées
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EURALIS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE EURALIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-0186
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/02/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Organisation qui signe le marché: Economat des armées
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 864 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PRO A PRO
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE PRO A PRO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-0187
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/02/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Organisation qui signe le marché: Economat des armées
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Economat des armées
Numéro d’enregistrement: 54208590700013
Adresse postale: 26 rue Delizy
Ville: Pantin cedex
Code postal: 93507
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 33149426455
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement: 13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil
Code postal: 93558
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: +33149202000
Télécopieur: +33149202099
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: EURALIS
Numéro d’enregistrement: 60165014600181
Adresse postale: Boulevard de l'Europe - BP 40494
Ville: LESCAR
Code postal: 64238
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: PRO A PRO
Numéro d’enregistrement: 38500623400285
Adresse postale: 1419 Avenue d'Italie BP 215
Ville: MONTAUBAN
Code postal: 82032
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 75e6b6d2-e9b8-49d3-bb1c-26e1c1505eec - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 29/04/2025 16:10:24 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 282044-2025
Numéro de publication au JO S: 85/2025
Date de publication: 02/05/2025
