1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Economat des armées
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de produits d'épicerie au profit des clients du dispositif « Vivres Métropole »
Description: Fourniture de produits d'épicerie au profit des clients du dispositif « Vivres Métropole »
Identifiant de la procédure: e44649a8-1104-40ef-ae05-c46a0e42f4e7
Identifiant interne: 2025-0222
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 14
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 14
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Farines de blé
Description: Montant estimatif annuel 165 000 euros HT Montant maximum durée totale (4 ans) est de 1 980 000 euros HT
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15612100 Farine de blé
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois ainsi que deux reconductions tacites de six (6) mois
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La possibilité de présenter une variante est limitée aux conditions suivantes : - Le candidat présente impérativement une offre en incoterm « départ » et peut, de manière facultative, proposer également une offre en incoterm « franco ». L- L'accord cadre à bons de commande est mono-attributaire - Des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 02/06/2025 12h00 (voir le RC de la procédure)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères sont précisés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours: 2 à 6 mois selon les recours
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Sauces en grands conditionnements
Description: Montant estimatif annuel 570 000 euros HT Montant maximum durée totale (4 ans) est de 6 840 000 euros HT
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15871200 Sauces, condiments et assaisonnements composés
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois ainsi que deux reconductions tacites de six (6) mois
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La possibilité de présenter une variante est limitée aux conditions suivantes : - Le candidat présente impérativement une offre en incoterm « départ » et peut, de manière facultative, proposer également une offre en incoterm « franco ». - L'accord cadre à bons de commande est mono-attributaire - Des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 02/06/2025 12h00 (voir le RC de la procédure)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères sont précisés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours: 2 à 6 mois selon les recours
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Boissons chaudes en gobelets prédosés
Description: Montant estimatif annuel 325 000 euros HT Montant maximum durée totale (4 ans) est de3 900 000 euros HT
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois ainsi que deux reconductions tacites de six (6) mois
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La possibilité de présenter une variante est limitée aux conditions suivantes : - Le candidat présente impérativement une offre en incoterm « départ » et peut, de manière facultative, proposer également une offre en incoterm « franco ». - L'accord cadre à bons de commande est mono-attributaire - Des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 02/06/2025 12h00 (voir le RC de la procédure)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères sont précisés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours: 2 à 6 mois selon les recours
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Purées de pommes de terre déshydratées
Description: Montant estimatif annuel 250 000 euros HT Montant maximum durée totale (4 ans) est de 3 000 000 euros HT
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15312100 Purée de pommes de terre instantanée
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois ainsi que deux reconductions tacites de six (6) mois
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La possibilité de présenter une variante est limitée aux conditions suivantes : - Le candidat présente impérativement une offre en incoterm « départ » et peut, de manière facultative, proposer également une offre en incoterm « franco ». - L'accord cadre à bons de commande est mono-attributaire - Des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 02/06/2025 12h00 (voir le RC de la procédure)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères sont précisés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours: 2 à 6 mois selon les recours
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Tomates transformées
Description: Montant estimatif annuel 535 000 euros HT Montant maximum durée totale (4 ans) est de 6 420 000 euros HT
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15331134 Tomates transformées
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15331427 Concentré de tomates, 15331428 Sauce tomate, 15331425 Purée de tomates
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois ainsi que deux reconductions tacites de six (6) mois
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La possibilité de présenter une variante est limitée aux conditions suivantes : - Le candidat présente impérativement une offre en incoterm « départ » et peut, de manière facultative, proposer également une offre en incoterm « franco ». - L'accord cadre à bons de commande est mono-attributaire - Des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 02/06/2025 12h00 (voir le RC de la procédure)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères sont précisés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours: 2 à 6 mois selon les recours
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Légumineuses éligibles Egalim
Description: Montant estimatif annuel 260 000 euros HT Montant maximum durée totale (4 ans) est de 3 120 000 euros HT
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03212200 Légumes secs à cosse et à gousse
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois ainsi que deux reconductions tacites de six (6) mois
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La possibilité de présenter une variante est limitée aux conditions suivantes : - Le candidat présente impérativement une offre en incoterm « départ » et peut, de manière facultative, proposer également une offre en incoterm « franco ». - L'accord cadre à bons de commande est mono-attributaire - Des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 02/06/2025 12h00 (voir le RC de la procédure)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères sont précisés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours: 2 à 6 mois selon les recours
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Fruits au sirop appertisés
Description: Montant estimatif annuel 315 000 euros HT Montant maximum durée totale (4 ans) est de 3 780 000 euros HT
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15332400 Conserves de fruits
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois ainsi que deux reconductions tacites de six (6) mois
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La possibilité de présenter une variante est limitée aux conditions suivantes : - Le candidat présente impérativement une offre en incoterm « départ » et peut, de manière facultative, proposer également une offre en incoterm « franco ». - L'accord cadre à bons de commande est mono-attributaire - Des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 02/06/2025 12h00 (voir le RC de la procédure)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères sont précisés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours: 2 à 6 mois selon les recours
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Fruits secs
Description: Montant estimatif annuel 490 000 euros HT Montant maximum durée totale (4 ans) est de 5 880 000 euros HT
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15332410 Fruits secs
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois ainsi que deux reconductions tacites de six (6) mois
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La possibilité de présenter une variante est limitée aux conditions suivantes : - Le candidat présente impérativement une offre en incoterm « départ » et peut, de manière facultative, proposer également une offre en incoterm « franco ». - L'accord cadre à bons de commande est mono-attributaire - Des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 02/06/2025 12h00 (voir le RC de la procédure)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères sont précisés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours: 2 à 6 mois selon les recours
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Condiments
Description: Montant estimatif annuel 380 000 euros HT Montant maximum durée totale (4 ans) est de 4 560 000 euros HT
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15870000 Condiments et assaisonnements
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15871270 Condiments composés
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois ainsi que deux reconductions tacites de six (6) mois
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La possibilité de présenter une variante est limitée aux conditions suivantes : - Le candidat présente impérativement une offre en incoterm « départ » et peut, de manière facultative, proposer également une offre en incoterm « franco ». - L'accord cadre à bons de commande est mono-attributaire - Des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 02/06/2025 12h00 (voir le RC de la procédure)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères sont précisés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours: 2 à 6 mois selon les recours
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Confitures et pâtes à tartiner
Description: Montant estimatif annuel 540 000 euros HT Montant maximum durée totale (4 ans) est de 6 480 000 euros HT
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15332200 Confitures et marmelades; gelées de fruits; purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois ainsi que deux reconductions tacites de six (6) mois
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La possibilité de présenter une variante est limitée aux conditions suivantes : - Le candidat présente impérativement une offre en incoterm « départ » et peut, de manière facultative, proposer également une offre en incoterm « franco ». - L'accord cadre à bons de commande est mono-attributaire - Des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 02/06/2025 12h00 (voir le RC de la procédure)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères sont précisés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours: 2 à 6 mois selon les recours
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Légumes en conserves appertisées
Description: Montant estimatif annuel 1 150 000 euros HT Montant maximum durée totale (4 ans) est de 13 800 000 euros HT
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois ainsi que deux reconductions tacites de six (6) mois
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La possibilité de présenter une variante est limitée aux conditions suivantes : - Le candidat présente impérativement une offre en incoterm « départ » et peut, de manière facultative, proposer également une offre en incoterm « franco ». - L'accord cadre à bons de commande est bi-attributaires - Des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 02/06/2025 12h00 (voir le RC de la procédure)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères sont précisés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours: 2 à 6 mois selon les recours
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Epicerie divers
Description: Montant estimatif annuel 1 300 000 euros HT Montant maximum durée totale (4 ans) est de 15 600 000 euros HT
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois ainsi que deux reconductions tacites de six (6) mois
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La possibilité de présenter une variante est limitée aux conditions suivantes : - Le candidat présente impérativement une offre en incoterm « départ » et peut, de manière facultative, proposer également une offre en incoterm « franco ». - L'accord cadre à bons de commande est bi-attributaires. - Des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 02/06/2025 12h00 (voir le RC de la procédure)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères sont précisés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours: 2 à 6 mois selon les recours
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Compotes, purées et spécialités petit format
Description: Montant estimatif annuel 405 000 euros HT Montant maximum durée totale (4 ans) est de 4 860 000 euros HT
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15332270 Purées de fruits
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois ainsi que deux reconductions tacites de six (6) mois
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La possibilité de présenter une variante est limitée aux conditions suivantes : - Le candidat présente impérativement une offre en incoterm « départ » et peut, de manière facultative, proposer également une offre en incoterm « franco ». - L'accord cadre à bons de commande est mono-attributaire - Des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 02/06/2025 12h00 (voir le RC de la procédure)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères sont précisés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours: 2 à 6 mois selon les recours
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Purées de fruits appertisés grand format BIO
Description: Montant estimatif annuel 190 000 euros HT Montant maximum durée totale (4 ans) est de 2 280 000 euros HT
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15332100 Fruits transformés
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois ainsi que deux reconductions tacites de six (6) mois
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La possibilité de présenter une variante est limitée aux conditions suivantes : - Le candidat présente impérativement une offre en incoterm « départ » et peut, de manière facultative, proposer également une offre en incoterm « franco ». - L'accord cadre à bons de commande est mono-attributaire - Des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 02/06/2025 12h00 (voir le RC de la procédure)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères sont précisés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours: 2 à 6 mois selon les recours
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Economat des armées
Numéro d’enregistrement: 54208590700013
Adresse postale: 26 rue Delizy
Ville: Pantin cedex
Code postal: 93507
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: +33 149426455
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement: 130000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil
Code postal: 93558
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: +33 149202000
Télécopieur: +33 149202099
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0ea31976-bb24-4f0e-9e79-32be73f38d88 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 23/04/2025 08:33:08 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 265627-2025
Numéro de publication au JO S: 80/2025
Date de publication: 24/04/2025
