Centrale des marchés
fourniture de poissons frais d'eau de mer, d'eau douce et d'élevage bio, de crustacés et de coquillages au profit de l'eloca de brest et de la bdd de lorient 93 fourniture de poissons frais d'eau de mer, d'eau douce et d'élevage bio, de crustacés et de coquillages au profit de l'Eloca de Brest et de la BDD de Lorient ville : Pantin Cedex pays : F- ...
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Fourniture de poissons frais d'eau de mer, d'eau douce et d'élevage bio, de crustacés et de coquillages au profit de l'eloca de brest et de la bdd de lorient

Marché public ou privé
Référence du marché : 1061864

Date de clôture estimée : 26/05/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (19/04/14)
14-61559
JOUE (19/04/14)
135446-2014

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Economat des armées, 26 rue delizy, à l'attention de Cellule cao, F-93507 Pantin Cedex. Tél. : (+33) 1 49 42 64 55. E-mail : secretariat.cao@economat-armees.fr. Fax : (+33) 1 49 42 84 00.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://economat-armees.e-marchespublics.com.

Adresse du profil d'acheteur : http://economat-armees.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Défense.

Autre : centrale d'achat.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de poissons frais d'eau de mer, d'eau douce et d'élevage bio, de crustacés et de coquillages au profit de l'eloca de brest et de la bdd de lorient.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
les présents marchés ont pour objet la fourniture de poissons frais d'eau de mer, d'eau douce et d'élevage bio, de crustacés et de coquillages au profit de l'eloca (etablissement logistique du commissariat des armées) de brest et la bdd de lorient dans le cadre de l'intermédiation contractuelle.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
03310000, 03311000,03312000,03312200.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marchés fractionnés à bons de commande, sans minimum ni maximum annuels, en quantité ou en valeur.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : les marchés prennent effet à compter de leur notification pour une durée de un (1) an. Ils sont reconductibles au maximum deux fois 12 mois par tacite reconduction.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Poisson de mer à l'état frais au profit de brest
1) Description succincte :
Marché à bons de commande sans minimum mi maximum financier annuel en quantité ou en valeur.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03311000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Poisson d'élevage à l'état frais au profit de brest
1) Description succincte :
Marché à bons de commande sans minimum mi maximum financier annuel en quantité ou en valeur.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03311000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Coquillages et crustacés à l'état frais au profit de brest
1) Description succincte :
Marché à bons de commande sans minimum mi maximum financier annuel en quantité ou en valeur.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03312200, 03312000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Poisson d'élevage qualifié de biologique à l'état frais au profit de brest
1) Description succincte :
Marché à bons de commande sans minimum mi maximum financier annuel en quantité ou en valeur.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03311000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Poisson de mer à l'état frais au profit de lorient
1) Description succincte :
Marché à bons de commande sans minimum mi maximum financier annuel en quantité ou en valeur.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03311000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Poisson d'élevage à l'état frais au profit de lorient
1) Description succincte :
Marché à bons de commande sans minimum mi maximum financier annuel en quantité ou en valeur.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03311000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : Coquillages et crustacés à l'état frais au profit de lorient
1) Description succincte :
Marché à bons de commande sans minimum mi maximum financier annuel en quantité ou en valeur.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03312200, 03312000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : Poisson d'élevage qualifié de biologique à l'état frais au profit de lorient
1) Description succincte :
Marché à bons de commande sans minimum mi maximum financier annuel en quantité ou en valeur.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03311000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Sans objet.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les marchés sont financés par le budget des organismes nourriciers.
Paiement uniquement par le système de la carte achat.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : tous candidats :
1)la lettre de candidature dc1 comprenant les attestations sur l'honneur prévues à l'article 8 de l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 (modifiée) et l'article 17 du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005 (modifié) ou document équivalent ;
2)la déclaration du candidat dc2 ou document équivalent ;
3)en application de l'article 17-ii du décret 2005-1742, la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;
Le dc3 (acte d'engagement) n'est pas à fournir étant donné que le pouvoir adjudicateur possède son propre acte d'engagement joint au présent dossier de consultation.
candidat retenu :
Il devra fournir préalablement à la notification du marché, et ceci dans un délai fixé par le pouvoir adjudicateur (eda), les éléments suivants :
- une copie de l'état annuel des certificats reçus noti2 ou des certificats fiscaux et sociaux (certifiés conforme à l'original) à jour du dernier exercice comptable clos ;
- une déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé noti1 accompagnée des documents qui y sont demandés.
un candidat étranger produit les documents équivalents prévus par la législation en vigueur dans son pays.
A défaut de fournir les documents précités, le marché peut être attribué au concurrent ayant transmis les documents demandés et dont l'offre aura été classée immédiatement après.
ces documents peuvent être obtenus auprès des chambres de commerce et d'industrie (cci) ou sur le site internet de la direction des affaires juridiques (daj) par le lien suivant :
Http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1)une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services, objet du (des) lot(s), réalisé(s) au cours des trois derniers exercices ;
2)les bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
3)la déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1)une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
2)une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du (des) marché(s).
références professionnelles
1)présentation d'une liste des principales fournitures livrés au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2014/049.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 26 mai 2014, à 12:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
26 mai 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 avril 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de montreuil, 7,rue de puig, F-93558 Montreuil. E-mail : greffe.ta-montreuil@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 49 20 20 00. URL : http://montreuil.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 1 49 20 20 99
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de montreuil, 7,rue de puig, F-93558 Montreuil. E-mail : greffe.ta-montreuil@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 49 20 20 00. URL : http://montreuil.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 1 49 20 20 99
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 16 avril 2014.

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