A proximité de Pantin 93507 Seine Saint Denis
Acheteur : Economat des armées
26 rue Delizy
93507 Pantin cedex
Tel : +33 149426455
25 Lots
Lot 1
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes département n°59
Lot 2
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°02 ; 08 ; 51
Lot 3
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°10 ; 52 ; 55
Lot 4
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°21 ; 25 ; 70 ; 71
Lot 5
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°16 ; 17 ; 85 ; 86
Lot 6
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°01 ; 69
Lot 7
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°38 ; 73 ; 74 ; 81
Lot 8
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes département n°05
Lot 9
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes département n°13
Lot 10
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°26 ; 30 ; 84
Lot 11
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes département n°12
Lot 12
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°66 ; 09 ; 11 ; 31 ; 65 ; 81 ; 82
Lot 13
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°40 ; 47 ; 64 ; 33
Lot 14
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°78 ; 91 ; 92 ; 95
Lot 15
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°49 ; 72
Lot 16
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°35 ; 50
Lot 17
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°29 ; 56
Lot 18
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes département n°27
Lot 19
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°75 ; 77 ; 93 ; 94
Lot 20
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes département n°83
Lot 21
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°54 ; 57 ; 67 ; 68 ; 88 et 90
Lot 22
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°03 ; 19 ; 23 ;63
Lot 23
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°18 ; 28 ; 45
Lot 24
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°36 ; 37 ; 41
Lot 25
Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes département n°06
Secteurs d'activité
Fruits, légumes et produits connexes.
Légumes-fruits.

Fourniture de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gamme au profit des formations militaires stationnées en France métropolitaine

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 17/04/2026
JOUE - 262877-2026
262877-2026 - Résultats
France – Fruits, légumes et produits connexes – Fourniture de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gamme au profit des formations militaires stationnées en France métropolitaine
OJ S 75/2026 17/04/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielEconomat des armées
Adresse électroniquesecretariat.cao@economat-armees.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurDéfense
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gamme au profit des formations militaires stationnées en France métropolitaine
DescriptionFourniture de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gamme au profit des formations militaires stationnées en France métropolitaine
Identifiant de la procédure0bcdae3d-6433-430f-b9b9-165864f714ec
Avis précédenta1553a7c-8f46-465d-9c5b-4511c1b97c5b-01
Identifiant interne2025-0772
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
2.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre122 320 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAcquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes département n°59
DescriptionCA estimatif annuel : 140 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 1 400 000 € HT
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options
Description des optionsDes options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLimitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution13
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution52
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
5.1.
LotLOT-0002
TitreAcquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°02 ; 08 ; 51
DescriptionCA estimatif annuel : 285 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 2 850 000 € HT
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options
Description des optionsDes options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLimitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution13
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution52
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
5.1.
LotLOT-0003
TitreAcquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°10 ; 52 ; 55
DescriptionCA estimatif annuel : 335 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 3 335 000 € HT
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options
Description des optionsDes options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLimitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution13
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution52
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
5.1.
LotLOT-0004
TitreAcquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°21 ; 25 ; 70 ; 71
DescriptionCA estimatif annuel : 290 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 2 900 000 € HT
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options
Description des optionsDes options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLimitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution52
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution13
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
5.1.
LotLOT-0005
TitreAcquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°16 ; 17 ; 85 ; 86
DescriptionCA estimatif annuel : 465 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 4 650 000 € HT
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options
Description des optionsDes options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLimitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution13
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution52
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
5.1.
LotLOT-0006
TitreAcquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°01 ; 69
DescriptionCA estimatif annuel : 305 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 3 050 000 € HT
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options
Description des optionsDes options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLimitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution52
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution13
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
5.1.
LotLOT-0007
TitreAcquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°38 ; 73 ; 74 ; 81
DescriptionCA estimatif annuel : 30 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 300 000 € HT
Identifiant interne7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options
Description des optionsDes options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLimitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution52
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution13
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
5.1.
LotLOT-0008
TitreAcquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes département n°05
DescriptionCA estimatif annuel : 70 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 700 000 € HT
Identifiant interne8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options
Description des optionsDes options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLimitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution13
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution52
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
5.1.
LotLOT-0009
TitreAcquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes département n°13
DescriptionCA estimatif annuel : 880 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 8 800 000 € HT
Identifiant interne9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options
Description des optionsDes options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLimitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution13
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution52
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
5.1.
LotLOT-0010
TitreAcquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°26 ; 30 ; 84
DescriptionCA estimatif annuel : 431 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 4 310 000 € HT
Identifiant interne10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options
Description des optionsDes options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLimitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution13
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution52
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
5.1.
LotLOT-0011
TitreAcquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes département n°12
DescriptionCA estimatif annuel : 91 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 910 000 € HT
Identifiant interne11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options
Description des optionsDes options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLimitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution13
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution52
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
5.1.
LotLOT-0012
TitreAcquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°66 ; 09 ; 11 ; 31 ; 65 ; 81 ; 82
DescriptionCA estimatif annuel : 695 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 6 950 000 € HT
Identifiant interne12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options
Description des optionsDes options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLimitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution52
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution13
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
5.1.
LotLOT-0013
TitreAcquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°40 ; 47 ; 64 ; 33
DescriptionCA estimatif annuel : 702 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 7 020 000 € HT
Identifiant interne13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options
Description des optionsDes options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLimitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution13
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution52
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
5.1.
LotLOT-0014
TitreAcquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°78 ; 91 ; 92 ; 95
DescriptionCA estimatif annuel : 745 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 7 450 000 € HT
Identifiant interne14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options
Description des optionsDes options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLimitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution13
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution52
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
5.1.
LotLOT-0015
TitreAcquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°49 ; 72
DescriptionCA estimatif annuel : 220 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 2 200 000 € HT
Identifiant interne15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options
Description des optionsDes options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLimitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution13
Critère
TypeQualité
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution52
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
5.1.
LotLOT-0016
TitreAcquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°35 ; 50
DescriptionCA estimatif annuel : 380 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 3 800 000 € HT
Identifiant interne16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options
Description des optionsDes options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLimitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution13
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution52
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
5.1.
LotLOT-0017
TitreAcquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°29 ; 56
DescriptionCA estimatif annuel : 1 593 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 15 930 000 € HT
Identifiant interne17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options
Description des optionsDes options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLimitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution13
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution52
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
5.1.
LotLOT-0018
TitreAcquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes département n°27
DescriptionCA estimatif annuel : 96 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 960 000 € HT
Identifiant interne18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options
Description des optionsDes options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLimitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution13
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution52
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
5.1.
LotLOT-0019
TitreAcquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°75 ; 77 ; 93 ; 94
DescriptionCA estimatif annuel : 983 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 9 830 000 € HT
Identifiant interne19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options
Description des optionsDes options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLimitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution13
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution52
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
5.1.
LotLOT-0020
TitreAcquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes département n°83
DescriptionCA estimatif annuel : 1 900 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 19 000 000 € HT
Identifiant interne20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options
Description des optionsDes options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLimitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution13
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution52
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
5.1.
LotLOT-0021
TitreAcquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°54 ; 57 ; 67 ; 68 ; 88 et 90
DescriptionCA estimatif annuel : 867 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 8 670 000 € HT
Identifiant interne21
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options
Description des optionsDes options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLimitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution13
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution52
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
5.1.
LotLOT-0022
TitreAcquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°03 ; 19 ; 23 ;63
DescriptionCA estimatif annuel : 320 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 3 200 000 € HT
Identifiant interne22
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options
Description des optionsDes options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLimitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution13
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution52
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
5.1.
LotLOT-0023
TitreAcquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°18 ; 28 ; 45
DescriptionCA estimatif annuel : 341 000 Euros HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 3 410 000 Euros HT
Identifiant interne23
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options
Description des optionsDes options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLimitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution13
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution52
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
5.1.
LotLOT-0024
TitreAcquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°36 ; 37 ; 41
DescriptionCA estimatif annuel : 47 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 470 000 € HT
Identifiant interne24
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options
Description des optionsDes options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLimitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution13
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution52
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
5.1.
LotLOT-0025
TitreAcquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes département n°06
DescriptionCA estimatif annuel : 21 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 210 000 € HT
Identifiant interne25
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options
Description des optionsDes options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLimitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution13
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution52
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis122 320 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPOMONA TERRE AZUR
Offre
Identifiant de l’offrePOMONA TERRE AZUR
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre416 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026-0276
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 850 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPOMONA TERRE AZUR
Offre
Identifiant de l’offrePOMONA TERRE AZUR
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre1 208 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026-0277
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre3 350 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPOMONA TERRE AZUR
Offre
Identifiant de l’offrePOMONA TERRE AZUR
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre948 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026-0278
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 900 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPOMONA TERRE AZUR
Offre
Identifiant de l’offrePOMONA TERRE AZUR
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre904 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026-0279
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre4 650 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCRENO
Offre
Identifiant de l’offreCRENO
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre1 840 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026-0280
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre3 050 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSALADE 2 FRUITS
Offre
Identifiant de l’offreSALADE 2 FRUITS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
Valeur de l'offre1 012 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026-0281
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCRENO
Offre
Identifiant de l’offreCRENO
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0007
Valeur de l'offre96 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026-0282
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre700 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCRENO
Offre
Identifiant de l’offreCRENO
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0008
Valeur de l'offre220 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026-0303
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre8 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSALADE 2 FRUITS
Offre
Identifiant de l’offreSALADE 2 FRUITS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0009
Valeur de l'offre4 208 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026-0284
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre4 310 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCRENO
Offre
Identifiant de l’offreCRENO
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0010
Valeur de l'offre1 820 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026-0285
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre910 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPOMONA TERRE AZUR
Offre
Identifiant de l’offrePOMONA TERRE AZUR
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0011
Valeur de l'offre292 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026-0286
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre6 950 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPOMONA TERRE AZUR
Offre
Identifiant de l’offrePOMONA TERRE AZUR
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0012
Valeur de l'offre2 416 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026-0287
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre7 020 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCRENO
Offre
Identifiant de l’offreCRENO
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0013
Valeur de l'offre2 688 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026-0290
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre7 450 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPOMONA TERRE AZUR
Offre
Identifiant de l’offrePOMONA TERRE AZUR
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0014
Valeur de l'offre2 536 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026-0291
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPOMONA TERRE AZUR
Offre
Identifiant de l’offrePOMONA TERRE AZUR
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0015
Valeur de l'offre668 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026-0292
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre3 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCRENO
Offre
Identifiant de l’offreCRENO
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0016
Valeur de l'offre1 312 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026-0293
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre15 930 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCRENO
Offre
Identifiant de l’offreCRENO
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0017
Valeur de l'offre6 232 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026-0294
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre960 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPOMONA TERRE AZUR
Offre
Identifiant de l’offrePOMONA TERRE AZUR
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0018
Valeur de l'offre436 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026-0295
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre9 830 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPOMONA TERRE AZUR
Offre
Identifiant de l’offrePOMONA TERRE AZUR
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0019
Valeur de l'offre2 868 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026-0296
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre19 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCRENO
Offre
Identifiant de l’offreCRENO
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0020
Valeur de l'offre6 680 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026-0297
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre8 670 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPOMONA TERRE AZUR
Offre
Identifiant de l’offrePOMONA TERRE AZUR
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0021
Valeur de l'offre3 120 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026-0298
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre3 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPOMONA TERRE AZUR
Offre
Identifiant de l’offrePOMONA TERRE AZUR
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0022
Valeur de l'offre1 052 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026-0299
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0023
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre3 410 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPOMONA TERRE AZUR
Offre
Identifiant de l’offrePOMONA TERRE AZUR
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0023
Valeur de l'offre1 160 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026-0300
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0024
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre470 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPOMONA TERRE AZUR
Offre
Identifiant de l’offrePOMONA TERRE AZUR
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0024
Valeur de l'offre136 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026-0301
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0025
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre210 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCRENO
Offre
Identifiant de l’offreCRENO
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0025
Valeur de l'offre68 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026-0302
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratEconomat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielEconomat des armées
Numéro d’enregistrement54208590700013
Adresse postale26 RUE DELIZY
VillePantin cedex
Code postal93507
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Point de contactCellule d'appui
Adresse électroniquesecretariat.cao@economat-armees.fr
Téléphone+33 149426455
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement13000686900015
Adresse postale7 rue Catherine Puig
Ville93558 Montreuil
Code postal93558
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone+33 149202000
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielCRENO
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement80480955600017
Adresse postaleZI DES ISCLES - IMPASSE DES CANIERS
VilleCHATEAURENARD
Code postal13160
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0005, LOT-0007, LOT-0008, LOT-0010, LOT-0013, LOT-0016, LOT-0017, LOT-0020, LOT-0025
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officielPOMONA TERRE AZUR
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement55204499202622
Adresse postale3 avenue du Docteur Ténine - CS 80038
VilleANTONY CEDEX
Code postal92184
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0011, LOT-0012, LOT-0014, LOT-0015, LOT-0018, LOT-0019, LOT-0021, LOT-0022, LOT-0023, LOT-0024
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officielSALADE 2 FRUITS
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement55204499202622
Adresse postaleRoute de Saint Rémy de Provence
VilleMAILLANE
Code postal13910
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0006, LOT-0009
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis8d7ffb21-87b2-4105-a6da-91beb2d46cb0  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis15/04/2026 15:35:01 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis262877-2026
Numéro de publication au JO S75/2026
Date de publication17/04/2026