See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Economat des armées
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gamme au profit des formations militaires stationnées en France métropolitaine
Description: Fourniture de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gamme au profit des formations militaires stationnées en France métropolitaine
Identifiant de la procédure: 0bcdae3d-6433-430f-b9b9-165864f714ec
Avis précédent: a1553a7c-8f46-465d-9c5b-4511c1b97c5b-01
Identifiant interne: 2025-0772
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 122 320 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes département n°59
Description: CA estimatif annuel : 140 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 1 400 000 € HT
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options:
Description des options: Des options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Limitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 13
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 52
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°02 ; 08 ; 51
Description: CA estimatif annuel : 285 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 2 850 000 € HT
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options:
Description des options: Des options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Limitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 13
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 52
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°10 ; 52 ; 55
Description: CA estimatif annuel : 335 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 3 335 000 € HT
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options:
Description des options: Des options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Limitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 13
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 52
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°21 ; 25 ; 70 ; 71
Description: CA estimatif annuel : 290 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 2 900 000 € HT
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options:
Description des options: Des options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Limitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 52
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 13
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°16 ; 17 ; 85 ; 86
Description: CA estimatif annuel : 465 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 4 650 000 € HT
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options:
Description des options: Des options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Limitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 13
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 52
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°01 ; 69
Description: CA estimatif annuel : 305 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 3 050 000 € HT
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options:
Description des options: Des options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Limitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 52
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 13
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°38 ; 73 ; 74 ; 81
Description: CA estimatif annuel : 30 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 300 000 € HT
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options:
Description des options: Des options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Limitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 52
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 13
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes département n°05
Description: CA estimatif annuel : 70 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 700 000 € HT
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options:
Description des options: Des options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Limitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 13
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 52
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes département n°13
Description: CA estimatif annuel : 880 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 8 800 000 € HT
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options:
Description des options: Des options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Limitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 13
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 52
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°26 ; 30 ; 84
Description: CA estimatif annuel : 431 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 4 310 000 € HT
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options:
Description des options: Des options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Limitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 13
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 52
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes département n°12
Description: CA estimatif annuel : 91 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 910 000 € HT
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options:
Description des options: Des options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Limitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 13
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 52
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°66 ; 09 ; 11 ; 31 ; 65 ; 81 ; 82
Description: CA estimatif annuel : 695 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 6 950 000 € HT
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options:
Description des options: Des options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Limitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 52
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 13
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°40 ; 47 ; 64 ; 33
Description: CA estimatif annuel : 702 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 7 020 000 € HT
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options:
Description des options: Des options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Limitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 13
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 52
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°78 ; 91 ; 92 ; 95
Description: CA estimatif annuel : 745 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 7 450 000 € HT
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options:
Description des options: Des options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Limitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 13
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 52
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°49 ; 72
Description: CA estimatif annuel : 220 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 2 200 000 € HT
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options:
Description des options: Des options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Limitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 13
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 52
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°35 ; 50
Description: CA estimatif annuel : 380 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 3 800 000 € HT
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options:
Description des options: Des options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Limitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 13
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 52
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°29 ; 56
Description: CA estimatif annuel : 1 593 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 15 930 000 € HT
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options:
Description des options: Des options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Limitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 13
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 52
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes département n°27
Description: CA estimatif annuel : 96 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 960 000 € HT
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options:
Description des options: Des options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Limitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 13
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 52
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°75 ; 77 ; 93 ; 94
Description: CA estimatif annuel : 983 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 9 830 000 € HT
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options:
Description des options: Des options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Limitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 13
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 52
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes département n°83
Description: CA estimatif annuel : 1 900 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 19 000 000 € HT
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options:
Description des options: Des options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Limitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 13
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 52
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°54 ; 57 ; 67 ; 68 ; 88 et 90
Description: CA estimatif annuel : 867 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 8 670 000 € HT
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options:
Description des options: Des options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Limitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 13
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 52
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°03 ; 19 ; 23 ;63
Description: CA estimatif annuel : 320 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 3 200 000 € HT
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options:
Description des options: Des options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Limitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 13
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 52
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°18 ; 28 ; 45
Description: CA estimatif annuel : 341 000 Euros HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 3 410 000 Euros HT
Identifiant interne: 23
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options:
Description des options: Des options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Limitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 13
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 52
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes départements n°36 ; 37 ; 41
Description: CA estimatif annuel : 47 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 470 000 € HT
Identifiant interne: 24
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options:
Description des options: Des options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Limitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 13
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 52
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Acquisition de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gammes département n°06
Description: CA estimatif annuel : 21 000 € HT Maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande 4 ans : 210 000 € HT
Identifiant interne: 25
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Options:
Description des options: Des options sont prévues : - Sept (7) reconductions tacites de six (6) mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Limitation des lots à attribuer à un seul candidat : Cette règle est appliquée après l'analyse et le classement des offres. Un candidat peut se voir attribuer plusieurs lots, mais dans la limite d'un montant annuel hors taxe estimé à 8,5 millions d'euros, soit 70% du chiffre d'affaires global estimé à 12,2 millions d'euros hors taxe par an pour l'ensemble des accords-cadres à bons de commande. Le seuil de 8,5 millions d'euros est calculé selon l'ordre des lots pour lesquels le candidat a obtenu la meilleure note. Si ce seuil est atteint pour un candidat, il obtiendra les lots par ordre de préférence indiqué dans sa réponse à l'appel d'offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 13
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 52
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 122 320 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POMONA TERRE AZUR
Offre:
Identifiant de l’offre: POMONA TERRE AZUR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 416 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-0276
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 850 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POMONA TERRE AZUR
Offre:
Identifiant de l’offre: POMONA TERRE AZUR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 1 208 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-0277
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 350 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POMONA TERRE AZUR
Offre:
Identifiant de l’offre: POMONA TERRE AZUR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 948 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-0278
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 900 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POMONA TERRE AZUR
Offre:
Identifiant de l’offre: POMONA TERRE AZUR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 904 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-0279
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 650 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CRENO
Offre:
Identifiant de l’offre: CRENO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 1 840 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-0280
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 050 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SALADE 2 FRUITS
Offre:
Identifiant de l’offre: SALADE 2 FRUITS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 1 012 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-0281
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CRENO
Offre:
Identifiant de l’offre: CRENO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 96 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-0282
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CRENO
Offre:
Identifiant de l’offre: CRENO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 220 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-0303
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SALADE 2 FRUITS
Offre:
Identifiant de l’offre: SALADE 2 FRUITS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 4 208 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-0284
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 310 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CRENO
Offre:
Identifiant de l’offre: CRENO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 1 820 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-0285
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 910 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POMONA TERRE AZUR
Offre:
Identifiant de l’offre: POMONA TERRE AZUR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 292 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-0286
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 950 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POMONA TERRE AZUR
Offre:
Identifiant de l’offre: POMONA TERRE AZUR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 2 416 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-0287
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 020 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CRENO
Offre:
Identifiant de l’offre: CRENO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 2 688 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-0290
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 450 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POMONA TERRE AZUR
Offre:
Identifiant de l’offre: POMONA TERRE AZUR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 2 536 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-0291
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POMONA TERRE AZUR
Offre:
Identifiant de l’offre: POMONA TERRE AZUR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 668 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-0292
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CRENO
Offre:
Identifiant de l’offre: CRENO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 1 312 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-0293
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 930 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CRENO
Offre:
Identifiant de l’offre: CRENO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 6 232 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-0294
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 960 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POMONA TERRE AZUR
Offre:
Identifiant de l’offre: POMONA TERRE AZUR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 436 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-0295
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 830 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POMONA TERRE AZUR
Offre:
Identifiant de l’offre: POMONA TERRE AZUR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 2 868 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-0296
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 19 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CRENO
Offre:
Identifiant de l’offre: CRENO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de l'offre: 6 680 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-0297
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 670 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POMONA TERRE AZUR
Offre:
Identifiant de l’offre: POMONA TERRE AZUR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de l'offre: 3 120 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-0298
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POMONA TERRE AZUR
Offre:
Identifiant de l’offre: POMONA TERRE AZUR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur de l'offre: 1 052 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-0299
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 410 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POMONA TERRE AZUR
Offre:
Identifiant de l’offre: POMONA TERRE AZUR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Valeur de l'offre: 1 160 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-0300
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 470 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POMONA TERRE AZUR
Offre:
Identifiant de l’offre: POMONA TERRE AZUR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Valeur de l'offre: 136 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-0301
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 210 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CRENO
Offre:
Identifiant de l’offre: CRENO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025
Valeur de l'offre: 68 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-0302
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 14/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Economat des armées
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Economat des armées
Numéro d’enregistrement: 54208590700013
Adresse postale: 26 RUE DELIZY
Ville: Pantin cedex
Code postal: 93507
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: Cellule d'appui
Téléphone: +33 149426455
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement: 13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: 93558 Montreuil
Code postal: 93558
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: +33 149202000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CRENO
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 80480955600017
Adresse postale: ZI DES ISCLES - IMPASSE DES CANIERS
Ville: CHATEAURENARD
Code postal: 13160
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005, LOT-0007, LOT-0008, LOT-0010, LOT-0013, LOT-0016, LOT-0017, LOT-0020, LOT-0025
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: POMONA TERRE AZUR
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 55204499202622
Adresse postale: 3 avenue du Docteur Ténine - CS 80038
Ville: ANTONY CEDEX
Code postal: 92184
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0011, LOT-0012, LOT-0014, LOT-0015, LOT-0018, LOT-0019, LOT-0021, LOT-0022, LOT-0023, LOT-0024
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SALADE 2 FRUITS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 55204499202622
Adresse postale: Route de Saint Rémy de Provence
Ville: MAILLANE
Code postal: 13910
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006, LOT-0009
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8d7ffb21-87b2-4105-a6da-91beb2d46cb0 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 15/04/2026 15:35:01 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 262877-2026
Numéro de publication au JO S: 75/2026
Date de publication: 17/04/2026