1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ECONOMAT DES ARMEES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture du cadeau de fin d’année 2026 du CEMAT
Description: A l'occasion des fêtes de fin d'année, le Chef d'Etat-major de l'Armée de Terre (CEMAT) offre un cadeau aux militaires de l'Armée de Terre, engagés sur les théâtres d'opérations extérieures, sur l'opération Sentinelle et les personnels en mission de courte durée dans les forces pré positionnées en Afrique et DOM-COM. Le CEMAT envisage la réalisation de l'un de ces 4 produits : 1) Sac à dos étanche ; 2) Gilet de trail ; 3) Kit de musculation « haut du corps » de voyage (sans haltère) ; 4) Pince multifonctions. Le présent marché prend la forme d’un accord-cadre de fournitures exécuté à bons de commande, sans minimum et avec un plafond de 216 000 euros HT. Ce plafond ne constitue pas une estimation budgétaire globale du marché, mais une limite maximale de dépenses autorisées. Le marché est mono-attributaire. Il prend effet à compter de sa date de notification et se termine à la réalisation complète des prestations
Identifiant de la procédure: efa6b8bf-5ff7-4869-8725-fa78decb1f32
Identifiant interne: 2026-0488
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18530000 Cadeaux et prix
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture du cadeau de fin d’année 2026 du CEMAT
Description: A l'occasion des fêtes de fin d'année, le Chef d'Etat-major de l'Armée de Terre (CEMAT) offre un cadeau aux militaires de l'Armée de Terre, engagés sur les théâtres d'opérations extérieures, sur l'opération Sentinelle et les personnels en mission de courte durée dans les forces pré positionnées en Afrique et DOM-COM. Le CEMAT envisage la réalisation de l'un de ces 4 produits : 1) Sac à dos étanche ; 2) Gilet de trail ; 3) Kit de musculation « haut du corps » de voyage (sans haltère) ; 4) Pince multifonctions. Le présent marché prend la forme d’un accord-cadre de fournitures exécuté à bons de commande, sans minimum et avec un plafond de 216 000 euros HT. Ce plafond ne constitue pas une estimation budgétaire globale du marché, mais une limite maximale de dépenses autorisées. Le marché est mono-attributaire. Il prend effet à compter de sa date de notification et se termine à la réalisation complète des prestations
Identifiant interne: 2026-0488
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18530000 Cadeaux et prix
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon le recours
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ECONOMAT DES ARMEES
Numéro d’enregistrement: 54208590700013
Adresse postale: 26 rue DELIZY 26 rue Delizy
Ville: PANTIN CEDEX
Code postal: 93507
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: DIRECTEUR DES ACHATS
Téléphone: +33 149424344
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement: 13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil
Code postal: 93558
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: ee403fea-1942-4982-9a31-cb5d38c36f7d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/05/2026 18:01:48 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 349359-2026
Numéro de publication au JO S: 97/2026
Date de publication: 21/05/2026
