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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ECONOMAT DES ARMEES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de produits de la mer surgelés au profit des clients du dispositif « Vivres Métropole »
Description: Fourniture de produits de la mer surgelés au profit des clients du dispositif « Vivres Métropole »
Identifiant de la procédure: d8d011b0-f3e3-4241-b513-2999fb089239
Identifiant interne: 2026-0070
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
Nomenclature complémentaire (cpv): 15251000 Crustacés congelés, 15253000 Produits à base de mollusques, 15229000 Produits congelés à base de poisson
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 19
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 19
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: cabillaud
Description: Montant estimatif sur toute la durée de l’accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 2 451 800 euros HT Maximum financier sur toute la durée de l’accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 7 355 400 euros HT
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats présentent dans leur offre : ► une offre obligatoire en incoterm « départ » dans laquelle les prix sont établis sur la base d’un incoterm « livraison départ » correspondant au chargement, sur le lieu de stockage, d’un vecteur positionné par l’EdA (article 7.2 du CCAP). ► une offre facultative en incoterm « franco » dans laquelle les prix sont établis avec le coût de livraison inclus correspondant à la livraison des produits sur la plateforme du pouvoir adjudicateur située à NEMOURS (77). Seule cette variante est admise. L'accord cadre à bons de commande est bi-attributaires
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: colin d'alaska et hoki
Description: Montant estimatif sur toute la durée de l’accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 1 731 000 euros HT Maximum financier sur toute la durée de l’accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 5 193 000 euros HT
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats présentent dans leur offre : ► une offre obligatoire en incoterm « départ » dans laquelle les prix sont établis sur la base d’un incoterm « livraison départ » correspondant au chargement, sur le lieu de stockage, d’un vecteur positionné par l’EdA (article 7.2 du CCAP). ► une offre facultative en incoterm « franco » dans laquelle les prix sont établis avec le coût de livraison inclus correspondant à la livraison des produits sur la plateforme du pouvoir adjudicateur située à NEMOURS (77). Seule cette variante est admise. L'accord cadre à bons de commande est mono-attributaire
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: colin lieu et dorade
Description: Montant estimatif sur toute la durée de l’accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 900 880 euros HT Maximum financier sur toute la durée de l’accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 2 702 640 euros HT
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats présentent dans leur offre : ► une offre obligatoire en incoterm « départ » dans laquelle les prix sont établis sur la base d’un incoterm « livraison départ » correspondant au chargement, sur le lieu de stockage, d’un vecteur positionné par l’EdA (article 7.2 du CCAP). ► une offre facultative en incoterm « franco » dans laquelle les prix sont établis avec le coût de livraison inclus correspondant à la livraison des produits sur la plateforme du pouvoir adjudicateur située à NEMOURS (77). Seule cette variante est admise. L'accord cadre à bons de commande est mono-attributaire
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: produits de saumon transformés et autres produits transformés
Description: Montant estimatif sur toute la durée de l’accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 322 864 euros HT Maximum financier sur toute la durée de l’accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 968 592 euros HT
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats présentent dans leur offre : ► une offre obligatoire en incoterm « départ » dans laquelle les prix sont établis sur la base d’un incoterm « livraison départ » correspondant au chargement, sur le lieu de stockage, d’un vecteur positionné par l’EdA (article 7.2 du CCAP). ► une offre facultative en incoterm « franco » dans laquelle les prix sont établis avec le coût de livraison inclus correspondant à la livraison des produits sur la plateforme du pouvoir adjudicateur située à NEMOURS (77). Seule cette variante est admise. L'accord cadre à bons de commande est mono-attributaire
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: préparation de poissons en sauce
Description: Montant estimatif sur toute la durée de l’accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 3 654 440 euros HT Maximum financier sur toute la durée de l’accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 10 963 320 euros HT
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15229000 Produits congelés à base de poisson
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats présentent dans leur offre : ► une offre obligatoire en incoterm « départ » dans laquelle les prix sont établis sur la base d’un incoterm « livraison départ » correspondant au chargement, sur le lieu de stockage, d’un vecteur positionné par l’EdA (article 7.2 du CCAP). ► une offre facultative en incoterm « franco » dans laquelle les prix sont établis avec le coût de livraison inclus correspondant à la livraison des produits sur la plateforme du pouvoir adjudicateur située à NEMOURS (77). Seule cette variante est admise. L'accord cadre à bons de commande est mono-attributaire
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: poisson pané
Description: Montant estimatif sur toute la durée de l’accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 2 185 520 euros HT Maximum financier sur toute la durée de l’accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 6 556 560 euros HT
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15229000 Produits congelés à base de poisson
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats présentent dans leur offre : ► une offre obligatoire en incoterm « départ » dans laquelle les prix sont établis sur la base d’un incoterm « livraison départ » correspondant au chargement, sur le lieu de stockage, d’un vecteur positionné par l’EdA (article 7.2 du CCAP). ► une offre facultative en incoterm « franco » dans laquelle les prix sont établis avec le coût de livraison inclus correspondant à la livraison des produits sur la plateforme du pouvoir adjudicateur située à NEMOURS (77). Seule cette variante est admise. L'accord cadre à bons de commande est mono-attributaire
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: produits transformés cuits
Description: Montant estimatif sur toute la durée de l’accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 2 515 200 euros HT Maximum financier sur toute la durée de l’accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 7 545 600 euros HT
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15229000 Produits congelés à base de poisson
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats présentent dans leur offre : ► une offre obligatoire en incoterm « départ » dans laquelle les prix sont établis sur la base d’un incoterm « livraison départ » correspondant au chargement, sur le lieu de stockage, d’un vecteur positionné par l’EdA (article 7.2 du CCAP). ► une offre facultative en incoterm « franco » dans laquelle les prix sont établis avec le coût de livraison inclus correspondant à la livraison des produits sur la plateforme du pouvoir adjudicateur située à NEMOURS (77). Seule cette variante est admise. L'accord cadre à bons de commande est mono-attributaire
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: moules
Description: Montant estimatif sur toute la durée de l’accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 165 200 euros HT Maximum financier sur toute la durée de l’accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 495 600 euros HT
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15251000 Crustacés congelés
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats présentent dans leur offre : ► une offre obligatoire en incoterm « départ » dans laquelle les prix sont établis sur la base d’un incoterm « livraison départ » correspondant au chargement, sur le lieu de stockage, d’un vecteur positionné par l’EdA (article 7.2 du CCAP). ► une offre facultative en incoterm « franco » dans laquelle les prix sont établis avec le coût de livraison inclus correspondant à la livraison des produits sur la plateforme du pouvoir adjudicateur située à NEMOURS (77). Seule cette variante est admise. L'accord cadre à bons de commande est mono-attributaire
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: saumon nature
Description: Montant estimatif sur toute la durée de l’accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 785 600 euros HT Maximum financier sur toute la durée de l’accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 2 356 800 euros HT
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats présentent dans leur offre : ► une offre obligatoire en incoterm « départ » dans laquelle les prix sont établis sur la base d’un incoterm « livraison départ » correspondant au chargement, sur le lieu de stockage, d’un vecteur positionné par l’EdA (article 7.2 du CCAP). ► une offre facultative en incoterm « franco » dans laquelle les prix sont établis avec le coût de livraison inclus correspondant à la livraison des produits sur la plateforme du pouvoir adjudicateur située à NEMOURS (77). Seule cette variante est admise. L'accord cadre à bons de commande est mono-attributaire
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: saumon fumé
Description: Montant estimatif sur toute la durée de l’accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 256 896 euros HT Maximum financier sur toute la durée de l’accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 770 688 euros HT
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats présentent dans leur offre : ► une offre obligatoire en incoterm « départ » dans laquelle les prix sont établis sur la base d’un incoterm « livraison départ » correspondant au chargement, sur le lieu de stockage, d’un vecteur positionné par l’EdA (article 7.2 du CCAP). ► une offre facultative en incoterm « franco » dans laquelle les prix sont établis avec le coût de livraison inclus correspondant à la livraison des produits sur la plateforme du pouvoir adjudicateur située à NEMOURS (77). Seule cette variante est admise. L'accord cadre à bons de commande est mono-attributaire
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: crevettes tropicales
Description: Montant estimatif sur toute la durée de l’accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 417 784 euros HT Maximum financier sur toute la durée de l’accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 1 253 352 euros HT
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15251000 Crustacés congelés
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats présentent dans leur offre : ► une offre obligatoire en incoterm « départ » dans laquelle les prix sont établis sur la base d’un incoterm « livraison départ » correspondant au chargement, sur le lieu de stockage, d’un vecteur positionné par l’EdA (article 7.2 du CCAP). ► une offre facultative en incoterm « franco » dans laquelle les prix sont établis avec le coût de livraison inclus correspondant à la livraison des produits sur la plateforme du pouvoir adjudicateur située à NEMOURS (77). Seule cette variante est admise. L'accord cadre à bons de commande est mono-attributaire
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: lotte
Description: Montant estimatif sur toute la durée de l’accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 129 260 euros HT Maximum financier sur toute la durée de l’accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 387 780 euros HT
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats présentent dans leur offre : ► une offre obligatoire en incoterm « départ » dans laquelle les prix sont établis sur la base d’un incoterm « livraison départ » correspondant au chargement, sur le lieu de stockage, d’un vecteur positionné par l’EdA (article 7.2 du CCAP). ► une offre facultative en incoterm « franco » dans laquelle les prix sont établis avec le coût de livraison inclus correspondant à la livraison des produits sur la plateforme du pouvoir adjudicateur située à NEMOURS (77). Seule cette variante est admise. L'accord cadre à bons de commande est mono-attributaire
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: truite
Description: Montant estimatif sur toute la durée de l’accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 426 760 euros HT Maximum financier sur toute la durée de l’accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 1 280 280 euros HT
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats présentent dans leur offre : ► une offre obligatoire en incoterm « départ » dans laquelle les prix sont établis sur la base d’un incoterm « livraison départ » correspondant au chargement, sur le lieu de stockage, d’un vecteur positionné par l’EdA (article 7.2 du CCAP). ► une offre facultative en incoterm « franco » dans laquelle les prix sont établis avec le coût de livraison inclus correspondant à la livraison des produits sur la plateforme du pouvoir adjudicateur située à NEMOURS (77). Seule cette variante est admise. L'accord cadre à bons de commande est mono-attributaire
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: noix de Saint-Jacques
Description: Montant estimatif sur toute la durée de l’accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 635 100 euros HT Maximum financier sur toute la durée de l’accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 1 905 300 euros HT
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15250000 Fruits de mer
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats présentent dans leur offre : ► une offre obligatoire en incoterm « départ » dans laquelle les prix sont établis sur la base d’un incoterm « livraison départ » correspondant au chargement, sur le lieu de stockage, d’un vecteur positionné par l’EdA (article 7.2 du CCAP). ► une offre facultative en incoterm « franco » dans laquelle les prix sont établis avec le coût de livraison inclus correspondant à la livraison des produits sur la plateforme du pouvoir adjudicateur située à NEMOURS (77). Seule cette variante est admise. L'accord cadre à bons de commande est mono-attributaire
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: produits divers
Description: Montant estimatif sur toute la durée de l’accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 783 488 euros HT Maximum financier sur toute la durée de l’accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 2 350 464 euros HT
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats présentent dans leur offre : ► une offre obligatoire en incoterm « départ » dans laquelle les prix sont établis sur la base d’un incoterm « livraison départ » correspondant au chargement, sur le lieu de stockage, d’un vecteur positionné par l’EdA (article 7.2 du CCAP). ► une offre facultative en incoterm « franco » dans laquelle les prix sont établis avec le coût de livraison inclus correspondant à la livraison des produits sur la plateforme du pouvoir adjudicateur située à NEMOURS (77). Seule cette variante est admise. L'accord cadre à bons de commande est mono-attributaire
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: thon
Description: Montant estimatif sur toute la durée de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 495 200 euros HT Maximum financier sur toute la durée de l'accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 1 485 600 euros HT
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats présentent dans leur offre : ► une offre obligatoire en incoterm « départ » dans laquelle les prix sont établis sur la base d’un incoterm « livraison départ » correspondant au chargement, sur le lieu de stockage, d’un vecteur positionné par l’EdA (article 7.2 du CCAP). ► une offre facultative en incoterm « franco » dans laquelle les prix sont établis avec le coût de livraison inclus correspondant à la livraison des produits sur la plateforme du pouvoir adjudicateur située à NEMOURS (77). Seule cette variante est admise. L'accord cadre à bons de commande est mono-attributaire
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: céphalopodes
Description: Montant estimatif sur toute la durée de l’accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 336 280 euros HT Maximum financier sur toute la durée de l’accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 1 008 840 euros HT
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15253000 Produits à base de mollusques
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats présentent dans leur offre : ► une offre obligatoire en incoterm « départ » dans laquelle les prix sont établis sur la base d’un incoterm « livraison départ » correspondant au chargement, sur le lieu de stockage, d’un vecteur positionné par l’EdA (article 7.2 du CCAP). ► une offre facultative en incoterm « franco » dans laquelle les prix sont établis avec le coût de livraison inclus correspondant à la livraison des produits sur la plateforme du pouvoir adjudicateur située à NEMOURS (77). Seule cette variante est admise. L'accord cadre à bons de commande est mono-attributaire
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: merlu
Description: Montant estimatif sur toute la durée de l’accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 444 000 euros HT Maximum financier sur toute la durée de l’accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 1 332 000 euros HT
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats présentent dans leur offre : ► une offre obligatoire en incoterm « départ » dans laquelle les prix sont établis sur la base d’un incoterm « livraison départ » correspondant au chargement, sur le lieu de stockage, d’un vecteur positionné par l’EdA (article 7.2 du CCAP). ► une offre facultative en incoterm « franco » dans laquelle les prix sont établis avec le coût de livraison inclus correspondant à la livraison des produits sur la plateforme du pouvoir adjudicateur située à NEMOURS (77). Seule cette variante est admise. L'accord cadre à bons de commande est mono-attributaire
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: produits du Groenland
Description: Montant estimatif sur toute la durée de l’accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 541 812 euros HT Maximum financier sur toute la durée de l’accord-cadre à bons de commande (4 ans) : 1 625 436 euros HT
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
Options:
Description des options: deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois, suivi de deux (2) reconductions tacites de six (6) mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats présentent dans leur offre : ► une offre obligatoire en incoterm « départ » dans laquelle les prix sont établis sur la base d’un incoterm « livraison départ » correspondant au chargement, sur le lieu de stockage, d’un vecteur positionné par l’EdA (article 7.2 du CCAP). ► une offre facultative en incoterm « franco » dans laquelle les prix sont établis avec le coût de livraison inclus correspondant à la livraison des produits sur la plateforme du pouvoir adjudicateur située à NEMOURS (77). Seule cette variante est admise. L'accord cadre à bons de commande est mono-attributaire
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ECONOMAT DES ARMEES
Numéro d’enregistrement: 54208590700013
Adresse postale: 26 rue DELIZY
Ville: PANTIN CEDEX
Code postal: 93507
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: +33 149426455
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement: 13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil
Code postal: 93558
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: +33 149202000
Télécopieur: +33 149202099
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 71fed317-d040-46c4-9c3e-d0a05d9d4ae1 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/02/2026 16:55:44 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 123440-2026
Numéro de publication au JO S: 36/2026
Date de publication: 20/02/2026
