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France-Pamiers: Photocopieurs II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Fournitures Location Code NUTS Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation II.1.3)...
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France-Pamiers: Photocopieurs

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1000014

Date de clôture estimée : 15/04/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (07/03/14)
78262-2014
I.1) commande.publique@ville-pamiers.fr
09101
M. Trigano André
Ville de Pamiers
FRANCE
Pamiers Cedex
1 place du Mercadal, BP 70167
+33 561609528
+33 561609487

Adresse(s) internet:

http://www.ville-pamiers.fr

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
commande.publique@ville-pamiers.fr
09101
M. Trigano André
+33 561609528
Pamiers Cedex
1 place du Mercadal, BP 70167
Mairie de Pamiers
Direction de la commande publique
+33 561609487

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
commande.publique@ville-pamiers.fr
09100
Direction de la commande publique
+33 561609543
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_EEEv0Eq2Cu
Pamiers
Commune de Pamiers
1 place du Mercadal
+33 561609487

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


Nom, adresses et point(s) de contact
I.2) Autre
Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Services généraux des administrations publiques
Activité principale
I.4) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2) Fournitures
Location
Code NUTS

Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Location et maintenance de systèmes d'impression.
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.6) Photocopieurs
30121100

Services de réparation de photocopieurs
50313100


Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Division en lots: non
Lots
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: oui
Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Marché à bons de commande sans montant minimum et maximum.
Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
II.2.3) Reconduction
II.3) Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Ouverte
Type de procédure
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) 1. Qualité technique. Pondération 40
2. Prix. Pondération 50
3. Politique environnementale. Pondération 10

Critères d’attribution
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: non
Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) 2014-035
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) 15.4.2014 - 17:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.7) en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2014.
Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) greffe-ta-toulouse@juradm.fr
31000
+33 562735757
Toulouse
68 rue Raymond IV
Tribunal administratif de Toulouse
+33 562735740
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) greffe-ta-touluose@juradm.fr
31000
+33 562735757
Toulouse
68 rue Raymond IV
Tribunal administratif de Toulouse
+33 562735740
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) 4.3.2014
Date d’envoi du présent avis:
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