A proximité de Pamiers 09101 Ariege
Acheteur : Mairie de Pamiers
09101 PAMIERS
Tel : 0561609500
  Reste 12 jours - Date de clôture estimée : 04/07/2025  
2 Lots
Lot 1
Location/ maintenance balayeuse de voirie 5 m3
Lot 2
Location/ maintenance balayeuse de voirie 2 m3
Secteurs d'activité
Balayeuses aspiratrices.
Balayeuses.

LOCATION ET MAINTENANCE DE BALAYEUSES DE VOIRIE

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 04/06/2025
JOUE - 361725-2025
361725-2025 - Mise en concurrence
France – Balayeuses – LOCATION ET MAINTENANCE DE BALAYEUSES DE VOIRIE
OJ S 106/2025 04/06/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie de Pamiers
Adresse électroniquecommande.publique@ccpap.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreLOCATION ET MAINTENANCE DE BALAYEUSES DE VOIRIE
DescriptionLocation et maintenance de deux balayeuses de voirie de 2 et 5 m3
Identifiant de la procédure4f678df4-9328-4a7b-9fa1-7d3f6dfff808
Identifiant interne2025011BLSE
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144430 Balayeuses
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144431 Balayeuses aspiratrices
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA360 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLocation/ maintenance balayeuse de voirie 5 m3
DescriptionLocation/ maintenance balayeuse de voirie 5 m3
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144430 Balayeuses
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144431 Balayeuses aspiratrices, 34144431 Balayeuses aspiratrices
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres04/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture04/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuPamiers
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationPôle C CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Toulouse
5.1.
LotLOT-0002
TitreLocation/ maintenance balayeuse de voirie 2 m3
DescriptionLocation/ maintenance balayeuse de voirie 2 m3
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144430 Balayeuses
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144431 Balayeuses aspiratrices, 34144431 Balayeuses aspiratrices
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA192 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres04/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture04/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuPamiers
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationPôle C CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Toulouse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement14F31867-97EE-8C59-13DF448E6F0E0AC7
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielMairie de Pamiers
Numéro d’enregistrement4358
Adresse postale1, place du Mercadal
VillePamiers
Code postal09101
Subdivision pays (NUTS)Ariège (FRJ21)
PaysFrance
Point de contactTHIENNOT Frédérique
Adresse électroniquecommande.publique@ccpap.fr
Téléphone0561609500
Adresse internethttps://ville-pamiers.fr/
Profil de l’acheteurhttp://www.ladepeche-marchespublics.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement14F31885-AA6E-A3F4-9E05235B0C749709
Adresse postale68, rue Raymond Iv
VilleToulouse
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone0562735757
Télécopieur0562735740
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielPôle C CCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrement14F31896-9B8C-69E6-408AC13922BD58F6
Adresse postaleCité Administrative 2, rue Jules Ferry
VilleBordeaux
Code postal33090
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquedreets-na.polec@dreets.fr
Téléphone0554689956
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement14F318A5-E012-F11B-B2A69F8B54A5012A
Adresse postale68, rue Raymond Iv
VilleToulouse
Code postal31068
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone0562735757
Télécopieur0562735740
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis3594cb33-884e-4d7a-a8eb-311de73f5467  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis03/06/2025 12:17:10 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis361725-2025
Numéro de publication au JO S106/2025
Date de publication04/06/2025