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91 organisation de sorties scolaires avec nuitées, en france, d'une durée de 5 ou 6 jours pour des enfants d'école élémentaire durant l'année scolaire 2013/2014 à Palaiseau 91 organisation de sorties scolaires avec nuitées, en france, d'une durée de 5 ou 6 jours pour des enfants d'école élémentaire durant l'année scolaire 2013/2014 à Palaiseau organisation de sorties ...
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91 organisation de sorties scolaires avec nuitées, en france, d'une durée de 5 ou 6 jours pour des enfants d'école élémentaire durant l'année scolaire 2013/2014 à Palaiseau

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Marché public ou privé
Référence du marché : 850258

Date de clôture estimée : 08/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/10/13)
13-180612

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Palaiseau.
Correspondant : Mme Claire ROBILLARD, Maire, 91 rue de Paris - cS 95 315 91125 Palaiseau Cedex tél. : 01-69-31-93-69 télécopieur : 01-69-31-93-10 courriel : marchespublics@mairie-palaiseau.fr adresse internet : http://www.ville-palaiseau.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.achatpublic.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Collectivité locale.

Objet du marché : organisation de sorties scolaires avec nuitées, en France, d'une durée de 5 ou 6 jours pour des enfants d'école élémentaire durant l'année scolaire 2013/2014.

Catégorie de services : 26.

Lieu d'exécution : france métropolitaine.

Code NUTS : øFRø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le marché est un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics.
Le marché est décomposé en 9 lots, décrits ci-après à l'article nature et désignation des lots
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 9 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : pas de retenue de garantie exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le marché est financé par les ressources budgétaires.
Le marché fixe les modalités de versement des acomptes et de l'avance, le cas échéant.
Les réglements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
Le marché fait l'objet de prix unitaires fermes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : solidaire
Il est interdit à un même candidat de présenter, pour le marché, plusieurs offres en agissant à la fois en tant que candidat individuel et en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : seront éliminés les candidats dont la candidature est irrecevable au regard des dispositions légales et réglementaires et dont les capacités techniques, professionnelles et financières paraissent insuffisantes au vu des pièces remises.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
les justificatifs à fournir sont fixés dans le Réglement de la Consultation.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 8 novembre 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13-55 à 13-63.

Renseignements complémentaires : les candidats transmettent leur offre selon les modalités indiquées dans le Réglement de la Consultation à l'adresse suivante:
mairie DE Palaiseau
Service commande publique
91 rue de Paris
91120 PALAISEAU Cedex
la remise contre récepissé doit s'effectuer à l'adresse mentionnée ci-dessus, du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 heures et de 13 h 30 à 17 h 30 (mardi 19h).
Les candidats disposent aussi de la possibilité de remettre leur offre par voie dématérialisée sur le site www.achatpublic.com.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : dce remis gratuitement.
Les dossiers sont transmis par courrier aux candidats sur demande écrite (télécopieur, courrier ou mail).
Ils peuvent être retirés au service Commande Publique aux heures mentionnées ci-dessus.
Le DCE est téléchargeable gratuitement du site Internet achatpublic.com à l'adresse suivante:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_rkil-LlMqj.

Date limite d'obtention : 8 novembre 2013, à 12 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10 octobre 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Mairie de Palaiseau - service Commande Publique.
Correspondant : Mme TURPIN Agathe, 91 rue de Paris - cS 95315, 91125 Palaiseau Cedex, tél. : 01-69-31-93-69, télécopieur : 01-69-31-93-10, courriel : marchespublics@mairie-palaiseau.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_rkil-LlMqj.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint-Cloud 78000 Versailles tél. : 01-39-20-54-00 courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr télécopieur : 01-30-21-11-19.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Ville de Palaiseau - Service Commande Publique 91 rue de Paris - cS 95 315 91125 Palaiseau Cedex tél. : 01-69-31-93-69 courriel : marchespublics@mairie-palaiseau.fr télécopieur : 01-69-31-93-10.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 découverte du volcanisme à travers la randonnée (Auvergne).
Séjour d'une durée de cinq jours en juin 2014, sauf jours fériés - découverte du patrimoine de la région Auvergne : randonnée tous les jours de volcans et/ou de puys - approche scientifique et technique du milieu volcanique et visite du Parc de Vulcania.
; minimum de 17 et maximum de 21 participants.
Lot(s) 2 histoire et mémoire de la traite des Noirs (Loire Atlantique).
Séjour d'une durée de cinq jours, du 31 mars au 04 avril 2014 ou du 12 au 16 mai 2014 ou du 19 au 23 mai 2014 - comprendre les mécanismes économiques d'un important port négrier de France, approche de l'esclavage et de son abolition - région Loire Atlantique : découvrir des lieux, des faits, des personnes pour mieux appréhender l'histoire d'une ville, son identité, son environnement. Visites de musées, de lieux retraçant le thème du séjour. Au moins une randonnée à pied où à vélo.
; minimum de 42 et maximum de 46 participants.
Lot(s) 3 découverte du milieu marin et pratique du char à voile (Bretagne de préférence).
Séjour d'une durée de cinq jours, au mois de mai 2014, sauf jours fériés, ou entre le 02 et le 06 juin 2014 - découverte du milieu marin (faune, flore, patrimoine) : pêche à pied, ostréiculture... Pratique du char à voile. Activité manuelle : création de cerf volant souhaitée.
; minimum de 52 et maximum de 56 participants.
Lot(s) 4 classe chiens de traineau et découverte du milieu montagnard (Jura, Vosges ou Alpes).
Séjour d'une durée de cinq jours, au mois de février ou mars 2014, hors vacances scolaires - découverte du milieu montagnard (faune, flore, patrimoine), pratique du chien de traîneau et de la ballade en raquette.
; minimum de 26 et maximum de 30 participants.
Lot(s) 5 classe cinéma.
Séjour d'une durée de cinq jours, entre mars et juin 2014, sauf jours fériés - réalisation d'un court métrage et apprentissages sur les aspects de la fabrication d'une image, associés à la découverte d'une technique en lien avec des références artistiques, écriture d'une fiction - pas de préférence pour la Région.
; minimum de 22 et maximum de 26 participants.
Lot(s) 6 découverte du milieu marin et pratique de la voile (Bretagne de préférence).
Séjour d'une durée de cinq jours, au mois de mai 2014, sauf jours fériés - découverte du milieu marin (faune, flore, activités humaines) : pêche à pied, ostréiculture... Pratique de la voile. Activité autour des contes africains souhaitée.
; minimum de 100 et maximum de 104 participants.
Lot(s) 7 découverte du monde de la bande dessinée (Normandie de préférence).
Séjour d'une durée de cinq jours, entre mars et mai 2014, sauf jours fériés - apprentissage de techniques d'illustration afin de créer une bande dessinée ; acquisition du vocabulaire, savoir interpréter un dessin - découverte du patrimoine et/ou pratique d'une activité sportive.
; minimum de 48 et maximum de 52 participants.
Lot(s) 8 découverte de la Normandie sous l'angle de la 2nde Guerre Mondiale.
Séjour d'une durée de cinq jours, au mois de mars ou avril 2014 - prise de conscience historique - région Normandie : étude du patrimoine historique, culturel et économique, visite de lieux de mémoire d'un grand conflit mondial (Mémorial de Caen...). Visite du Mont Saint Michel.
; minimum de 49 et maximum de 53 participants.
Lot(s) 9 découverte du milieu marin (Normandie).
Séjour d'une durée de cinq ou six jours, sur le mois de mai ou juin 2014, sauf jours fériés - découverte du milieu marin, du patrimoine et de l'environnement - visite de sites propres à la région et liés à l'histoire de la 2nde Guerre Mondiale - réalisation d'un diaporama souhaitée.
; minimum de 44 et maximum de 48 participants.

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