1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ONERA
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: NOUVEAU TELESCOPE D'ENVIRON 2,5M DE DIAMETRE, DE SON DOME ET DES EQUIPEMENTS ASSOCIES POUR L'OBSERVATOIRE DE HAUTE PROVENCE (04-FRANCE). NEW TELESCOPE OF APPROXIMATIVELY 2.5M DIAMETER WITH ITS ASSOCIATED DOME AND EQUIPEMENTS FOR THE OBSERVATOIRE DE HAUTE PROVENCE IN FRANCE.
Description: ETUDE, FABRICATION, ESSAIS, LIVRAISON, INSTALLATION ET FORMATION DE L'ONERA. STUDIES, MANUFACTURING, TESTING, DELIVERY, SETUP, TRAINING OF THE ONERA'S TEAM
Identifiant de la procédure: fb42dfab-7af3-4e29-bbcf-b61088390c01
Identifiant interne: 2025GGUE-PROVIDENCE_TCS_OHP-PYT
Type de procédure: Dialogue compétitif
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38635000 Télescopes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38636100 Lasers, 38622000 Miroirs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: OBSERVATOIRE DE HAUTE PROVENCE 1 912 route de l'Observatoire
Ville: Saint Michel de l'Observatoire
Code postal: 04870
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: NOUVEAU TELESCOPE D'ENVIRON 2,5M DE DIAMETRE, DE SON DOME ET DES EQUIPEMENTS ASSOCIES POUR L'OBSERVATOIRE DE HAUTE PROVENCE (04-FRANCE). NEW TELESCOPE OF APPROXIMATIVELY 2.5M DIAMETER WITH ITS ASSOCIATED DOME AND EQUIPEMENTS FOR THE OBSERVATOIRE DE HAUTE PROVENCE IN FRANCE.
Description: ETUDE, FABRICATION, ESSAIS, LIVRAISON, INSTALLATION ET FORMATION DE L'ONERA. STUDIES, MANUFACTURING, TESTING, DELIVERY, SETUP, TRAINING OF THE ONERA'S TEAM
Identifiant interne: 2025GGUE-PROVIDENCE_TCS_OHP-PYT
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38635000 Télescopes
Options:
Description des options: Cf. RPC
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: OBSERVATOIRE DE HAUTE PROVENCE 1 912 route de l'Observatoire
Ville: Saint Michel de l'Observatoire
Code postal: 04870
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 11/05/2026
Date de fin de durée: 12/04/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Cf. RPC
Description: Cf. RPC
Utilisation de ce critère: Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. RPC
Description: Expériences - Références. Cf. RPC
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Cf. RPC
Description: Qualifications et compétences - Cf. RPC
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Autre
Nom: Cf. RPC
Description: Responsabilité sociétale et environnementale. Cf. RPC
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 5
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cf. RPC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique Cf. RPC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Planning et délai global Cf. RPC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité et la pertinence des mesures environnementales mises en oeuvre spécifiquement pour la réalisation du Projet Cf. RPC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: anglais, français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 09/07/2025
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: anglais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 11/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accordcadre. (L5511 et R5511 du code de justice administrative) Référé contractuel : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé contractuel devant le tribunal administratif compétent, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (L55113 à L55123 du code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d'infructuosité de la procédure : Dans l'hypothèse d'une déclaration d'infructuosité de la procédure, le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif compétent. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier. (R4211 du code de justice administrative)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ONERA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ONERA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ONERA
Organisation qui traite les offres: ONERA
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: (+33) 1 39 20 54 00
Télécopieur: (+33) 1 39 20 54 87
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ONERA
Numéro d’enregistrement: 77572287900084
Adresse postale: 6 Chemin de la Vauve aux Granges CS90101
Ville: PALAISEAU CEDEX
Code postal: 91123
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: (+33) 1 46 73 39 35
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Identifiant/version de l’avis: dd745158-2081-404b-982b-cf01fc5edd4b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 02/05/2025 15:04:24 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 286476-2025
Numéro de publication au JO S: 86/2025
Date de publication: 05/05/2025
