1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EPSCP / Ecole Polytechnique
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Le contrat porte sur les prestations suivantes : Prestations de traiteurs pour l’École polytechnique et l’Institut polytechnique de Paris (IP Paris) : Petit déjeuner – pause-café - pause gourmande et pause internationale « type brunch ».
Description: Le contrat porte sur les prestations suivantes : Prestations de traiteurs pour l’École polytechnique et l’Institut polytechnique de Paris (IP Paris) : Petit déjeuner – pause-café - pause gourmande et pause internationale « type brunch ».
Identifiant de la procédure: 8913205c-add0-4ba9-b567-54727f9580a9
Identifiant interne: MX25-062
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les lieux d’exécution des prestations pourront être très variés au sein de tous les établissements membres d’IP Paris et à l’extérieur du campus, en Ile de France. A ce titre, le titulaire s’engage à s’adapter aux différents lieux pour exécuter les prestations.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Directive 2014/24/UE
Droit transnational applicable: Le contrat est un accord-cadre passé en Procédure adaptée ouverte (Articles L.2123-1 et R.2123-1 du Code de la commande publique).
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations de traiteurs pour l’École polytechnique et l’Institut polytechnique de Paris (IP Paris) : Petit déjeuner – pause-café - pause gourmande et pause internationale « type brunch ».
Description: Le contrat porte sur les prestations suivantes : Prestations de traiteurs pour l’École polytechnique et l’Institut polytechnique de Paris (IP Paris) : Petit déjeuner – pause-café - pause gourmande et pause internationale « type brunch ».
Identifiant interne: MX25-062
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les lieux d’exécution des prestations pourront être très variés au sein de tous les établissements membres d’IP Paris et à l’extérieur du campus, en Ile de France. A ce titre, le titulaire s’engage à s’adapter aux différents lieux pour exécuter les prestations.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: -3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: L’accord-cadre est sans minimum et avec maximum, conformément à l’article R. 2162-4 du Code de la commande publique. Les montants maximums annuels sont répartis de la manière suivante : Ecole polytechnique Lot 1 : 200 000 euros HT annuel maximum IP Paris Lot 1 : 30 000 euros HT annuel maximum Les montants annuels maximums indiqués sont donnés à titre estimatif et ne présentent aucun caractère contractuel. Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat.Le contrat est reconductible 3 fois 12 mois maximum.Il est fait application des articles L.2113-14 et R.2113-7 du code de la commande publique : le présent accord-cadre est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés et/ou défavorisés et qui sont des Entreprises adaptées (EA), des établissements et services d'aide par le travail (ESAT), des Structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) ou des structures équivalentes, mentionnées aux articles L.2113-12 à L.2113-13 du code de la commande publique. Le dossier de consultation « MX25-062 » est disponible de manière électronique sur le profil d’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/. ■ Les différentes étapes de la sélection : - Analyse des offres initiales : pour tous les soumissionnaires. - Dégustation : uniquement pour les soumissionnaires qui sont classés, à l’issue de l’analyse des offres initiales, aux 2 premiers rangs. - Analyse des offres finales : uniquement pour les soumissionnaires qui sont classés, à l’issue de la dégustation, aux 2 premiers rangs. - Négociation (critère technique et/ou critère financier) : uniquement pour les soumissionnaires qui sont classés, à l’issue de l’analyse des offres finales, aux 2 premiers rangs.La dégustation présente un caractère obligatoire pour les soumissionnaires classés aux 2 premiers rangs à l'issue de l’analyse des offres initiales : Le calendrier et les modalités de remise des échantillons, le contenu des échantillons ainsi que le nombre de goûteurs sera indiqué ultérieurement par courriel à chaque candidat via la PLACE, à l’adresse mail qu’il aura fourni après la remise des offres. Un préavis minimal de trois (3) jours ouvrés sera respecté. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit ou non de procéder à une négociation avec les 2 candidats ayant remis les offres jugées les plus intéressantes, suite au deuxième classement.Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : TA de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78011 Versailles Téléphone : 0139205400 Courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr Site internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr/
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/07/2025 15:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EPSCP / Ecole Polytechnique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EPSCP / Ecole Polytechnique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: EPSCP / Ecole Polytechnique
Organisation qui traite les offres: EPSCP / Ecole Polytechnique
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: EPSCP / Ecole Polytechnique
Numéro d’enregistrement: 19911568400011
Département: Essonne
Adresse postale: Route de Saclay
Ville: Palaiseau
Code postal: 91128
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Point de contact: Lydie Quanbouli
Téléphone: +33 1 69 33 32 30
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 177 800 059 00012
Département: Yvelines
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: +33 1 39 20 54 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 282d2bef-f8f3-4867-96f7-115681755de0 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 11/06/2025 12:24:28 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 380295-2025
Numéro de publication au JO S: 111/2025
Date de publication: 12/06/2025
