1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ENSTA
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d'une solution d'impression 3D métallique et de ses équipements associés
Description: L’UFR de mécanique de l’ENSTA campus Paris-Saclay souhaite lancer un marché public afin de se doter d’une solution de fabrication additive métallique par fusion laser sur lit de poudre (LPBF) pour l’impression 3D de pièces métalliques. L’objectif est de fabriquer des objets 3D à partir de différentes poudres métalliques dont l’alliage de TI-NI (Nitinol). La solution proposée doit être opérationnelle et les résultats doivent être garantis dans l’ensemble du volume utile d’impression. Dans ce contexte, le titulaire du marché devant justifier de sa capacité à réaliser une pièce 3D en TINI au moyen de la solution proposée, la présente consultation est organisée en deux phases, telles que décrites ci-après. Cette structuration vise à permettre à l’ENSTA campus Paris-Saclay de transmettre aux candidats les éléments nécessaires à la réalisation du test prévu dans le cadre de la seconde phase.
Identifiant de la procédure: 8a55ab77-5b70-4caa-b0b6-49b9f7c1ba8b
Identifiant interne: MA20250560
Type de procédure: Restreinte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30232100 Imprimantes et traceurs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture d'une solution d'impression 3D métallique et de ses équipements associés
Description: L’UFR de mécanique de l’ENSTA campus Paris-Saclay souhaite lancer un marché public afin de se doter d’une solution de fabrication additive métallique par fusion laser sur lit de poudre (LPBF) pour l’impression 3D de pièces métalliques. L’objectif est de fabriquer des objets 3D à partir de différentes poudres métalliques dont l’alliage de TI-NI (Nitinol). La solution proposée doit être opérationnelle et les résultats doivent être garantis dans l’ensemble du volume utile d’impression. Dans ce contexte, le titulaire du marché devant justifier de sa capacité à réaliser une pièce 3D en TINI au moyen de la solution proposée, la présente consultation est organisée en deux phases, telles que décrites ci-après. Cette structuration vise à permettre à l’ENSTA campus Paris-Saclay de transmettre aux candidats les éléments nécessaires à la réalisation du test prévu dans le cadre de la seconde phase.
Identifiant interne: MA20250560
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30232100 Imprimantes et traceurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 5
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 6
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 06/01/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel (avant signature) Dès connaissance des irrégularités (rejet d'offre, etc.). Procédure formalisée : standstill 11 jours (électronique) ou 16 jours (papier). MAPA : sans standstill, agir vite avant signature. Référé contractuel (après signature) Candidats évincés pour manquements graves. 31 jours après avis d'attribution ou 6 mois après signature si pas d'avis. Recours Tarn-et-Garonne (tiers contre contrat) Pleine juridiction pour lésés directs. 2 mois après publicité appropriée (avis mentionnant contrat accessible) ; sinon délai raisonnable ~1 an (Czabaj). REP décisions détachables 2 mois après notification/publication. Notification irrégulière : délai raisonnable ~1 an.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ENSTA
Numéro d’enregistrement: 197 500 036 00029
Adresse postale: 828 boulevard des marechaux
Ville: Palaiseau
Code postal: 91120
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 01 81 87 18 64
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 177 800 059 00012
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 01 39 20 54 22
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: f67fc43a-51da-4be3-b639-ccb806896e77 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/12/2025 14:07:38 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 810188-2025
Numéro de publication au JO S: 235/2025
Date de publication: 05/12/2025
