Transports scolaires, périscolaires et extrascolaires, sorties jeunesse et familles et déplacements occasionnels

Paimpol
Transports scolaires, périscolaires et extrascolaires, sorties jeunesse et familles et déplacements occasionnels
Procédure adaptée
Date limite de réponse : 1er août 2025 à 12 h 00.
Section 1 : Identification de l’acheteur
Nom complet de l’acheteur : ville de Paimpol.
Type de numéro national d’identification : Siret.
N° national d’identification : 212 201 628 00014.
Ville : Paimpol. Code postal : 22500.
Groupement d’acheteurs : non.
Section 2 : Communication
Moyen d’accès aux documents de la consultation :
https://marches.megalis.bretagne.bzh/index.php?page=Entreprise.Entreprise DetailsConsultation&id=211000&orgAcronyme=a3p
Identifiant interne de la consultation : 2025-07.
L’intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d’acheteur : oui.
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : non.
Nom du contact : Fanny Chappe, maire.
Adresse mail du contact : commandepublique-juridique@ville-paimpol.fr
N° téléphone du contact : (+33) 2 96 55 31 70.
Section 3 : Procédure
Type de procédure : procédure adaptée > 90 k euros HT.
Condition de participations :
Aptitude à exercer l’activité professionnelle, conditions/moyens de preuve : conditions énoncées dans les documents de la consultation.
Capacité économique et financière, conditions/moyens de preuve : conditions énoncées dans les documents de la consultation.
Capacités techniques et professionnelles, conditions/moyens de preuve :conditions énoncées dans les documents de la consultation.
Technique d’achat : accord-cadre.
Date et heure limites de réception des plis : 1er août 2025 à 12 h 00.
Présentation des offres par catalogue électronique : autorisée.
Réduction du nombre de candidats : non.
Possibilité d’attribution sans négociation : oui.
L’acheteur exige la présentation de variantes :
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : transports scolaires, périscolaires et extrascolaires, sorties jeunesse et familles et déplacements occasionnels pour la ville de Paimpol.
Code CPV principal : 60112000.
Type de marché : accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.
Description succincte du marché : la présente consultation concerne : transports scolaires, périscolaires et extrascolaires et sorties jeunesse et familles et déplacements occasionnels pour la ville de Paimpol.
Lieu d’exécution : 22500 Paimpol et département des Côtes d'Armor. Possibilité région et hors région. Elle est décomposée en trois lots. Chaque accord-cadre (par lot) sera attribué à un seul opérateur économique.
Lieu principal d'exécution du marché : 22.
Durée du marché (en mois) : 12.
La consultation comporte des tranches :
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : non.
Section 5 : Lots
Marché alloti : oui.
Description du lot 1 : transports scolaires, périscolaires et extrascolaires, dit trajets intramuros.
CPV du lot 1 : 60130000.
Description du lot 2 : transports scolaires et extrascolaires dits sorties extramuros.
CPV du lot 2 : 60130000.
Description du lot 3 : sorties jeunesse, familles et autres.
CPV du lot 3 : 60130000.
Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : non.
Autres informations complémentaires :