A proximité de Pailloles 47440 Lot Et Garonne
Acheteur : Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois
47440 CASSENEUIL
Tel : 0553715481
  Reste 17 jours - Date de clôture estimée : 07/12/2026  
3 Lots
Lot 1
Fourniture GO, GNR et SP95, Site du centre technique de la CAGV
Lot 2
Fourniture d'ADblue, Site du centre technique de la CAGV
Lot 3
Fourniture GO et SP95, Site multiservice de Hautefage la Tour
Secteurs d'activité
Gasoils.
Produits chimiques organiques divers.

FOURNITURE DE CARBURANTS EN VRAC DANS LE CADRE DU GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA CAGV ET DE LA VILLE DE HAUTEFAGE LA TOUR

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/11/2026
JOUE - 778878-2026
778878-2026 - Mise en concurrence
France – Gasoils – FOURNITURE DE CARBURANTS EN VRAC DANS LE CADRE DU GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA CAGV ET DE LA VILLE DE HAUTEFAGE LA TOUR
OJ S 217/2026 09/11/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois
Adresse électronique: marches.pub@grand-villeneuvois.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois
Adresse électronique: marches.pub@grand-villeneuvois.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Hautefage la Tour
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE CARBURANTS EN VRAC DANS LE CADRE DU GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA CAGV ET DE LA VILLE DE HAUTEFAGE LA TOUR
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Il s'agit d'un accord-cadre, conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum par lot sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les opérateurs économiques, sélectionnés dans l'ordre du classement final, deviendront les prestataires exclusifs pendant la durée de l'accord-cadre. Ils seront remis en concurrence lors de la survenance du besoin (des offres de prix fixées en fonction des cours du marché au jour de la consultation)
Identifiant de la procédure: 5c6c6f55-69e1-416a-8aaa-2e31745b3192
Identifiant interne: 26-CAGV-0024
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134000 Gasoils
Nomenclature complémentaire (cpv): 09134000 Gasoils
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Le Dce est à télécharger à l'adresse : https://www.grand-villeneuvois.fr/les-marches-publics-de-la-cagv-151.html
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture GO, GNR et SP95, Site du centre technique de la CAGV
Description: Fourniture GO, GNR et SP95, Site du centre technique de la CAGV
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134000 Gasoils
Nomenclature complémentaire (cpv): 09134000 Gasoils
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Selon les lots  
Ville: Villeneuve Sur Lot
Code postal: 47300
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 09:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 07/12/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture d'ADblue, Site du centre technique de la CAGV
Description: Fourniture d'ADblue, Site du centre technique de la CAGV
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134000 Gasoils
Nomenclature complémentaire (cpv): 24327000 Produits chimiques organiques divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Selon les lots  
Ville: Villeneuve Sur Lot
Code postal: 47300
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 09:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 07/12/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture GO et SP95, Site multiservice de Hautefage la Tour
Description: Fourniture GO et SP95, Site multiservice de Hautefage la Tour
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134000 Gasoils
Nomenclature complémentaire (cpv): 09134000 Gasoils
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Selon les lots  
Ville: Villeneuve Sur Lot
Code postal: 47300
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 09:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 07/12/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bordeaux
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: B874E257-D661-24CC-42A654008E2BA295
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois
Numéro d’enregistrement: 54717
Adresse postale: 24, rue du Vieux Pont
Ville: Casseneuil
Code postal: 47440
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
Point de contact: Président Le
Adresse électronique: marches.pub@grand-villeneuvois.fr
Téléphone: 0553715481
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Chef de groupe
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: B874E279-B44F-2D9A-4E60293498C1EB3A
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone: 0556993800
Télécopieur: 0556243903
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: B874E2B2-9664-03C1-A54BC913376D8C7B
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone: 0556993800
Télécopieur: 0556243903
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois
Numéro d’enregistrement: B874E2DA-054C-1453-43487E960B011105
Adresse postale: Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois 24 rue du Vieux Pont, null
Ville: Casseneuil
Code postal: 47440
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
Adresse électronique: marches.pub@grand-villeneuvois.fr
Téléphone: 0553715481
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Mairie de Hautefage la Tour
Numéro d’enregistrement: B874E302-D057-2A5A-5DAB2B7DBA9D8F9E
Adresse postale: Mairie de Hautefage la Tour 455 Avenue de la Rovère, null
Ville: Hautefage-La-Tour
Code postal: 47340
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
Point de contact: Monsieur le Maire
Téléphone: 0553493120
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6688935e-393f-47c4-bc5f-f0cfbe74eaa7  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 05/11/2026 15:10:09 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 778878-2026
Numéro de publication au JO S: 217/2026
Date de publication: 09/11/2026