Centrale des marchés
PRESTATIONS ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU CHANGE Le titulaire du marché est informé, que le CHANGE, établissement support, du GHT Annecy Albanais passe le marché dans le cadre de sa compétence légale (art L 6132-2-5°a) du CSP au bénéfice de l'ens...
CHANGE 74374PRINGY CEDEX cperillatbottone@ch-annecygenevois.fr 04 50 63 60 77
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

PRESTATIONS ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU CHANGE

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 4510748

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (19/04/19)
187299-2019
BOAMP (19/04/19)
19-61680

Département(s) de publication : 74
Annonce No 19-61680
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CHANGE, EPAGNY METZ-TESSY BP 90074, 74374, PRINGY CEDEX, F, Téléphone : (+33) 4 50 63 61 83, Courriel : cperillatbottone@ch-annecygenevois.fr, Fax : (+33) 4 50 63 60 77, Code NUTS : FRK28
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://achat-sante.com
Adresse du profil acheteur : https://www.achat-sante.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : centre hospitalier
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : PRESTATIONS ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU CHANGE
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Le titulaire du marché est informé, que le CHANGE, établissement support, du GHT Annecy Albanais passe le marché dans le cadre de sa compétence légale (art L 6132-2-5°a) du CSP au bénéfice de l'ensemble des membres du GHT soit le CHANGE, le CH de GEX et le CH de Rumilly. Le présent marché couvre les besoins du CHANGE sites de Metz Tessy et Saint Julien en Genevois et pourra si besoin couvrir l'ensemble des établissements du GHT. Ils pourront être modifiés (ajout de nouvelles quantités par marchés subséquents) en cours d'exécution du marché en fonction des besoins de chacun des établissements.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : PRESTATIONS ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU CHANGE
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution : Sites de Metz Tessy et ses annexes Sites de Saint Julien en Genevois et ses annexes 74374 PRINGY
II.2.4)Description des prestations : Le titulaire du marché est informé, que le CHANGE, établissement support, du GHT Annecy Albanais passe le marché dans le cadre de sa compétence légale (art L 6132-2-5°a) du CSP au bénéfice de l'ensemble des membres du GHT soit le CHANGE, le CH de GEX et le CH de Rumilly. Le présent marché couvre les besoins du CHANGE sites de Metz Tessy et Saint Julien en Genevois et pourra si besoin couvrir l'ensemble des établissements du GHT. Ils pourront être modifiés (ajout de nouvelles quantités par marchés subséquents) en cours d'exécution du marché en fonction des besoins de chacun des établissements.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique notamment moyens humains, matériels et organisation de la prestation... / Pondération : 35.0
     2. Performances en matière de protection de l'environnement notamment traitement de déchets, utilisation d'engrais biodégradables... / Pondération : 15.0
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50.0
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 190204
Lot nº :
Intitulé : PRESTATIONS ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU CHANGE
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 16 avril 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
PANISSET Stéphane, Chemin des Carroz, 74370, NAVES PARMELAN, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 500 000,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Grenoble, 2 place Verdun BP 1135, 38022, GRENOBLE CEDEX, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif inter-régional de réglement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 79, cours Charlemagne, 69002, LYON, F
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
17 avril 2019
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous