Centrale des marchés
DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES - SET DE MESURE DE PRESSION STERILE, CIRCUITS AVEC CHAMBRE HUMIDIFICATRICE Numéro de la consultation : 18085 DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES - SET DE MESURE DE PRESSION STERILE, CIRCUITS AVEC CHAMBRE HUMIDIFICATRICE ville : PRINGY CEDEX correspondant : Mme BENITO VUICH...
CHANGE 74374PRINGY CEDEX lbenito@ch-annecygenevois.fr
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DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES - SET DE MESURE DE PRESSION STERILE, CIRCUITS AVEC CHAMBRE HUMIDIFICATRICE

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4110230

Date de clôture estimée : 30/11/18
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/11/18)
18-159502
SOURCEWEB (15/11/18)
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 74
Annonce No 18-159502
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHANGE.
 Correspondant : Mme benito vuichard Lydie, Secteur Marchés Publics, epagny metz-tessy B.P. 90074 74374 Pringy Cedex, tél. : 04-50-63-64-54, courriel : lbenito@ch-annecygenevois.fr adresse internet : https://www.achat-sante.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://achat-sante.com.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : numéro de la consultation : 18085 dispositifs medicaux steriles - set de mesure de pression sterile, circuits avec chambre humidificatrice.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 33157000
Objets supplémentaires : 33171000.
Lieu de livraison : centre Hospitalier Annecy Genevois (site de Metz-Tessy et Saint Julien En Genevois) 74374 PRINGY Centre Hospitalier de Rumilly - 74150 RUMILLY.
Code NUTS : -FRK28.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Durée de l'accord-cadre : 2 an(s).
Valeur estimée (H.T.) : 210 400,00 euros.

Caractéristiques principales : 

le titulaire du marché est informé que le CHANGE, établissement support du G.H.T. Annecy Albanais passe le marché dans le cadre de sa compétence légale (art L 6132-2-5°a) du CSP au bénéfice des membres du G.H.T., soit le CHANGE et le Centre Hospitalier de Rumilly. L'ensemble des besoins de ces établissements sont donc réputés couverts par ce marché. Ces besoins pourront faire l'objet de modifications (ajout de besoins sur certains lots) en cours d'exécution du marché (art. 139 du décret M.P.) en fonction des besoins de chaque établissement membres du G.H.T. (Accord -cadre à bons de commandes avec maximum). En outre, il est expressément prévu que le présent marché couvre l'ensemble des extensions de gammes des produits retenus au marché ainsi que les changements de référence qui sont automatiquement intégrés au marché (art 139 Dmp) sans qu'il soit nécessaire de conclure un avenant. Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : numéro de la consultation : 18085 dispositifs medicaux steriles - set de mesure de pression sterile, circuits avec chambre humidificatrice.
Estimation de la valeur (H.T.) : 210 400,00 euros.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations réglées par des prix unitaires Prix fermes. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Modalités de financement des prestations : Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : références requises mentionnées dans les documents de la consultation.
Capacité économique et financière - références requises : références requises mentionnées dans les documents de la consultation
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : références requises mentionnées dans les documents de la consultation.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - lot 1 : valeur technique selon éléments d'appréciation : 50 %;
     - lot 1 : service après-vente / assistance technique : 30 %;
     - lot 1 : prix des prestations : 20 %;
     - lot 2 : valeur technique selon éléments d'appréciation : 50 %;
     - lot 2 : service après-vente / assistance technique : 30 %;
     - lot 2 : prix des prestations : 20 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 30 novembre 2018, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants : - lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ; - lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les fraisd'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation : 18085 Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 novembre 2018.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
 adresse internet : https://www.achat-sante.com.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.achat-sante.com.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.achat-sante.com.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - set de mesure de pression stérile.
Set de mesure de pression stérile 1 capteur 1 capteur sans extension Double capteur système clos Triple capteur système clos systeme de prelevement sang clos type vamp Proposer un prix pour le reste de la gamme : période initiale(euros Ht): Max 144000,00.
Coût estimé (HT) : 144 000,00 euros.
Durée :  24 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 33171000
Objets supplémentaires : 33157000.
Mots descripteurs : Consommables médicaux

Lot(s) 2. - circuits avec chambre humidificatrice.
Circuits avec chambre humidificatrice Kit comprenant : Circuit adulte 150cm, dia 22mm bi-chauffé à patient unique muni d'un adaptateur pour l'utilisation d'un aérosol doseur circuit de liaison entre le respirateur et l'humidificateur chauffant de 50cm minimum + chambre d'humidification Kit comprenant : Circuit néonat mono-chauffé + chambre d'humidification ; le circuit comprend un circuit inspiratoire 120cm, un circuit expiratoire 150cm, une extension pour incubateur fermé 30cm et un circuit de liaison entre le respirateur et l'humidificateur chauffant de 50cm : période initiale(euros Ht): Max 66400,00.
Coût estimé (HT) : 66 400,00 euros.
Durée :  24 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 33157000.
Mots descripteurs : Consommables médicaux
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