accord-cadre de maîtrise d'oeuvre - Missions de maîtrise d'oeuvre pour des travaux d'assainissement collectif sur le territoire de Brocéliande communauté

Plélan-le-Grand
accord-cadre de maîtrise d'oeuvre - Missions de maîtrise d'oeuvre pour des travaux d'assainissement collectif sur le territoire de Brocéliande communauté
Procédure adaptée ouverte
Section 1 : Identification de l'acheteur
Brocéliande communauté, 1, rue des Korrigans, 35380 Plélan-le-Grand.
Siret : 24350061800034.
Groupement de commande : non.
Section 2 : Communication
Moyen d'accès aux documents de consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Réf. 2025_AC_MOE_ASST.
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : oui.
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : non.
Nom du contact : Hélène Lemaire, helene.lemaire@cc-broceliande.bzh
Tél. 02 99 06 84 45.
Section 3 : Procédures
Type de procédure : procédure adaptée ouverte.
Conditions de participation et critères de sélection : voir RC.
Technique d'achat : accord-cadre.
Date et heure limites de réception des plis : mardi 6 janvier 2026 à 12 h 00.
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite.
Réduction du nombre de candidats : non.
Possibilité d'attribution sans négociation : oui.
L'acheteur exige la présentation de variantes : non.
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : accord-cadre de maîtrise d'oeuvre - Missions de maîtrise d'oeuvre pour des travaux d'assainissement collectif sur le territoire de Brocéliande communauté.
Code CPV principal : 79311000-7.
Type de marché : service.
Durée du marché (en mois) : 12 mois (3 périodes de reconduction possible d'un an chacune).
La consultation comporte des tranches : non.
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché (si marché alloti, préciser pour chaque lot dans la description) : non.
Section 5 : Lots
Marché alloti : non.
Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : non.