Centrale des marchés
Fourniture de vaisselle et de petits matériels électriques. Fourniture de vaisselle et de petits matériels électriques. mel : thierry.gaonach@cde14.fr correspondant : GAONACH Thierry tel : 01-45-40-40-01 adresse : 2 place Ferdinand Brunot designat...
Caisse des Ecoles du 14ème ardt Paris 75675Paris cedex 14 thierry.gaonach@cde14.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Fourniture de vaisselle et de petits matériels électriques.

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 4248804

Date de clôture estimée : 14/02/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/01/19)
19-6310
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 75
Annonce No 19-6310
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Caisse des Ecoles du 14e ardt Paris.
 Correspondant :  GAONACH Thierry, 2 place Ferdinand Brunot 75675 Paris Cedex 14, tél. : 01-45-40-40-01, courriel : thierry.gaonach@cde14.fr adresse internet : http://cde14.e-marchespublics.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://cde14.e-marchespublics.com.

Objet du marché : fourniture de vaisselle et de petits matériels électriques.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 39221110
Objets supplémentaires : 39311000.
Lieu de livraison : .
Code NUTS : -FR101.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Valeur estimée (H.T.) : 180 000 euros.

Caractéristiques principales : 

fourniture de vaisselle et de petits matériels électriques
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : détails dans le Bordereau des Produits et des Prix.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : marché d'un an, pouvant être reconduit expressément chaque année, au plus trois fois.
La fourniture susceptible d'être effectuée dans le cadre d'éventuelles reconductions, est identique au marché initial.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r juin 2019.
Cautionnement et garanties exigés : aucun cautionnement ni retenue de garanties n'est exigé.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le marché est financé par le paiement des repas par les familles et les subventions de la ville de paris. La dépense est inscrite au budget.
Concernant les avances et acomptes, se reporter aux articles 110 et 114 du décret 2016-360 du 25 mars 2016.
Le paiement de la facture intervient dans un délai maximum de trente jours (30), à dater de la date de réception de la facture par la personne publique, sous réserve de contestation, conformément à la loi 2013-100 du 28 janvier 2013, Titre IV - lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, et au décret no 2013âˆ'269 du 29 mars 2013, chapitre 1er, articles 1 à 6.
Le défaut de paiement dans les délais prévus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires et une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement au bénéfice du créancier, conformément à la loi 2013-100 du 28 janvier 2013, Titre IV - lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, et au décret no 2013âˆ'269 du 29 mars 2013, chapitre 2, articles 7 à 10.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, les candidatures et les offres sont présentées soit par l'ensemble des membres du groupement, soit par un mandataire qui justifie des habilitations nécessaires pour représenter les autres membres du groupement.
Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché public.
En cas de groupement conjoint ou solidaire, l'un des opérateurs économiques membres du groupement, désigné dans la candidature et dans l'offre comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis-à-vis de l'acheteur et coordonne les prestations des membres du groupement.
Le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution du marché public, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.
Il n'est pas autorisé aux candidats de présenter pour le marché public ou certains de ses lots plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : des échantillons sont à fournir gracieusement
Il sont indiqués par un " X " dans le Bordereau des Produits et des Prix.
Les conditions de livraisons des échantillons sont indiquées dans le Règlement de la Consultation.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 50 %;
     - dossier technique : 50 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 14 février 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2019-VAISSELLE.

Renseignements complémentaires : la Caisse des Écoles du 14e arrondissement de Paris peut recourir à une négociation sur l'ensemble des éléments des offres économiquement les plus intéressantes, mais se réserve toutefois la possibilité d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Conformément à l'article 39-1 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 les documents de la consultation sont mis gratuitement à la disposition des opérateurs économiques :
Par téléchargement, sur le profil d'acheteur - http://e-marchespublics.com.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
le dossier de réponse à la consultation (candidature et offre) est transmis par voie électronique, à partir de la plateforme d'acheteur de la Caisse des Écoles :
http://e-marchespublics.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14 janvier 2019.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : CAISSE DES ECOLES DU 14eme.
 Correspondant :  Thierry GAONACH - responsable des des marchés,  2 Place Ferdinand Brunot,  75675 Paris Cedex 14, , tél. : 09-72-27-48-94, , courriel : thierry.gaonach@cde14.fr.

Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS 7 rue de jouy 75181 Paris Cedex 04, tél. : 01-44-59-44-00, courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, télécopieur : 01-44-59-44-06 adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr/.

Organe chargé des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU DES LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE PARIS préfecture de la Région Ile de France et de Paris 5 rue Leblanc 75911 Paris Cedex 15, tél. : 01-82-52-42-67, courriel : ccira@paris-idf.gouv.fr, télécopieur : 01-82-52-42-95.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS 7 rue de jouy 75181 Paris Cedex 04, tél. : 01-44-59-44-00, courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, télécopieur : 01-44-59-44-06 adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr/.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - fourniture de vaisselle de plats.
Vaisselle, couverts,plats, bacs gastronormes .
Coût estimé (HT) : 35 000 euros.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 39221110.
Mots descripteurs : Vaisselle

Lot(s) 2. - fourniture de petits matériels électriques pour cuisines.
Trancheur, coupe-légumes,ouvre-boites, mixeur, presse-agrumes, cutter-mélangeur.
Coût estimé (HT) : 10 000 euros.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 39311000.
Mots descripteurs : Matériel électrique
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous