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études de temps de trajet domicile-travail des agents de la collectivité parisienne et analyse de résultats à Paris Etudes de temps de trajet domicile-travail des agents de la collectivité parisienne et analyse de résultats cp : 75587 ville : Paris cedex 12 mel : cyrille.benoit@paris.fr designation : Vi...
Ville de Paris 75587PARIS cyrille.benoit@paris.fr
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Archive

études de temps de trajet domicile-travail des agents de la collectivité parisienne et analyse de résultats à Paris

Marché public ou privé
Référence du marché : 1513409

Date de clôture estimée : 18/05/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/04/15)
15-53701
Avis d'appel public à la concurrence Département(s) de publication : 75 Annonce No 15-53701 Services - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Paris. Correspondant : M. Benoit Cyrille, tour Mattéi 207 rue de Bercy 95 avenue de France 75587 Paris Cedex 12, courriel : cyrille.benoit@paris.fr adresse internet : http://www.paris.fr . Adresse internet du profil d'acheteur : https://m13.paris.fr . Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. Objet du marché : etudes de temps de trajet domicile-travail des agents de la collectivité parisienne et analyse de résultats . Catégorie de services : 27. CPV - Objet principal : 71000000. Lieu d'exécution : . Code NUTS : |FR101|. L'avis implique un marché public. Caractéristiques principales : marché à bons de commande d'études de temps de trajet domicile-travail des agents de la collectivité parisienne et analyse de résultats Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : prestations à bons de commandes sans montant minimum, avec un montant maximum de 120.000 euro(s) (H.T.) pour la durée du marché, 4 ans. Refus des variantes . La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non. Prestations divisées en lots : non. Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur les budgets de fonctionnement et d'investissement de la Ville de Paris. Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Il n'est pas prévu le versement d'une avance. Il est prévu le versement d'acomptes. Délai global de paiement : trente jours maximum conformément à l'article 1 er du décret n o 2013-269 du 29 mars 2013. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro . Conditions de participation : Situation juridique - références requises : a l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants : 1- imprimé Dc1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires - documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat 2- imprimé Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires, comportant les informations suivantes ou accompagné des documents ci-après. 3- dans le cas où le candidat a fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou d'une procédure étrangère, le candidat doit fournir une copie du jugement correspondant. 4- a l'appui de sa candidature, le candidat devra remettre le questionnaire Promotion de la diversité dans l'entreprise - démarche de progrès (annexe 3 au présent Règlement de la consultation), dûment rempli. Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours de la dernière année d'exercice. Le chiffre d'affaires relatif aux services auxquels se réfère le marché réalisé au cours du dernier exercice, doit être renseigné en plus du chiffre d'affaires global. Pour ce faire les candidats indiquent, dans le document Dc2 (tableau rubique "renseignements relatifs à la situation financière du candidat") ou sur papier entête, le pourcentage ou le montant de leur chiffres d'affaires global affecté aux services Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année. présentation d'une liste des principaux services effectués au cours de la dernière année, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise. La prestation n'est pas réservée à une profession particulière. Marché réservé : non. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). Une enchère électronique ne sera pas effectuée. Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 18 mai 2015, à 16 heures. Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2015V12000720. Renseignements complémentaires : le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante : https://m13.paris.fr. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse : www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. le candidat retenu dans le cadre du marché devra s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. La négociation sera engagée avec les candidats ayant déposé les 3 meilleures offres appropriées, notées et classées au regard des critères d'attribution retenus. la date de conclusion du contrat, ainsi que les modalités de saconsultation dans les conditions prévues par la loi n o 78-753 du 17 juillet 1978 modifiée, seront précisées dans un avis spécifique librement consultable, sans identification préalable, à l'adresse https://m13.paris.fr. Date limite d'obtention : 18 mai 2015, à 16 heures. Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 avril 2015. Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Paris Direction des finances et des achats. bureau des marchés - bureau n o 2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) 95 avenue de France (lundi au vendredi - 9h30 -12h et 14h - 16h),  75639 Paris Cedex 13. Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : ville de Paris - direction des Finances et des Achats - csp1 - domaine Prestations Intellectuelles,  75587 Paris Cedex 12, , courriel : dfa-csp1-pi@paris.fr. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Paris Direction des finances et des achats. bureau des marchés - 95 avenue de France,  75639 Paris Cedex 13, , tél. : 01-71-28-60-63, , courriel : dfa-bm-transverse@paris.fr,  adresse internet : https://m13.paris.fr . Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04, tél. : 01-44-59-44-00, courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, télécopieur : 01-44-59-46-46. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04, tél. : 01-44-59-44-00, courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, télécopieur : 01-44-59-46-46
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