Centrale des marchés
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 2016 DPE 52 - fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins de collecte, nettoiement et viabilité hivernale.
Ville de Paris 75639PARIS
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Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2245417

Date de clôture estimée : 26/09/16
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (05/08/16)
271001-2016
27/07/2016    S143    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Paris: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2016/S 143-258358

Avis de marché

Fournitures

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Ville de Paris
Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP3 fournitures et services — espace public (DPE) — 95 avenue de France
Paris Cedex 13
75639
France
Courriel: dfa-bm3@paris.fr
Code NUTS: FR101

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.paris.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr

I.2)Procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
17 boulevard Morland
Paris Cedex 04
75181
France
Point(s) de contact: Bureau des marchés
Courriel: dfa-bm3@paris.fr
Code NUTS: FR101

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.paris.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
17 boulevard Morland
Paris Cedex 04
75181
France
Point(s) de contact: Bureau des marchés — bureau n° 3094 (3E étage) (du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00)
Téléphone: +33 71286063
Courriel: dfa-bmtransverse@paris.fr
Code NUTS: FR101

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.paris.fr

La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://marches.maximilien.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

2016 DPE 52 — fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins de collecte, nettoiement et viabilité hivernale.

Numéro de référence: 2016V12011660
II.1.2)Code CPV principal
34300000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins de collecte, nettoiement et viabilité hivernale, en 14 lots séparés.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de nettoiement de marque Johnston Sweepers

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

Paris et proche banlieue.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de nettoiement de marque Johnston Sweepers.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible 3 fois par décision tacite du pouvoir adjudicateur.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants du marché sur sa durée totale, reconductions comprises, soit 48 mois: 68 000 EUR HT au minimum; 220 000 EUR HT au maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de viabilité hivernale de marque Acométis

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

Paris et proche banlieue.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de viabilité hivernale de marque Acométis.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible 3 fois par décision tacite du pouvoir adjudicateur.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants du marché sur sa durée totale, reconductions comprises, soit 48 mois: 28 000 EUR HT au minimum; 100 000 EUR HT au maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins de nettoiement et équipements de viabilité hivernale de marque Boschung

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

Paris et proche banlieue.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins de nettoiement et équipements de viabilité hivernale de marque Boschung.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible 3 fois par décision tacite du pouvoir adjudicateur.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants du marché sur sa durée totale, reconductions comprises, soit 48 mois: 800 000 EUR HT au minimum; 2 400 000 EUR HT au maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins de nettoiement et équipements de viabilité hivernale de marque Schmidt, Mulag et France neige

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

Paris et proche banlieue.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins de nettoiement et équipements de viabilité hivernale de marque Schmidt, Mulag et France neige.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible 3 fois par décision tacite du pouvoir adjudicateur.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants du marché sur sa durée totale, reconductions comprises, soit 48 mois: 136 000 EUR HT au minimum; 400 000 EUR HT au maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de collecte et nettoiement de marque Eurovoirie

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

Paris et proche banlieue.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de collecte et nettoiement de marque Eurovoirie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible 3 fois par décision tacite du pouvoir adjudicateur.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants du marché sur sa durée totale, reconductions comprises, soit 48 mois: 900 000 EUR HT au minimum; 2 700 000 EUR HT au maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins de nettoiement de marque Labor Hako

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

Paris et proche banlieue.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins de nettoiement de marque Labor Hako.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible 3 fois par décision tacite du pouvoir adjudicateur.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants du marché sur sa durée totale, reconductions comprises, soit 48 mois: 216 000 EUR HT au minimum; 640 000 EUR HT au maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins de nettoiement de marque Tennant

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

Paris et proche banlieue.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins de nettoiement de marque Tennant.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible 3 fois par décision tacite du pouvoir adjudicateur.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants du marché sur sa durée totale, reconductions comprises, soit 48 mois: 240 000 EUR HT au minimum; 720 000 EUR HT au maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de viabilité hivernale de marque Arvel

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

Paris et proche banlieue.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de viabilité hivernale de marque Arvel.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible 3 fois par décision tacite du pouvoir adjudicateur.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants du marché sur sa durée totale, reconductions comprises, soit 48 mois: 8 000 EUR HT au minimum; 32 000 EUR HT au maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins de nettoiement de marque Glutton

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

Paris et proche banlieue.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins de nettoiement de marque Glutton.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible 3 fois par décision tacite du pouvoir adjudicateur.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants du marché sur sa durée totale, reconductions comprises, soit 48 mois: 24 000 EUR HT au minimum; 80 000 EUR HT au maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de nettoiement de marque Scarab

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

Paris et proche banlieue.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de nettoiement de marque Scarab.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible 3 fois par décision tacite du pouvoir adjudicateur.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants du marché sur sa durée totale, reconductions comprises, soit 48 mois: 36 000 EUR HT au minimum; 120 000 EUR HT au maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de collecte et de nettoiement de marque Semat

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

Paris et proche banlieue.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de collecte et de nettoiement de marque Semat.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible 3 fois par décision tacite du pouvoir adjudicateur.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants du marché sur sa durée totale, reconductions comprises, soit 48 mois: 880 000 EUR HT au minimum; 2 480 000 EUR HT au maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour les engins de collecte de marque PVI

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

Paris et proche banlieue.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées pour les engins de collecte de marque PVI.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible 3 fois par décision tacite du pouvoir adjudicateur.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants du marché sur sa durée totale, reconductions comprises, soit 48 mois: 220 000 EUR HT au minimum; 680 000 EUR HT au maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour les engins et équipements de collecte et de nettoiement de marque FAUN

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

Paris et proche banlieue.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées pour les engins et équipements de collecte et de nettoiement de marque FAUN.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible 3 fois par décision tacite du pouvoir adjudicateur.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants du marché sur sa durée totale, reconductions comprises, soit 48 mois: 168 000 EUR HT au minimum; 520 000 EUR HT au maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des moteurs de marque VM Motori

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
50222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10
Lieu principal d'exécution:

Paris et proche banlieue.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des moteurs de marque VM Motori.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible 3 fois par décision tacite du pouvoir adjudicateur.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montants du marché sur sa durée totale, reconductions comprises, soit 48 mois: 94 000 EUR HT au minimum; 376 000 EUR HT au maximum.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 26/09/2016
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 7 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 28/09/2016
Heure locale: 09:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Les montants des marchés, tous lots confondus, sur leur durée totale, reconductions comprises, soit 48 mois sont de 3 818 000 EUR HT au minimum et de 11 468 000 EUR HT au maximum. Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr/

Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation. La durée des marchés se définit comme suit 12 mois à compter de la date d'attribution au sens européen du terme, c'est-à-dire à compter de la date de notification des marchés.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
Paris Cedex 04
75181
France
Téléphone: +33 144594400
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Fax: +33 144594646
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
Paris Cedex 04
75181
France
Téléphone: +33 144594400
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Fax: +33 144594646
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
22/07/2016
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