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Recyclage annuel dans le domaine des missions de premiers secours en équipe (PSE1) à l'intention des Educateurs des Activités Physiques et Sportives (spécialité natation) de la Ville de Paris Recyclage annuel dans le domaine des missions de premiers secours en équipe (PSE1) à l'intention des Éducateurs des Activités Physiques et Sportives (spécialité natation) de la Ville de Paris adr...
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Recyclage annuel dans le domaine des missions de premiers secours en équipe (PSE1) à l'intention des Educateurs des Activités Physiques et Sportives (spécialité natation) de la Ville de Paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1747120

Date de clôture estimée : 01/12/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/10/15)
15-165857
Avis de marché

Département(s) de publication : 75
Annonce No 15-165857
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Paris - Jeunesse et sports.
 Correspondant : Mme Le Pervès Catherine, 25 boulevard Bourdon 75004 Paristél. : 01-42-76-21-94télécopieur : 01-42-76-28-14courriel : djs-aapc@paris.fr adresse internet : http://www.paris.fr.

Objet du marché : recyclage annuel dans le domaine des missions de premiers secours en équipe (Pse1) à l'intention des Éducateurs des Activités Physiques et Sportives (spécialité natation) de la Ville de Paris.
Lieu d'exécution et de livraison: paris intra-muros.

Caractéristiques principales : 
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : public concerné par la formation : les 300 Educateurs des Activités Physiques et Sportives (spécialité natation) exerçant dans les piscines municipales gérées par la Direction de la Jeunesse et des Sports de la Ville de Paris. Cet effectif peut être amené à varier sensiblement.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r janvier 2016 et jusqu'au 31 décembre 2016.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations financées par le budget de fonctionnement de la Ville de Paris (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant du marché. Marché traité à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte du (des) titulaire(s). Délai global de paiement : celui fixé à l'article 98 du code des marchés publics. Aucune avance versée au(x) titulaire(s) du marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Les candidats sont informés que le marché sera conclu avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
     - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 1.e.r décembre 2015, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2015V41014670.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé gratuitement à l'adresse suivante : https://marches.maximilien.fr. Sous la référence 2015v41014670. Des négociations seront engagées dans les conditions décrites à l'article 5 du règlement de la consultation. Des précisions pourront être demandées aux candidats, soit lorsque leur offre n'est pas suffisamment claire, soit lorsqu'elle paraît anormalement basse. Le contrat est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics, conclu avec un attributaire unique. Les prestations seront exécutées au fur et à mesure de l'émission des bons de commande selon les besoins du pouvoir adjudicateur. La durée du marché court du 1er janvier 2016, ou au plus tard à compter de la date de sa notification au titulaire, jusqu'au 31 décembre 2016. Le marché pourra être reconduit par décision tacite dans les conditions prévues à l'article 16 du code des marchéspublics, au maximum trois fois, pour une année. Toutes reconductions comprises, le marché prendra fin le 31 décembre 2019. Pour tout échange électronique, le représentant du pouvoir adjudicateur est susceptible d'utiliser l'adresse : noreply@paris.fr . Le candidat est invité à vérifier qu'aucun blocage de sécurité ne sera fait sur cette adresse. Au terme de la présente consultation, un avis de conclusion de contrat précisant la date de sa conclusion et les modalités de sa consultation sera publié sur la plateforme https://marches.maximilien.fr sous la référence 2015v41014670.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 octobre 2015.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Ville de Paris - Direction de la Jeunesse et des Sports Bureau des marchés et des achats.
courriel : djs-aapc@paris.fr,  adresse internet : https://marches.maximilien.fr.
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