Centrale des marchés
75 numérisation de fonds d'archives patrimoniaux de la section de l'inventaire de la direction de l'urbanisme pour le compte de la ville, à Paris 75 numérisation de fonds d'archives patrimoniaux de la section de l'inventaire de la direction de l'urbanisme pour le compte de la ville, à Paris ville : Paris Cedex 12 code_postal : 75587 li...
Ville de Paris 75587PARIS caroline.desenne@paris.fr
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75 numérisation de fonds d'archives patrimoniaux de la section de l'inventaire de la direction de l'urbanisme pour le compte de la ville, à Paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1152179

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (10/07/14)
232953-2014
BOAMP (10/07/14)
14-103870

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Paris, 207, rue de Bercy - tour Mattéi 95 avenue de France, à l'attention de Mme Desenne Caroline, F-75587 Paris Cedex 12. Tél. : (+33) 1 71 27 02 63. E-mail : caroline.desenne@paris.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.paris.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://m13.paris.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
marché à bons de commande pour la numérisation de fonds d'archives patrimoniaux de la section de l'inventaire de la direction de l'urbanisme.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 07 Services informatiques et services connexes.
Code NUTS , FR101, .
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marché à bons de commande pour la numérisation de fonds d'archives patrimoniaux de la section de l'inventaire de la direction de l'urbanisme.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
72512000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Valeur : 2 000 000 EUR.
hors TVA
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. organisation et pilotage : 40 %.
2. solution technique de l'offre : 30 %.
3. valeur financière de l'offre : 30 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013V12016620.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 003-002796 du 04/01/2014.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 20141360011561

Lot n° : 1

Intitulé : Marché à bons de commande pour la numérisation de fonds d'archives patrimoniaux de la section de l'inventaire de la direction de l'urbanisme
V.1) Date d'attribution du marché : 4 juillet 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 9
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ARKHENUM, 43 avenue Charles de Gaulle, 33200 Bordeaux caudéran. E-Mail : c.chabrier@arkhenum.fr. tél. : (+33) 5 57 02 10 65. Fax : (+33) 5 56 46 03 16.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
Le contrat résultant de la consultation est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante : Direction des finances et des achats - bureau des marchés - a l'attention de Mme Souchon - 95 avenue de France 75013 Paris (référence à rappeler : 20141360011561/2014v12016620). Sa validité peut être contestée par tout tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 juillet 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 3 B, annonce n° 154 du 4 janvier 2014
Référence de la publication rectificative :
Parution n° 5 B, annonce n° 133 du 8 janvier 2014
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04 E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr Tél. : (+33) 1 44 59 44 00 Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy,F-,75181 Paris Cedex 04, E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr, tél. : (+33) 1 44 59 44 00, Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 7 juillet 2014.

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