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75 animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs, à Paris 75 animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs, à Paris marchés à bons de commande relatifs à l'animation de modules de formation au bénéfi...
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75 animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs, à Paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1242756

Date de clôture estimée : 27/10/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/09/14)
14-145380

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Paris.
Correspondant : Direction des Finances et des Achats - sous-Direction des Achats - csp2, 95 avenue de France DA - 95 avenue de France 75639 Paris Cedex 13 courriel : dabm2@paris.fr adresse internet : http://www.paris.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://m13.paris.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : marchés à bons de commande relatifs à l'animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs - en 4 lots séparés.

Catégorie de services : 27.

C.P.V. - Objet principal : 80500000.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : øFR101ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marchés à bons de commande relatifs à l'animation de modules de formation au bénéfice des associations et des porteurs de projets associatifs, en 4 lots séparés
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations financées par le budget de fonctionnement de la Ville de Paris (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant des marchés. Marchés traités à prix unitaires révisables. Règlement par virement au compte du (des) titulaire(s). Délai global de paiement : celui fixé à l'article 98 du code des marchés publics. Aucune avance versée au(x) titulaire(s) du (des) marché(s). Versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le Règlement de la consultation.



Situation juridique - références requises : a l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants : imprimé DC 1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa dernière version mise à jour ou contenu identique sur papier libre ; documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ; imprimé DC 2 (Déclaration du candidat) dans sa dernière version mise à jour, comportant les informations ci-dessous ou accompagné des documents ci-dessous.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
- présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
pour les candidat dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnelles de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

Marché réservé : non.

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : la négociation sera engagée avec les candidats ayant déposé les 4 meilleures offres appropriées, dont la note sur le critère n° 1 : Qualité de la prestation sera supérieure ou égale à 4 sur 10, notées et classées au regard des critères d'attribution retenus.
si le nombre d'offres est inférieur ou égal à 4, la négociation sera engagée avec l'ensemble des candidats ayant présentés une offre ni inappropriée, ni inacceptable au motif que les conditions prévues pour son exécution méconnaissent la législation en vigueur et ayant une note sur le critère n° 1 : Qualité de la prestation supérieure ou égale à 4 sur 10.

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 27 octobre 2014, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2014V12014000.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante : https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse : www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25 septembre 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Paris - Direction des Finances et des Achats - Sous-direction des Achats.
95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13, adresse internet : https://m13.paris.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Ville de Paris - Direction des Finances et des Achats - Sous-direction des Achats Bureau des Marchés.
95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13, courriel : dabm2@paris.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Paris - Direction des Finances et des Achats - Sous-direction des Achats Bureau des Marchés.
95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13, adresse internet : https://m13.paris.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04 tél. : 01-44-59-44-00 courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr télécopieur : 01-44-59-46-46.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04 tél. : 01-44-59-44-00 courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr télécopieur : 01-44-59-46-46.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 travail sur le projet associatif.
Travail sur le projet associatif, ayant pour but de donner aux stagiaires des outils nécessaires à la mise en place de leur projet.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : marché à prix unitaires à bons de commande avec montant minimum annuel de 6 000 €o(s) (H.T.) et avec montant maximum annuel de 21 000 €o(s) (H.T.). Reconductible tacitement 1 fois maximum.

C.P.V. - Objet principal : 80500000.
Lot(s) 2 fiscalité et comptabilité.
Permettre aux stagiaires d'acquérir les bases et/ou d'améliorer leurs pratiques fiscales et comptables.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : marché à prix unitaires à bons de commande avec montant minimum annuel de 12 000 €o(s) (H.T.) et avec montant maximum annuel de 30 000 €o(s) (H.T.). Reconductible tacitement 1 fois maximum.

C.P.V. - Objet principal : 80500000.
Lot(s) 3 ressources humaines et financières.
Formations relatives au recrutement et à la recherche de financement.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : marché à prix unitaires à bons de commande avec montant minimum annuel de 9 000 €o(s) (H.T.) et avec montant maximum annuel de 24 000 €o(s) (H.T.). Reconductible tacitement 1 fois maximum.

C.P.V. - Objet principal : 80500000.
Lot(s) 4 communication.
Permettre aux stagiaires de se familiariser aux techniques nouvelles et traditionnelles de communication dans le but de développer leur association.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : marché à prix unitaires à bons de commande avec montant minimum annuel de 9 000 €o(s) (H.T.) et avec montant maximum annuel de 27 000 €o(s) (H.T.). Reconductible tacitement 1 fois maximum.

C.P.V. - Objet principal : 80500000.

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