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2015 DPE 41 - Fourniture de pièces de rechange pour moteurs poids lourds Cummins

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1749405

Date de clôture estimée : 14/12/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (04/11/15)
388213-2015
BOAMP (02/11/15)
15-166289

Département(s) de publication : 75
Annonce No 15-166289

I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)		Nom, adresses et point(s) de contact :
		Ville de Paris, direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - 95 avenue de France, Contact : csp3 Fournitures et services - espace public (Dpe), F-75639 Paris Cedex 13.
		Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.paris.fr. Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://marches.maximilien.fr.

		Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
		Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats, 17, boulevard Morland, Contact : bureau des marchés - équipe Bm-Csp3, F-75004 Paris. E-mail : dfa-bm3@paris.fr.
		Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
		Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats, 17, boulevard Morland, Contact : bureau des marchés - bureau n^o 3094 (3e étage - du lundi au vendredi, de 9h30 à 12h00 et de 14h00 à 16h00), F-75004 Paris. E-mail : dfa-bm-transverse@paris.fr. Adresse internet : https://marches.maximilien.fr.
		Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
		Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats, 17, boulevard Morland, Contact : bureau des marchés - bureau n^o 3094 (3e étage - du lundi au vendredi, de 9h30 à 12h00 et de 14h00 à 16h00), F-75004 Paris. Adresse internet : https://marches.maximilien.fr.

I.2)		Type de pouvoir adjudicateur :
		Autorité régionale ou locale.
I.3)		Activité principale :
		Services généraux des administrations publiques.
I.4)		Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
		Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1)		Description
II.1.1)		Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
		2015 DPE 41 - fourniture de pièces de rechange pour moteurs poids lourds Cummins.
II.1.2)		Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
		Fournitures.
		Achat.
		Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : paris et proche banlieue.
		Code NUTS \|FR10\|.
II.1.3)		Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
		L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)		Information sur l'accord-cadre :
		Accord-cadre avec un seul opérateur.
		Durée de l'accord-cadre: Durée en mois :24.



II.1.5)		Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
		marché à bons de commande de fourniture de pièces de rechange pour moteurs poids lourds Cummins. La présente consultation correspond à la relance du lot n^o 2 de la consultation n^o 2015v12003410 relative à la fourniture d'accessoires et de pièces moteurs pour les poids lourds et engins de la ville de Paris, qui a été déclaré infructueux par la Commission d'appels d'offres de la Ville de Paris.
II.1.6)		Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
		34330000, 34312000.
II.1.7)		Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
		Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)		Lots :
		Division en lots : Non.

II.1.9)		Variantes :
		Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)		Quantité ou étendue du marché
II.2.1)		Quantité ou étendue globale :
		montants du marché sur sa durée totale (reconduction comprise), soit 48 mois: 250 000 euros (H.T.) au minimum ; 1 000 000 euros (H.T.) au maximum.

II.2.2)		Informations sur les options :
		Options : non.


II.2.3)		Reconduction :
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Nombre de reconductions éventuelles : 1.

II.3)		Durée du marché ou délai d'exécution :
		Durée en mois : 24 (à compter de la date d'attribution du marché).

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)		CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)		Cautionnement et garanties exigés :
		Versement d'une avance dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics en contre partie d'une garantie à première demande ou si les deux parties en sont d'accord d'une caution personnelle et solidaire garantissant la moitié du remboursement de cette avance.
III.1.2)		Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
		Les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur les budgets de fonctionnement et d'investissement de la ville de Paris. Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Il est prévu le versement d'une avance. Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées. Marché traité à prix unitaires, révisables. Règlement par virement au compte du titulaire. Délai global de paiement : trente jours maximum conformément à l'article 1^er du décret n^o 2013-269 du 29 mars 2013.
III.1.3)		Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
		Les candidats sont informés que le marché sera conclu avec un candidat individuel ou un groupement solidaire. Si le candidat retenu s'est présenté sous la forme d'un groupement conjoint, il devra obligatoirement modifier la forme de son groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.
III.1.4)		Autres conditions particulières :
		L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
		Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.5.2 du CCAP.
III.2)		CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)		Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
		Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : se reporter à l'article 2.1 du RC.
III.2.2)		Capacité économique et financière :
		Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : se reporter à l'article 2.1 du RC.
III.2.3)		Capacité technique :
		Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : se reporter à l'article 2.1 du RC.
III.2.4)		Informations sur les marchés réservés :
III.3)		Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)		Information relative à la profession :


III.3.2)		Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1)		TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)		Type de procédure :
		Ouverte.
IV.1.2)		Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)		Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)		CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)		Critères d'attribution :
		Prix le plus bas.
IV.2.2)		Enchère électronique :
		Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)		RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)		Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
		2015V12015600.
IV.3.2)		Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
		Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
		Autres publications antérieures Numéro de l'avis au JO : 2015/S 111-200972 du 11/06/2015. Numéro de l'avis au JO : 2015/S 141-259197 du 24/07/2015.
IV.3.3)		Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
		Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 14 décembre 2015 - 16:00.
IV.3.4)		Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
		14 décembre 2015 - 16:00.
IV.3.5)		Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)		Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
		Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)		Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
		Durée en jours : 210 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)		Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)		RENOUVELLEMENT :
VI.2)		INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
		Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse : www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 octobre 2015.
VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. (+33) 1 44 59 44 00. Fax (+33) 1 44 59 46 46.
VI.4.2)		Introduction des recours :
VI.4.3)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
		Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. (+33) 1 44 59 44 00. Fax (+33) 1 44 59 46 46.
VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
		30 octobre 2015.

I.1)		Nom, adresses et point(s) de contact :
		Ville de Paris, direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - 95 avenue de France, Contact : csp3 Fournitures et services - espace public (Dpe), F-75639 Paris Cedex 13.
		Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.paris.fr. Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://marches.maximilien.fr.

		Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
		Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats, 17, boulevard Morland, Contact : bureau des marchés - équipe Bm-Csp3, F-75004 Paris. E-mail : dfa-bm3@paris.fr.
		Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
		Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats, 17, boulevard Morland, Contact : bureau des marchés - bureau n^o 3094 (3e étage - du lundi au vendredi, de 9h30 à 12h00 et de 14h00 à 16h00), F-75004 Paris. E-mail : dfa-bm-transverse@paris.fr. Adresse internet : https://marches.maximilien.fr.
		Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
		Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats, 17, boulevard Morland, Contact : bureau des marchés - bureau n^o 3094 (3e étage - du lundi au vendredi, de 9h30 à 12h00 et de 14h00 à 16h00), F-75004 Paris. Adresse internet : https://marches.maximilien.fr.

I.2)		Type de pouvoir adjudicateur :
		Autorité régionale ou locale.
I.3)		Activité principale :
		Services généraux des administrations publiques.
I.4)		Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
		Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

II.1)		Description
II.1.1)		Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
		2015 DPE 41 - fourniture de pièces de rechange pour moteurs poids lourds Cummins.
II.1.2)		Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
		Fournitures.
		Achat.
		Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : paris et proche banlieue.
		Code NUTS \|FR10\|.
II.1.3)		Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
		L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)		Information sur l'accord-cadre :
		Accord-cadre avec un seul opérateur.
		Durée de l'accord-cadre: Durée en mois :24.



II.1.5)		Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
		marché à bons de commande de fourniture de pièces de rechange pour moteurs poids lourds Cummins. La présente consultation correspond à la relance du lot n^o 2 de la consultation n^o 2015v12003410 relative à la fourniture d'accessoires et de pièces moteurs pour les poids lourds et engins de la ville de Paris, qui a été déclaré infructueux par la Commission d'appels d'offres de la Ville de Paris.
II.1.6)		Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
		34330000, 34312000.
II.1.7)		Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
		Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)		Lots :
		Division en lots : Non.

II.1.9)		Variantes :
		Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)		Quantité ou étendue du marché
II.2.1)		Quantité ou étendue globale :
		montants du marché sur sa durée totale (reconduction comprise), soit 48 mois: 250 000 euros (H.T.) au minimum ; 1 000 000 euros (H.T.) au maximum.

II.2.2)		Informations sur les options :
		Options : non.


II.2.3)		Reconduction :
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Nombre de reconductions éventuelles : 1.

II.3)		Durée du marché ou délai d'exécution :
		Durée en mois : 24 (à compter de la date d'attribution du marché).

III.1)		CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)		Cautionnement et garanties exigés :
		Versement d'une avance dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics en contre partie d'une garantie à première demande ou si les deux parties en sont d'accord d'une caution personnelle et solidaire garantissant la moitié du remboursement de cette avance.
III.1.2)		Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
		Les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur les budgets de fonctionnement et d'investissement de la ville de Paris. Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Il est prévu le versement d'une avance. Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées. Marché traité à prix unitaires, révisables. Règlement par virement au compte du titulaire. Délai global de paiement : trente jours maximum conformément à l'article 1^er du décret n^o 2013-269 du 29 mars 2013.
III.1.3)		Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
		Les candidats sont informés que le marché sera conclu avec un candidat individuel ou un groupement solidaire. Si le candidat retenu s'est présenté sous la forme d'un groupement conjoint, il devra obligatoirement modifier la forme de son groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.
III.1.4)		Autres conditions particulières :
		L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
		Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.5.2 du CCAP.
III.2)		CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)		Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
		Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : se reporter à l'article 2.1 du RC.
III.2.2)		Capacité économique et financière :
		Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : se reporter à l'article 2.1 du RC.
III.2.3)		Capacité technique :
		Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : se reporter à l'article 2.1 du RC.
III.2.4)		Informations sur les marchés réservés :
III.3)		Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)		Information relative à la profession :


III.3.2)		Membres du personnel responsables de l'exécution du service

IV.1)		TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)		Type de procédure :
		Ouverte.
IV.1.2)		Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)		Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)		CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)		Critères d'attribution :
		Prix le plus bas.
IV.2.2)		Enchère électronique :
		Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)		RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)		Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
		2015V12015600.
IV.3.2)		Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
		Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
		Autres publications antérieures Numéro de l'avis au JO : 2015/S 111-200972 du 11/06/2015. Numéro de l'avis au JO : 2015/S 141-259197 du 24/07/2015.
IV.3.3)		Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
		Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 14 décembre 2015 - 16:00.
IV.3.4)		Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
		14 décembre 2015 - 16:00.
IV.3.5)		Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)		Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
		Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)		Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
		Durée en jours : 210 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)		Modalités d'ouverture des offres :

VI.1)		RENOUVELLEMENT :
VI.2)		INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
		Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse : www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 octobre 2015.
VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. (+33) 1 44 59 44 00. Fax (+33) 1 44 59 46 46.
VI.4.2)		Introduction des recours :
VI.4.3)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
		Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. (+33) 1 44 59 44 00. Fax (+33) 1 44 59 46 46.
VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
		30 octobre 2015.

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A proximité de Paris

75000 Paris

Acheteur : Ville de Paris

Adresse :
Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats - 95 avenue de France
75639 PARIS (Code Insee: 75056)

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Contact :

Contact complémentaire :
Entite : Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats
17, boulevard Morland
75004 PARIS (Code Insee: 75056)

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