Centrale des marchés
2015 DICOM 36 - Spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2016 de la Ville de Paris La Ville de Paris offre chaque 14 juillet à un large public un spectacle pyrotechnique pour célébrer la Fête Nationale. Ce spectacle sera retransmis en direct et en mondovision (ou en différé) par ...
Ville de Paris 75004PARIS dfa-bm2@paris.fr
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2015 DICOM 36 - Spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2016 de la Ville de Paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1796695

Date de clôture estimée : 11/01/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/12/15)
15-182741

Département(s) de publication : 75
Annonce No 15-182741
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Services


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Paris, dfa - csp2 - dICOM - 17 boulevard Morland DA - 95 avenue de France, F-75004 Paris. Tél. (+33) 1 71 28 60 63. E-mail : dfa-bm2@paris.fr.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.paris.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://marches.maximilien.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Ville de Paris - Direction des finances et des achats, bureau des marchés - 17 boulevard Morland, F-75004 Paris. E-mail : dfa-bm2@paris.fr. Adresse internet : https://marches.maximilien.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Ville de Paris - Direction des finances et des achats, bureau des marchés - bureau no3094 (3è étage) 17 boulevard Morland (lundi au vendredi - 9h30 -12h et 14h - 16h), F-75004 Paris. Tél. (+33) 1 71 28 60 63. E-mail : dfa-bm-transverse@paris.fr. Adresse internet : http://marches.maximilien.fr/.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Ville de Paris - Direction des finances et des achats, bureau des marchés - bureau no3094 (3è étage) 17 boulevard Morland (lundi au vendredi - 9h30 -12h et 14h - 16h), F-75004 Paris. Adresse internet : https://marches.maximilien.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  2015 DICOM 36 - spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2016 de la Ville de Paris.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Services.
  Catégorie de services : no26 Services récréatifs, culturels et sportifs.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : paris.
  Code NUTS |FR101|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  la Ville de Paris offre chaque 14 juillet à un large public un spectacle pyrotechnique pour célébrer la Fête Nationale. Ce spectacle sera retransmis en direct et en mondovision (ou en différé) par France Télévision ainsi que sur le web. Le thème du spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2016 est " Paris, Ville universelle ". Le spectacle a lieu dans le périmètre compris entre le Trocadéro (Paris 16ème) et la Tour Eiffel (Paris 7ème), tel que présenté dans l'annexe no2 au cahier des clauses techniques particulières. L'horaire de départ du feu d'artifices est prévu le 14 juillet 2016 à 23h00.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  92360000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Non
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Non.
  
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  marché à prix global forfaitaire d'une durée ferme de 6 mois.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 6 (à compter de la date d'attribution du marché).

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Prestations financées par le budget de fonctionnement de la Ville de Paris (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant du marché. Marché traité à prix global forfaitaire. Prix fermes pour toute la durée du marché. Règlement par virement au compte du titulaire. Délai global de paiement : trente jours maximum conformément à l'article 1er du décret no 2013-269 du 29 mars 2013. Versement d'une avance au titulaire du marché (20% du montant initial du marché (T.T.C.)). Un acompte de 20% du montant (T.T.C.) du marché est accordé au titulaire, versé par suite de la remise à la Ville par le prestataire de l'avant projet définitif et détaillé du spectacle. Le solde sera versé à l'issue du spectacle.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Groupement solidaire. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
  Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés au cahier des clauses techniques particulières.
tous les documents livrables devront être mis à disposition de préférence au format dématérialisé (format.pdf ou équivalent) et/ou sur des supports en papier recyclé ou écolabellisé garantissant l'usage d'un bois issu de forêts gérées durablement (exemples: labels fsc, pefc ou équivalent).
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir article 3.1 du règlement de la consultation.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir article 3.1 du règlement de la consultation.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir article 3.1 du règlement de la consultation.
III.2.4)Marchés réservés :
  

Non.

III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  2015V12017400.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  11 janvier 2016 - 16:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Le marché est passé en application de l'article 30 du Code des marchés publics.
le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse : www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
Afin de prendre connaissance des contraintes relatives au lieu, les candidats doivent obligatoirement visiter le lieu de réalisation des prestations, dans les conditions précisées à l'article 4 du règlement de la consultation. A l'issue de cette visite, ils devront signer un certificat de visite dont une copie sera à joindre dans leur réponse à la consultation. L'offre d'un candidat n'ayant pas procédé à la visite préalable obligatoire sera considérée comme irrégulière et sera éliminée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 décembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. (+33) 1 44 59 44 00. Fax (+33) 1 44 59 46 46.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. (+33) 1 44 59 44 00. Fax (+33) 1 44 59 46 46.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  4 décembre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Paris, dfa - csp2 - dICOM - 17 boulevard Morland DA - 95 avenue de France, F-75004 Paris. Tél. (+33) 1 71 28 60 63. E-mail : dfa-bm2@paris.fr.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.paris.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://marches.maximilien.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Ville de Paris - Direction des finances et des achats, bureau des marchés - 17 boulevard Morland, F-75004 Paris. E-mail : dfa-bm2@paris.fr. Adresse internet : https://marches.maximilien.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Ville de Paris - Direction des finances et des achats, bureau des marchés - bureau no3094 (3è étage) 17 boulevard Morland (lundi au vendredi - 9h30 -12h et 14h - 16h), F-75004 Paris. Tél. (+33) 1 71 28 60 63. E-mail : dfa-bm-transverse@paris.fr. Adresse internet : http://marches.maximilien.fr/.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Ville de Paris - Direction des finances et des achats, bureau des marchés - bureau no3094 (3è étage) 17 boulevard Morland (lundi au vendredi - 9h30 -12h et 14h - 16h), F-75004 Paris. Adresse internet : https://marches.maximilien.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  2015 DICOM 36 - spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2016 de la Ville de Paris.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Services.
  Catégorie de services : no26 Services récréatifs, culturels et sportifs.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : paris.
  Code NUTS |FR101|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  la Ville de Paris offre chaque 14 juillet à un large public un spectacle pyrotechnique pour célébrer la Fête Nationale. Ce spectacle sera retransmis en direct et en mondovision (ou en différé) par France Télévision ainsi que sur le web. Le thème du spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2016 est " Paris, Ville universelle ". Le spectacle a lieu dans le périmètre compris entre le Trocadéro (Paris 16ème) et la Tour Eiffel (Paris 7ème), tel que présenté dans l'annexe no2 au cahier des clauses techniques particulières. L'horaire de départ du feu d'artifices est prévu le 14 juillet 2016 à 23h00.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  92360000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Non
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Non.
  
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  marché à prix global forfaitaire d'une durée ferme de 6 mois.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 6 (à compter de la date d'attribution du marché).
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Prestations financées par le budget de fonctionnement de la Ville de Paris (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant du marché. Marché traité à prix global forfaitaire. Prix fermes pour toute la durée du marché. Règlement par virement au compte du titulaire. Délai global de paiement : trente jours maximum conformément à l'article 1er du décret no 2013-269 du 29 mars 2013. Versement d'une avance au titulaire du marché (20% du montant initial du marché (T.T.C.)). Un acompte de 20% du montant (T.T.C.) du marché est accordé au titulaire, versé par suite de la remise à la Ville par le prestataire de l'avant projet définitif et détaillé du spectacle. Le solde sera versé à l'issue du spectacle.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Groupement solidaire. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
  Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés au cahier des clauses techniques particulières.
tous les documents livrables devront être mis à disposition de préférence au format dématérialisé (format.pdf ou équivalent) et/ou sur des supports en papier recyclé ou écolabellisé garantissant l'usage d'un bois issu de forêts gérées durablement (exemples: labels fsc, pefc ou équivalent).
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir article 3.1 du règlement de la consultation.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir article 3.1 du règlement de la consultation.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir article 3.1 du règlement de la consultation.
III.2.4)Marchés réservés :
  

Non.

III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  2015V12017400.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  11 janvier 2016 - 16:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Le marché est passé en application de l'article 30 du Code des marchés publics.
le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse : www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
Afin de prendre connaissance des contraintes relatives au lieu, les candidats doivent obligatoirement visiter le lieu de réalisation des prestations, dans les conditions précisées à l'article 4 du règlement de la consultation. A l'issue de cette visite, ils devront signer un certificat de visite dont une copie sera à joindre dans leur réponse à la consultation. L'offre d'un candidat n'ayant pas procédé à la visite préalable obligatoire sera considérée comme irrégulière et sera éliminée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 décembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. (+33) 1 44 59 44 00. Fax (+33) 1 44 59 46 46.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. (+33) 1 44 59 44 00. Fax (+33) 1 44 59 46 46.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  4 décembre 2015.
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