Centrale des marchés
2014 DFA 54 / 2014 DFA 22g Fourniture et pose d'abris de jardin en bois (lot 1) et en PVC recyclé (lot 2) pour la Ville et le Département de Paris 75 fourniture et pose d'abris de jardin en bois (lot 1) et en pvc recyclé (lot 2) pour la ville et le Département de Paris lieu : dfa - 95 avenue de France DA - 95 avenue de France pays : F- ...
Ville de Paris 75639PARIS dfa-bm2@paris.fr
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2014 DFA 54 / 2014 DFA 22g Fourniture et pose d'abris de jardin en bois (lot 1) et en PVC recyclé (lot 2) pour la Ville et le Département de Paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1344018

Date de clôture estimée : 16/02/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (02/01/15)
309-2015
BOAMP (02/01/15)
14-193113
JOUE (02/01/15)
441059-2014

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Paris. Code d'identification nationale : 21750001600019, dfa - 95 avenue de France DA - 95 avenue de France, F-75639 Paris Cedex 13. E-mail : dfa-bm2@paris.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.paris.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://m13.paris.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ville de Paris - DFA - Sous Direction des Achats, bureau des marchés- 95 avenue de France, F-75639 Paris Cedex 13. E-mail : dfa-bm2@paris.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Ville de Paris - DFA - Sous Direction des Achats, bureau des marchés - bureau no2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) 95 avenue de France (lundi au vendredi - 9:30 -12:00 et 14:00 - 16:00), F-75639 Paris Cedex 13. Tél. : (+33) 1 71 28 60 63. E-mail : dfa-bm-transverse@paris.fr. URL : https://m13.paris.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Ville de Paris - DFA - Sous Direction des Achats, bureau des marchés - bureau no2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) 95 avenue de France (lundi au vendredi - 9:30 -12:00 et 14:00 - 16:00), F-75639 Paris Cedex 13
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
2014 DFA 54 / 2014 DFA 22g Fourniture et pose d'abris de jardin en bois (lot 1) et en PVC recyclé (lot 2) pour la Ville et le Département de Paris.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS , FR101, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture et pose d'abris de jardin en bois (lot 1) et en PVC recyclé (lot 2) pour la Ville et le Département de Paris.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39142000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : la présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics. Les bons de commande seront exécutés au fur et à mesure des besoins dans la limite des montants annuels (H.T.) indiqués ci-dessous :
Lot 1 : Fourniture et pose d'abris de jardin en bois
montant minimum annuel : sans montant minimum
montant maximum annuel : 200 000 EUR Ht
Dont :
Ville de Paris : montant maximum annuel : 160 000 EUR Ht
Département de Paris : montant maximum annuel : 40 000 EUR Ht
Lot 2 : Fourniture et pose d'abris de jardin pvc recyclé
montant minimum annuel : sans montant minimum
montant maximum annuel : 200 000 EUR Ht
Dont :
Ville de Paris : montant maximum annuel : 160 000 EUR Ht
Département de Paris : montant maximum annuel : 40 000 EUR (H.T.).
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Fourniture et pose d'abris de jardin en bois
1) Description succincte :
Fourniture et pose d'abris de jardin en bois
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39142000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
La durée du marché, indiquée à l'acte d'engagement, court à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois, reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes termes et pour la même durée.
En cas de non reconduction, l'Administration adressera au titulaire un courrier en recommandé avec accusé de réception, 3 mois avant la fin de la période d'exécution en cours.
Lot n° 2

Intitulé : Fourniture et pose d'abris de jardin en PVC recyclé
1) Description succincte :
Fourniture et pose d'abris de jardin en PVC recyclé
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39142000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
La durée du marché, indiquée à l'acte d'engagement, court à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois, reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes termes et pour la même durée.
En cas de non reconduction, l'Administration adressera au titulaire un courrier en recommandé avec accusé de réception, 3 mois avant la fin de la période d'exécution en cours.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Pour la part du marché relative aux prestations de travaux :
Une retenue de 5 % sera appliquée sur le montant du marché (ou celui de la tranche considérée). La retenue de garantie pourra être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si les deux parties en sont d'accord, par une caution personnelle et solidaire, dans les conditions prévues par le code des marchés publics.
La libération de la retenue de garantie et, le cas échéant, de la garantie à première demande ou
de la caution personnelle et solidaire, interviendra dans les conditions prévues par le code.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Prestations financées par les budgets de fonctionnement de la Ville de Paris et des Etats Spéciaux d'arrondissement, et par le budget d'investissement de la Ville de Paris; également financées par le budget d'investissement et de fonctionnement des établissements départementaux qui constitue un budget annexe au budget général du Département de Paris (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant du marché. Marché traité à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte du titulaire. Délai global de paiement : trente jours maximum conformément à l'article 1er du décret no 2013-269 du 29 mars 2013.. Versement d'une avance au titulaire du marché pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR (H.T.) et d'une durée d'exécution supérieure à deux mois. Tout versement d'acompte s'effectue dans le cadre de l'article 91 du code des marchés publics sur la base des prestations réellement effectuées.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés aux articles 7 et 8 du CCTP n°2014g12015890. Par aileurs, tous les documents livrables devront être mis à disposition de préférence au format dématérialisé (format.pdf ou équivalent) et/ou sur des supports en papier recyclé ou écolabellisé garantissant l'usage d'un bois issu de forêts gérées durablement (exemples: labels fsc, pefc ou équivalent).
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : imprimé Dc1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
- documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat
- imprimé Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires , comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants :.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2014G12015890.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
16 février 2015, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
18 février 2015, à 09:30.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse : www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics,objet de la présente consultation.
La consultation s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de la Ville et du Département de Paris, selon les dispositions prévues à l'article 8 du code des marchés publics.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 décembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 23 décembre 2014.

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