Centrale des marchés
Transport routier postal 7 lots, departement: 66,34,84 II.1) Description II.1.1) Transport routier postal 7 lots, departement: 66,34,84 Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: II.1.2) Services Catégorie de services nº 4: Transports de c...
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Transport routier postal 7 lots, departement: 66,34,84

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1000084

Date de clôture estimée : 31/03/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (07/03/14)
79412-2014
I.1) emel.belmahi@neolog.pro
75589
Emel Belmahi
FRANCE
Paris Cedex 12
65 rue de Bercy
+33 442876180
Viapost – STP / Neolog (groupe La Poste)

Adresse(s) internet:

http://www.neolog.pro/

http://www.laposte.fr/fournisseurs

http://espacefournisseurs.inter.laposte.fr/Pages/Details.aspx?mail=1&IDOP=10967

https://eachats-laposte.bravosolution.com/login.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
emel.belmahi@neolog.pro
13880
Emel Belmahi
FRANCE
http://www.neolog.pro/
Velaux
+33 442876180
parc d' Activités La Verdiere 2
[Neolog] Neolog – service achats Marseille

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus
emel.belmahi@neolog.pro
13880
Emel Belmahi
FRANCE
http://www.neolog.pro/
Velaux
+33 442876180
parc d'activités La Verdiere 2
[Neolog] Neolog – service achats Marseille

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées
emel.belmahi@neolog.pro
13880
Emel Belmahi
FRANCE
http://www.laposte.fr/fournisseurs
Velaux
+33 442876180
parc d'Activités La Verdiere 2
[Neolog] Neolog – service achats Marseille


Nom, adresses et point(s) de contact
I.2) Services postaux
Activité principale
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres entités adjudicatrices
II.1) Description
II.1.1) Transport routier postal 7 lots, departement: 66,34,84
Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice:
II.1.2) Services
Catégorie de services nº 4: Transports de courrier par transport terrestre [3] et par air
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: FR8
Vaucluse
FR826


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.3) L'avis concerne un marché public
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Liaisons de transport routier postal intra zone.
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
II.1.6) Services de transport routier
60100000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

Information sur les lots
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: non
Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) 9 lots
Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options: oui
description de ces options: Généralement le contrat est d'une durée ferme 12 mois renouvelable 2 fois 12 mois. Le cas échéant, la durée du contrat sera précisée dans le cahier des charges.

Information sur les options
II.2.3) Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 2

Reconduction
II.3) Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
2 liaisons régulières en véhicule léger 3.5T.
Description succincte:
2)
Services de transport routier
60100000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
4)
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
1)
1 liaison régulière en semi 40 T.
Description succincte:
2)
Services de transport routier
60100000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
4)
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
1)
1 liaison régulière en semi 40 T.
Description succincte:
2)
Services de transport routier
60100000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
4)
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
1)
2 liaisons régulières en semi 40 T.
Description succincte:
2)
Services de transport routier
60100000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
4)
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
1)
1 liaison régulière en véhicule léger 3.5 T.
Description succincte:
2)
Services de transport routier
60100000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
4)
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
1)
1 liaison régulière en semi 40 T.
Description succincte:
2)
Services de transport routier
60100000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
4)
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
1)
1 liaison régulière en SEMI 40 T.
Description succincte:
2)
Services de transport routier
60100000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
4)
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
1)
Optionnel
Description succincte:
2)
Services de transport routier
60100000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
4)
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
1)
Optionnel
Description succincte:
2)
Services de transport routier
60100000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
4)
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Pour que sa demande de participation soit acceptée, le candidat remettra obligatoirement via le portail SERES, en même temps que sa demande de participation, les documents ci-dessous:
— questionnaire d'informations complété,
— extrait du Kbis de moins de 3 mois,
— licence communautaire, ou intérieure, ou justificatif (moins de 3.5 T),
— attestation fiscal de moins d'un an,
— attestation Ursaf de moins de 6 mois,
— attestation sur l'honneur de travail non dissimulé de moins de 6 mois par contrat,
— attestation d'assurance valide (RC exploitation, RC professionnelle, RC produit).

Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Neolog procède au paiement, sauf disposition légale contraire, sauf disposition légale contraire ou accordspécifique entre les partie, dans un délai de 30 jours à compter de la date d'émissionde la facture à l'adresse indiquée par Neolog.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: L'exhaustivité du dossier est une condition de participation obligatoire pour seporter candidat.

Autres conditions particulières:
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: pour se porter candidat auprès de Neolog et être invité à présenter une offre, une entreprise doit satisfaire aux obligations listées ci-dessous:
— respecter les normes et réglementations nationales & communautaires pour la réalisation desprestations,
— répondre aux obligations légales notamment en étant inscrite au registre du commerce et des sociétés (ou l'équivalent pour une entreprise non française), être assujettie à la TVA,
— être en règle avec les obligations fiscales (paiement de l'impôt sur les sociétés, paiement de la TVA, déclaration de résultats) et sociales (règlement des cotisations Urssaf) du pays où l'entreprise est établieetproduire les attestations nécessaires,
— n'avoir fait l'objet d'aucune condamnation pénale ou ne s'être livrée à aucun agissement contraireàl'honneur, à la probité ou aux bonnes moeurs,
— ne pas être concernée par une disposition législative ou réglementaire ou par une décision dejusticeprononçant son exclusion des marchés publics,
— respecter les obligations relatives aux dispositions de sécurité et conditions de travail en vigueur au lieuoùles prestations sont à exécuter,
— respecter les obligations légales et réglementaires relatives à la lutte contre le travail dissimulé,
— justifier d'une assurance suffisante des risques de responsabilité civile exploitation et professionnelle,
— utiliser la langue française pour toute communication écrite et orale avec Neolog. La langue française estlalangue du contrat.

Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— présenter une situation financière saine.

Capacité économique et financière
III.2.3) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— Justifier d'une organisation suffisante et efficace pour garantir les délais et une maîtrise constante de la qualité,
— Disposer de ressources humaines, de moyens techniques et de technologies appropriées pour satifaire les besoins exprimés,
— Accepter la surveillance de la qualité des prestations sur les sites de production.

Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : oui
références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables: Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables: professionnels du transport routier de marchandises.

Information relative à la profession
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: oui
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés (s'il y a lieu, dans le cadre de certains types de procédures négociées): non

Type de procédure
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à confirmer l’intérêt ou dans l’invitation à présenter une offre ou à négocier
Critères d’attribution
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: non
Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) EUR_2014-000173
Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
IV.3.2) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: ..
Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires
IV.3.4) 31.3.2014 - 16:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.5) français.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Renouvellement
VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Le candidat envoie via le portail SERES sa demande de participation accompagnée de l'ensemble des documents demandés aux rubriques III.2.1 à III.2.3. (sur questionnaire d'information ) avant la date et heure limites figurant à la rubrique IV.3.4.
Le dossier de consultation sera mis à la disposition gratuitement des candidats admis à présenter une offresurla plate-forme eAchats de La Poste.
Pour obtenir un accès à la plate-forme eAchats les formalités sont les suivantes:
http://www.laposte.fr/fournisseurs

— si le candidat est admis à présenter une offre, il sera par la suite invité par l'acheteur à se connecter àlaplate-forme eAchats par courrier électronique contenant les modalités de connexion.
Conditions de connexion à la plate-forme eAchats:
http://www.mozilla-europe.org/fr/firefox/

— un accès Internet permettant d'accepter des liaisons sécurisées (HTTPS),
— une adresse électronique pour le futur utilisateur de la plate-forme.

Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) 75001
Tribunal de grande instance de Paris
FRANCE
Paris
4 boulevard du Palais
+33 144325151
+33 144327856
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) 75055
Greffe du TGI de Paris
FRANCE
Paris Cedex 01
4 boulevard du Palais
+33 144325151
+33 144327856
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) 4.3.2014
Date d’envoi du présent avis:
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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00