Centrale des marchés
Transport routier postal 12 lots, départements 40 et 64 II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: Transport routier postal 12 lots, départements 40 et 64 II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou...
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Transport routier postal 12 lots, départements 40 et 64

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1243275

Date de clôture estimée : 20/10/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/09/14)
330820-2014
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Nicolas Rancez-Serraust
nicolas.rancez-serraust@neolog.pro
65 rue de Bercy
75589
+33 556119373
FRANCE
Viapost – STP / Neolog (Groupe La Poste)
Paris Cedex 12

Adresse(s) internet:

http://www.neolog.pro/

http://www.laposte.fr/fournisseurs

http://espacefournisseurs.inter.laposte.fr/Pages/Details.aspx?mail=1&IDOP=11415

https://eachats-laposte.bravosolution.com/login.jsp

FRANCE
http://www.neolog.pro/
nicolas.rancez-serraust@neolog.pro
Chemin des Arestieux
Nicolas Rancez-Serraust
33610
+33 556119373
Cestas
Neolog - service achats Bordeaux
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

FRANCE
http://www.neolog.pro/
nicolas.rancez-serraust@neolog.pro
chemin des Arestieux
Nicolas Rancez-Serraust
33610
+33 556119373
Cestas
Neolog - service achats Bordeaux
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus

FRANCE
http://www.laposte.fr/fournisseurs
nicolas.rancez-serraust@neolog.pro
chemin des Arestieux
Nicolas Rancez-Serraust
33610
+33 556119373
Cestas
Neolog - service achats Bordeaux
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées


I.2) Activité principale
Services postaux
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres entités adjudicatrices
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice:
Transport routier postal 12 lots, départements 40 et 64
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 4: Transports de courrier par transport terrestre [3] et par air
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: FR61
FR615
Pyrénées-Atlantiques


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
liaisons de transport routier postal intra zone
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60100000
Services de transport routier
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Information sur les lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
12 lots
II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Généralement le contrat est d'une durée ferme de 12 mois renouvelable deux fois 12 mois. Le cas échéant, la durée du contrat sera précisée dans le cahier des charges.

II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
1) Description succincte:
1 liaison en Porteur 28CE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60100000
Services de transport routier
3) Quantité ou étendue:
12
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
1) Description succincte:
1 liaison en porteur 32CE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60100000
Services de transport routier
3) Quantité ou étendue:
12
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
1) Description succincte:
1 liaison en Porteur 28CE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60100000
Services de transport routier
3) Quantité ou étendue:
12
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
1) Description succincte:
1 liaison en Porteur 28CE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60100000
Services de transport routier
3) Quantité ou étendue:
12
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
1) Description succincte:
1 liaison en PORTEUR 32CE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60100000
Services de transport routier
3) Quantité ou étendue:
12
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
1) Description succincte:
1 liaison en VUL
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60100000
Services de transport routier
3) Quantité ou étendue:
12
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
1) Description succincte:
1 liaison en porteur 36CE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60100000
Services de transport routier
3) Quantité ou étendue:
12
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
1) Description succincte:
1 liaison régulière en Porteur 32CE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60100000
Services de transport routier
3) Quantité ou étendue:
12
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
1) Description succincte:
2 liaisons en Porteur 28CE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60100000
Services de transport routier
3) Quantité ou étendue:
12
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
1) Description succincte:
3 liaisons régulières en porteur 28CE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60100000
Services de transport routier
3) Quantité ou étendue:
12
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
1) Description succincte:
3 liaisons régulières en porteur 34CE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60100000
Services de transport routier
3) Quantité ou étendue:
12
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
1) Description succincte:
Liaisons Optionnelles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60100000
Services de transport routier
3) Quantité ou étendue:
12
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Pour que sa demande soit acceptée, le candidat remettra obligatoirement via le portail fournisseur SERES en même temps sa demande de participation, les documents ci dessous :
- questionnaire d'infomation complétés,
,- extrait de kbis,
- licences communautaires,
- attestation fiscale,
- attestation urssaf,
- attestation sur l'honneur de travail non dissumulé,
- attestation d'assurance (RC exploitation, RC professionnelle, RC produit)

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Neolog procède au paiment, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les partie, dans un délai de 30 jours à compter de la date d'émission de la facture à l'adresse indiquée par Neolog.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières:
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: L'exhaustivité du dossier est une condition de participation obligatoire pour se porter candidat.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplie : pour se porter candidat auprès de Neolog et être invité à présenter une offre, une entreprise doit satisfaire aux obligations listées ci-dessous:
- Respecter les normes et réglementations nationales et communautaires pour la réalisations des prestations,
- Répondre aux obligations légales notamment en étant inscrite au registre du commerce et des sociétés (ou l'équivalent pour une entreprise non française), être assujettie à la TVA,
- Etre en règle avec les obligations fiscales (paiement de l'impôt sur les sociétés, paiement de la TVA, déclaration et résultat) et sociales (règlement des cotisations URSSAF) du pays où l'entreprise est établie et produire les attestations nécessaires,
- N'avoir fait l'objet d'aucune condamnation pénale ou ne s'être livré à aucun agissement contraire à l'honneur, à la probité ou aux bonnes moeurs
- Ne pas être concernée par une disposition législative ou règlementaire ou par une décision de justice prononçant son exclusion des marchés publics
- Respecter les obligations légales et règlementaires relatives à la lutte contre le travail dissimulé
- Justifier d'une assurance suffisante des risques de responsabilité civile Exploitation et Professionnelle
- Utiliser la langue française pour toute communication écrite et orale avec Neolog. La langue française est la langue du contrat.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le candidat devra:
- Présenter une situation financière saine

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: La candidat devra :
- Justifier d'une organisation suffisante et efficace pour garantir les délais et une maîtrise constante de la qualité,
- Disposer de ressources humaines, de moyens techniques et de technologies appropriées pour satisfaire les besoins exprimés.
- Accepter la surveillance de la qualité des prestations sur les sites de production.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : oui
références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables: Professionnels du transport routier de marchandises

III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: oui
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés (s'il y a lieu, dans le cadre de certains types de procédures négociées): non

IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à confirmer l’intérêt ou dans l’invitation à présenter une offre ou à négocier
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
EUR_2014-000608
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
20.10.2014 - 16:00
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires:
La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.2.1 à III.2.3 (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur la plate-forme eAchats avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.3.4.
http://www.laposte.fr/fournisseurs

Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du Point de contact avant les mêmes dates et heure limites.
Pour obtenir un accès à la plate-forme eAchats, les formalités sont les suivantes :
http://www.laposte.fr/fournisseurs

- Le candidat est par la suite invité, par l'acheteur, à se connecter à la plate-forme eAchats par courrier électronique contenant les modalités de connexion.
Conditions de connexion à la plate-forme eAchats :
- Un accès Internet permettant d'accepter des liaisons sécurisées (HTTPS)
- Une adresse électronique pour le futur utilisateur de la plate-forme
http://www.mozilla-europe.org/fr/firefox/

Nota : l'utilisation d'autres logiciels est déconseillée voire impossible.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
FRANCE
4 boulevard du Palais
+33 144327856
75001
+33 144325151
Paris
Tribunal de grande instance de Paris
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
FRANCE
4 boulevard du Palais
+33 144327856
75055
+33 144325151
Paris Cedex 01
Greffe du TGI de Paris
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
25.9.2014
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00